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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
689cd2ac05c5415472e76b96
3 juillet 2025
Au niveau du membre inférieur gauche, il existe un déficit de flexion de la hanche côté 3-/5. Déficit d'extension du genou qui apparaît en flessum (environ 30°).
Section des Référés
6a0e0f54cdc6046d475ac625
18 mai 2026
ZURICH INSURANCE EUROPE AG, société anonyme d’un état membre de l’ UE ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 484 373 295, dont le siège social est en
1ère Chambre Cab3
6a0f5d41cdc6046d477c7ab2
21 mai 2026
Il soutient que le seul et unique motif du refus, repris in extenso par le Ministère Public, repose sur la prétendue nécessité de justifier que le "centre de ses attaches familiales" se trouvait en France
65848b0de41137cbf9f96b10
20 décembre 2023
Au niveau du genou droit, il n’y a pas d’amyotrophie du quadriceps, il n’y a pas de laxité, la flexion-extension est normale et symétrique.
7ème CHAMBRE CIVILE
66964141f5112d8edd057eba
12 juillet 2024
[Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Claire SAINT-JEVIN de la SELARL SAINT-JEVIN, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant PARTIES INTERVENANTES Monsieur [J] [M] en qualité de membre
CTX PROTECTION SOCIALE
68f9288dde0ebe408da9ac8e
9 octobre 2025
sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin GEVAERT, demeurant [Adresse 6], avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : [12] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Mme [S] [E], membre
65b01025b98137c1747892c7
16 janvier 2024
Monsieur [V] a bénéficié de soins auprès du Docteur [Z], chirurgien de la main et du membre supérieur, qui précise dans un courrier du 18 juin 2020 que son patient a ressenti un craquement en soulevant
Chambre 1
69d57244cdc6046d47728c49
7 avril 2026
Chambre civile, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal Madame [O] [H] née le 29 Juillet 1944 à [Localité 2] (59) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean BROUIN, membre
679aa1a9e9a46d1f5a76923f
9 janvier 2025
S.A.S. 2CZI, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n° 352 670 517 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric ORION, membre
681a6a845eb387f553b9e85e
10 avril 2025
inférieurs), ni au niveau cervical (aucune limitation de la mobilité cervicale, ni déficit sensitivomoteur des membres supérieurs).
Quatrième Chambre
65a196b10ddb778926963082
12 janvier 2024
Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES DEFENDEURS au principal et demandeurs à l’incident : Maître [V] [Z], demeurant [Adresse 1] Maître [I] [M] membre
697f30e4cdc6046d478195db
8 janvier 2026
Mouvements de flexion et d'extension complets et comparables à ceux du membre supérieur gauche.
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
Extension gauche -8°. Extension du coude droit -5°. Flexion des coudes 120° à gauche comme à droite. Pas d'atteinte de la prono-supination.
697d1a40cdc6046d4752f4e2
12 janvier 2026
Le certificat médical final du 21 mai 2024 a constaté : « limite extension / flexion coude gauche et baisse de la force musculaire du ms gauche ». L’état de santé de M.
679aa1a6e9a46d1f5a7691f3
Adresse 7] et [Adresse 1] representé par son syndic, la SARL PNM SYNDIC, immatriculée au RCS du Mans sous le n° 930 136 023, ayant son siège social [Adresse 4], représenté par Maître Benoît JOUSSE, membre
REFERES 2ème Section
66103ce7c9ea95b316fdf653
5 avril 2024
Sur l’extension à de nouveaux désordres et chef de mission S’agissant de l’extension à l’ensemble des garde-corps Il résulte de la réunion d’expertise judiciaire du 29 septembre 2022, que Monsieur
9ème chambre 3ème section
65a04085ea2f9efae430e965
11 janvier 2024
doivent être attraites devant les juridictions de cet Etat membre.
6633deaac0d3e3fe99d19969
30 avril 2024
est déficitaire de 5° à 25°= 5 - L'extension est déficitaire de 25° =15 - L'extension est déficitaire de 45°= 30 - La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° =5 - La flexion ne peut se faire au-delà
Chambre Correct. - LDI
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L'extension du coude droit est également complète, indolore et non limitée. La flexion active du poignet droit sur l'avant-bras est de 65°. L’extension active du poignet sur l'avant-bras est de 60°.
68716490d395d6ba9f2a759e
7 juillet 2025
supérieur et de la cheville au membre inférieur.
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