CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
67fd50e3e85d0474bddb45d7
10 avril 2025
De ce fait, ce moyen apparaît inopérant.
JCPCIVIL
68af5cf44bcaacdd63b12e50
4 juillet 2025
Il importe également de noter que le bailleur a procédé à l’adaptation de la téléalarme afin de permettre aux personnes se déplaçant en fauteuil roulant de pouvoir utiliser le système de liaison phonie
PS ctx technique
67ed8132da9e15c5131fb72b
2 avril 2025
Le certificat médical initial du 11 mai 2017 fait état d’un “stress intense, Burn out, palpitation, phobie travail, trouble sommeil, dépression”.
1ére chambre B
69d04401cdc6046d4709a296
3 avril 2026
docteur [K] [U] était intervenu sur les dents du haut, que des dents avaient été extraites contrairement à ce qui avait été prévu, et qu’elle s’est retrouvée à l’issue de l’intervention dotée d’un appareil
REFERES GENERAUX
669ab93a30bd4f0c3f6ca37a
17 juillet 2024
médiaux établis les 2 février 2023 et 9 février 2024 par le Docteur [F], les douleurs de rachialgies diffuses irradiant dans les deux épaules accompagnées de céphalées ont persisté et il présentait une phobie
TPX SGL JCP REFERES
6969485ecdc6046d477117d5
8 janvier 2026
Il reconnaît le principe et le montant de la dette, qu'il attribue à sa phobie administrative et informe qu'il a déposé une demande de logement social.
2ème Chambre civile
697371e9cdc6046d476ab7d9
12 janvier 2026
Ils affirment qu’aucune fiabilité ne peut être reconnue au logiciel Phone Home pour identifier des installations et utilisations de versions crackées du logiciel litigieux.
CTX PROTECTION SOCIALE
69dff8c3cdc6046d475fd4ba
13 avril 2026
ensemble de ses pathologies, notamment les atteintes du rachis lombaire et les troubles psychiques post traumatiques ; n’a pas intégré l’aggravation de son état antérieur, en particulier son anxiété et sa phobie
CTX Protection sociale
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3 juillet 2025
Il s’en déduit que l’AESH individualisé, en tant que présence rassurante, apparaît nécessaire afin de permettre à l’enfant de gagner en aisance pour aborder les soucis, de lui rappeler de sortir ses affaires
Référés
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1 avril 2025
y a lieu de considérer que les époux [K] présentent un motif légitime à ce qu'une expertise, judiciaire et contradictoire, des potentiels désordres les panneaux photovoltaïques posés par la société PHOT
696e8d0dcdc6046d47ea46c1
De l’ensemble de ces pièces, il apparait : Pour les actes essentiels : Entretien personnel : En ce qui concerne la toilette : M.
Ctx Protection Sociale
69681e58cdc6046d47534d53
13 janvier 2026
obtenue au prix d’une position séquellaire non anatomique avec un 5ème orteil fléchi et en varus ; le traumatisme a conduit à l’apparition d’une souffrance au travail avec recrudescence anxieuse et phobie
19ème chambre civile
670eb2971c3411ff34535c16
11 octobre 2024
assortie d’une aide par tierce personne de 2 h par jour et que ce n’est seulement qu’ensuite que Madame [Z] était en gêne temporaire partielle de classe III pour des désordres neuropsychologiques avec phobie
PS ctx protection soc 1
66995d2f07d408f8d4c18109
4 juillet 2024
Elle explique que ses difficultés personnelles conjuguées à une véritable phobie administrative l’ont conduite à remplir ses déclarations de ressources de manière automatique, avec très peu d’attention
PRPC JIVAT
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25 avril 2024
Les époux ont été réunis au bout d’une vingtaine de minutes à l’extérieur du bâtiment et transportés à l’hôpital afin de vérifier les blessures apparentes de M.
Quatrième Chambre
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15 décembre 2023
médical du Dr [B] constatant chez la jeune victime des “douleurs à la marche, une baisse de sensibilité périphérique de la plaie et une répercussion importante sur son état psychologique : cauchemars, phobie
POLE CIVIL COLLEGIALE
68e88b913ea43407b9fbc0ea
9 octobre 2025
Pour les motifs qui précèdent, la désignation actuelle d'un expert judiciaire ergothérapeute n'apparaît pas utile à la solution du litige.
6ème chambre civile
69cef641cdc6046d47eaab96
2 avril 2026
Il indique que l'enfant apparait avoir fait le deuil de cet épisode et la conclusion de celui-ci lui permettra de tourner définitivement la page.
69840161cdc6046d47f48015
[V] explique que l'accident a déclenché chez lui des phobies et des angoisses, ainsi que des troubles du sommeil avec des ruminations anxieuses, sans que les séances d'hypnothérapie réalisées n'aient permis
7ème CHAMBRE CIVILE
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9 avril 2024
née le 10 Août 1971 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 15] [Adresse 15] (ALLEMAGNE) représentée par Me Julien LE CAN, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Me Marie-Emilie PHAN
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