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379 résultats pour « extension à l'un des membres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au niveau du membre inférieur gauche, il existe un déficit de flexion de la hanche côté 3-/5. Déficit d'extension du genou qui apparaît en flessum (environ 30°).

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f54cdc6046d475ac625

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ZURICH INSURANCE EUROPE AG, société anonyme d’un état membre de l’ UE ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 484 373 295, dont le siège social est en

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6a0f5d41cdc6046d477c7ab2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il soutient que le seul et unique motif du refus, repris in extenso par le Ministère Public, repose sur la prétendue nécessité de justifier que le "centre de ses attaches familiales" se trouvait en France

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Au niveau du genou droit, il n’y a pas d’amyotrophie du quadriceps, il n’y a pas de laxité, la flexion-extension est normale et symétrique.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66964141f5112d8edd057eba

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Claire SAINT-JEVIN de la SELARL SAINT-JEVIN, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant PARTIES INTERVENANTES Monsieur [J] [M] en qualité de membre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9288dde0ebe408da9ac8e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin GEVAERT, demeurant [Adresse 6], avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : [12] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme [S] [E], membre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01025b98137c1747892c7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Monsieur [V] a bénéficié de soins auprès du Docteur [Z], chirurgien de la main et du membre supérieur, qui précise dans un courrier du 18 juin 2020 que son patient a ressenti un craquement en soulevant

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57244cdc6046d47728c49

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Chambre civile, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal Madame [O] [H] née le 29 Juillet 1944 à [Localité 2] (59) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean BROUIN, membre

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a9e9a46d1f5a76923f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

S.A.S. 2CZI, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n° 352 670 517 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric ORION, membre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

inférieurs), ni au niveau cervical (aucune limitation de la mobilité cervicale, ni déficit sensitivomoteur des membres supérieurs).

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b10ddb778926963082

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES DEFENDEURS au principal et demandeurs à l’incident : Maître [V] [Z], demeurant [Adresse 1] Maître [I] [M] membre

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697f30e4cdc6046d478195db

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Mouvements de flexion et d'extension complets et comparables à ceux du membre supérieur gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Extension gauche -8°. Extension du coude droit -5°. Flexion des coudes 120° à gauche comme à droite. Pas d'atteinte de la prono-supination.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697d1a40cdc6046d4752f4e2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le certificat médical final du 21 mai 2024 a constaté : « limite extension / flexion coude gauche et baisse de la force musculaire du ms gauche ». L’état de santé de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a6e9a46d1f5a7691f3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 7] et [Adresse 1] representé par son syndic, la SARL PNM SYNDIC, immatriculée au RCS du Mans sous le n° 930 136 023, ayant son siège social [Adresse 4], représenté par Maître Benoît JOUSSE, membre

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce7c9ea95b316fdf653

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Sur l’extension à de nouveaux désordres et chef de mission S’agissant de l’extension à l’ensemble des garde-corps Il résulte de la réunion d’expertise judiciaire du 29 septembre 2022, que Monsieur

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a04085ea2f9efae430e965

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

doivent être attraites devant les juridictions de cet Etat membre.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633deaac0d3e3fe99d19969

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

est déficitaire de 5° à 25°= 5 - L'extension est déficitaire de 25° =15 - L'extension est déficitaire de 45°= 30 - La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° =5 - La flexion ne peut se faire au-delà

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

67f972a40ea89248182aabd0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L'extension du coude droit est également complète, indolore et non limitée. La flexion active du poignet droit sur l'avant-bras est de 65°. L’extension active du poignet sur l'avant-bras est de 60°.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716490d395d6ba9f2a759e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

supérieur et de la cheville au membre inférieur.

Source officielle

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