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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0cbe9bcdc6046d473b1052

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de VAL D’OISE, vestiaire : 100 CPAM du Val d’Oise, dont le siège social est sis [Adresse 5] non représentée Hôpital [Etablissement 3] - Assistance Publique-Hôpitaux de [Localité 1], dont le siège

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc0cdc6046d475d5e6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par voie de conclusions signifiées par RPVA le 10 février 2026, le docteur [D] [F], représenté, demande au juge de : - Donner acte au Docteur [D] [F] de ses protestations et réserves sur les faits exposés

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, elle souffrait toujours ; qu’elle a à nouveau consulté le docteur [L] [T] les 24 octobre et 14 novembre 2023, qui lui a indiqué simplement de poursuivre la rééducation ; que sur prescription de son médecin

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

67858ba4aaacbea0fe688726

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [D] [W] joint à son courrier de recours un mail du 23 juin 2023 de son chirurgien, le Docteur [K].

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le service médical de la [10], représenté par le docteur [L], s’en rapporte aux conclusions du médecin consultant. L’affaire a été mise en délibéré au 7 janvier 2026.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6780205d9c3ba90f51dc2517

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En raison de difficultés persistantes pour la lecture de près, elle a consulté le Docteur [L], chirurgien ophtalmologiste, le 15 février 2016, qui l’a opérée le 18 février 2016 dans le cadre d’une chirurgie

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ab9f9bcdc6046d47caed47

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

en charge fautive de Mme [O] [L] ; - condamner le docteur [W] [A] à lui verser la somme de 3 000 € en réparation de son préjudice moral en lien direct avec la chirurgie du 6 avril 2018.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68ded4226af9fd1f8095d479

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

le courrier de sortie et le compte rendu opératoire à trois médecins, en l’occurrence les docteurs [K], [T] et [F].

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff55

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

; que ce médecin l’a renvoyé chez lui sans pratiquer d’IRM comme préconisé par son médecin traitant ; que la consultation du 16 mai 2013 a révélé l’existence d’une paralysie sciatique quasi complète ;

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6581ee403ea7c8c1125210a2

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

s’était bien renseignée avant sur le docteur [P] et qu’elle n’a pas posé de question particulière à ce médecin.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a85cf40727a00444ba6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

, dont le médecin conseil n’a pas tenu compte pour procéder à son évaluation.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badf040cd0f0b3d0133f0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

chirurgie de prothèse totale du genou intervenue le 3 janvier 2024.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05c3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le Docteur [M] fait observer que Madame [K] a signé une fiche de consentement éclairé datée du 21 janvier 2011, dont les paragraphes 2 à 4 sont rédigés ainsi : « Le Docteur [T] [M] m’a donné des informations

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

668596e11d2b47a9d8cc101f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par décision en date du 9 avril 2014, confirmée en appel le 20 janvier 2016, la Chambre disciplinaire de première Instance de l’Ordre des Médecins d’Ile-de-France a prononcé à l’encontre du Docteur [V]

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68e96dd23ea43407b91216a8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 19 décembre 2018, le docteur [T], médecin traitant de monsieur [O], lui a prescrit de l’amoxicilline.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278604f3b740d627b7f6a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il soutient que la demanderesse doit apporter la preuve d’un geste chirurgical fautif à l’origine de la lésion, ce dont elle s’abstient.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65bc61e84fb290a346074291

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

la répartition des responsabilités entre le docteur [O] [Y], le docteur [R] [E], le docteur [F] [M], le docteur [D], le docteur [Z] [U] et la Clinique de [9] concernant les manquements constatés par le

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b76f5cdc6046d471ea445

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Lors de la chirurgie, le Docteur [P] au moment de la visualisation des organes génitaux interne et devant l'absence d'anomalie ovarienne notamment, aurait eu la possibilité de revoir son indication et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le Docteur [I], médecin régulièrement désigné par l’employeur pour prendre connaissance du dossier médical, a conclu : « Il existe un état antérieur majeur intéressant le pied droit où il avait existé

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b423ea43407b9fba4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, ni osseuse, sans nécessiter de chirurgie, l’état de santé de Monsieur pouvait nécessiter des soins et arrêts de travail sur environ 6 semaines en nous basant sur notre expérience en médecine de soins

Source officielle

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