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166 résultats pour « lait diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE SOCIAL

686828ab4965b5d9df31c438

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Au niveau de son diabète celui-ci dépendra de la façon dont elle s’alimente.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05c3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

geste de chirurgie bariatrique exigeait déjà en 2011 la réunion de plusieurs critères : un indice de masse corporelle d’un certain niveau associé à une cause de comorbidité (hypertension artérielle, diabète

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786b685df5b5c7d10ca52a0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Au vu de ces éléments non discutés par la caisse, la durée de son activité dans la fonction de spécialiste en endocrinologie diabète et maladie métabolique s’avère supérieure à deux ans de sorte qu’elle

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd50a7e85d0474bddb4456

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L'origine professionnelle de l'accident du travail, reconnue par la [7], ne pouvait pas être remise en cause et une guérison ne pouvait être actée le lendemain de l'accident à l'effet d'annuler ladite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2af4de97b8c182997b250

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte du rapport de l’expert consultant que Monsieur [Y] [M], présentait à la date de sa demande : un diabète non insulino dépendant,des lombosciatalgies,se présente en fauteuil roulant,tens 3 fois

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69d95714cdc6046d47cf1a33

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

, expose dans son rapport médical communiqué aux parties que Monsieur [U] [Q], présente des déficiences du psychisme (syndrome dépressif réactionnel traité, des déficiences viscérales et générales (diabète

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98d9cdc6046d473d7110

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

15 % lui avait été attribué à compter du 17 décembre 2024 avec les séquelles suivantes : « séquelles d’infarctus se traduisant par des douleurs angineuses éventuelles, et respect de règles hygiéno-diététiques

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

668d7ec253e3bdd077866dfb

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

: A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fbe74459e0c7ed0e08

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il évoque l’éventualité d’une capsulite rétractile courante chez un patient diabétique ce qui est le cas de M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : CAF

MIN DE GIBBES 13348 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personnec/DEFENDEURS

65b16349b9f94e984650caeb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : DEODATI Corinne DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : DIENNET

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed44ab848dd6814c5ed95

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

parties que Monsieur [O] [Z], présente des déficiences du psychisme (syndrome dépressif chronique), des déficiences de l’audition (hypoacousie appareillée) des déficiences viscérales et générales (diabète

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661d6aec082b40ce99b611f4

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Anosognosie est partielle par exemple, il comprend qu’il a un diabète mais ne souhaite pas prendre de la Metformime, convaincu qu’un régime seul est suffisant.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f8076bcf40727a00439c51

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il ressort des certificats médicaux que la patiente présentait un comportement et un discours désorganisés, tenant des propos incohérents (conviction d’être atteinte de diabète de type 1) et souffrant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686422650bb2f8a66ca5eda8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle ajoute qu’elle a des soins à domicile pour son diabète et pour ses problèmes psychologiques mais qu’elle souhaite changer d’infirmières.

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccc22cdc6046d473c20f8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Pour le même motif, les dépens sont provisoirement laissés à la charge de Mme [R] [T] et Mme [K] [W].

Source officielle
TJ

Chambre référés

6973bea3cdc6046d47741739

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les locaux sont destinés à l'exploitation d'une activité de loisirs, de détente, de sport et de vente de produits diététiques et textiles de la marque [Localité 11] bleue.

Source officielle
TJ

Droit commun

687fd60a249b152198e7eadb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Demande en réparation des dommages causés par l’activité médicale ou para-médicale A l’audience du HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, du Tribunal judiciaire de Montauban, tenue au Palais de Justice de ladite

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f8354dcf40727a00447ce3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

A l’appui de sa demande, il indique avoir acheté auprès de MY-CARS 83 un véhicule d’occasion PORSCHE Macan S 3.0 258 cv diesel PDK (date de première mise en circulation : 11 juillet 2016) selon bon de

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

696fd911cdc6046d4707c6aa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne FONT Michel Greffier lors des débats : LAINE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : CAF

Gibbes 13348 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personnec/DEFENDERESSE

65b1634db9f94e984650cb47

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : DEODATI Corinne DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : DIENNET

Source officielle

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