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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
POLE SOCIAL
686828ab4965b5d9df31c438
2 juillet 2025
Au niveau de son diabète celui-ci dépendra de la façon dont elle s’alimente.
Quatrième Chambre
661979b61b7735881a7c05c3
8 avril 2024
geste de chirurgie bariatrique exigeait déjà en 2011 la réunion de plusieurs critères : un indice de masse corporelle d’un certain niveau associé à une cause de comorbidité (hypertension artérielle, diabète
CTX PROTECTION SOCIALE
6786b685df5b5c7d10ca52a0
10 janvier 2025
Au vu de ces éléments non discutés par la caisse, la durée de son activité dans la fonction de spécialiste en endocrinologie diabète et maladie métabolique s’avère supérieure à deux ans de sorte qu’elle
Pôle social
67fd50a7e85d0474bddb4456
1 avril 2025
L'origine professionnelle de l'accident du travail, reconnue par la [7], ne pouvait pas être remise en cause et une guérison ne pouvait être actée le lendemain de l'accident à l'effet d'annuler ladite
68f2af4de97b8c182997b250
7 octobre 2025
Il résulte du rapport de l’expert consultant que Monsieur [Y] [M], présentait à la date de sa demande : un diabète non insulino dépendant,des lombosciatalgies,se présente en fauteuil roulant,tens 3 fois
TECH SEC. SOC: HA
69d95714cdc6046d47cf1a33
8 avril 2026
, expose dans son rapport médical communiqué aux parties que Monsieur [U] [Q], présente des déficiences du psychisme (syndrome dépressif réactionnel traité, des déficiences viscérales et générales (diabète
69de98d9cdc6046d473d7110
9 avril 2026
15 % lui avait été attribué à compter du 17 décembre 2024 avec les séquelles suivantes : « séquelles d’infarctus se traduisant par des douleurs angineuses éventuelles, et respect de règles hygiéno-diététiques
TECH SEC. SOC: HM
668d7ec253e3bdd077866dfb
17 avril 2024
: A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET
6686e5fbe74459e0c7ed0e08
4 juillet 2024
Il évoque l’éventualité d’une capsulite rétractile courante chez un patient diabétique ce qui est le cas de M.
GNAL SEC SOC : CAF
MIN DE GIBBES 13348 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personnec/DEFENDEURS
65b16349b9f94e984650caeb
11 janvier 2024
du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : DEODATI Corinne DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : DIENNET
67eed44ab848dd6814c5ed95
2 avril 2025
parties que Monsieur [O] [Z], présente des déficiences du psychisme (syndrome dépressif chronique), des déficiences de l’audition (hypoacousie appareillée) des déficiences viscérales et générales (diabète
J.L.D. HSC
661d6aec082b40ce99b611f4
15 avril 2024
Anosognosie est partielle par exemple, il comprend qu’il a un diabète mais ne souhaite pas prendre de la Metformime, convaincu qu’un régime seul est suffisant.
67f8076bcf40727a00439c51
10 avril 2025
Il ressort des certificats médicaux que la patiente présentait un comportement et un discours désorganisés, tenant des propos incohérents (conviction d’être atteinte de diabète de type 1) et souffrant
686422650bb2f8a66ca5eda8
1 juillet 2025
Elle ajoute qu’elle a des soins à domicile pour son diabète et pour ses problèmes psychologiques mais qu’elle souhaite changer d’infirmières.
Référé
6a0ccc22cdc6046d473c20f8
18 mai 2026
Pour le même motif, les dépens sont provisoirement laissés à la charge de Mme [R] [T] et Mme [K] [W].
Chambre référés
6973bea3cdc6046d47741739
9 janvier 2026
Les locaux sont destinés à l'exploitation d'une activité de loisirs, de détente, de sport et de vente de produits diététiques et textiles de la marque [Localité 11] bleue.
Droit commun
687fd60a249b152198e7eadb
8 juillet 2025
Demande en réparation des dommages causés par l’activité médicale ou para-médicale A l’audience du HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, du Tribunal judiciaire de Montauban, tenue au Palais de Justice de ladite
Chambre 1- section B
67f8354dcf40727a00447ce3
A l’appui de sa demande, il indique avoir acheté auprès de MY-CARS 83 un véhicule d’occasion PORSCHE Macan S 3.0 258 cv diesel PDK (date de première mise en circulation : 11 juillet 2016) selon bon de
696fd911cdc6046d4707c6aa
8 janvier 2026
A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne FONT Michel Greffier lors des débats : LAINE
Gibbes 13348 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personnec/DEFENDERESSE
65b1634db9f94e984650cb47
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