de la boîte VMC sur la sortie toiture, pose de câblage et branchement sur le tableau général ainsi que la remise en jeu de l’ensemble des portes qui accrochent.

supplémentaires de la fibre optique afin que chacun dispose de son branchement - condamner les bailleurs à produire les décomptes de charges depuis l'entrée dans les lieux des locataires - condamner

Se plaignant de la découverte de désordres constituant selon eux des vices cachés, les époux [K] ont obtenu, par ordonnance de référé du 8 juillet 2019, la désignation d'un expert en la personne de Monsieur

Il conclut que les normes les plus basiques en électricité et en climatisation n`ont pas été respectées, que concernant la partie électrique, la sécurité des personnes est en jeu, car les normes ne sont

Selon correspondance du 15 juillet 2024 de la Commission de surendettement, [M] [S] a bénéficié d’un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire entré en application le 29 mai 2024.

Sur les branches de cet arbre, figurent des musiciens et des danseuses gitanes.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

La faute s’apprécie objectivement par rapport au comportement qu’aurait adopté une personne raisonnable placée dans les mêmes circonstances.

La représentation du personnel est assurée notamment par l’union départementale des syndicats force ouvrière du Loir-et-Cher (UD FO 41). En 2024, les négociations annuelles n’ont pas abouti.

La cartographie des risques (1) a pour objectif de qualifier les risques inhérents au « panel Fournisseurs du groupe », sur cinq thématiques L'environnement, La santé des personnes, La sécurité des personnes

L’épilepsie a été contrôlée sous traitement. - Chez la jeune [GY] [IZ] et le jeune [TI] [IZ], les actes et traitements effectués en rapport des séquelles et lésions imputables à leur exposition in utero