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11 646 résultats pour « reprise du contrat de travail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6579cdc6046d477d1952

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

essayé de contacter la société Maiou Clara à plusieurs reprises.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a0e0b88cdc6046d475a84ee

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Cette contestation a donc bien été prise en considération par l’expert judiciaire dans l’appréciation du montant final des travaux ayant été réalisés au bénéfice de la SCEA BEAU OLIVIER.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0f7028cdc6046d477df70c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Lorsque les propriétaires ont repris repris possession de leur véhicule, ils ont constaté divers désordres qu’ils ont photographiés et ont contacté le réparateur ainsi que la CRAMA.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2c4f1f8a20b910e7e719

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[K] [F] s'est engagé à réaliser un certain nombre de travaux de reprises.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c6ecdc6046d47f26859

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

par la victime en dehors de son lieu de travail; -en tout état de cause, Madame [O] [I] n’aurait pas pu contracter une méningite foudroyante le jour de sa reprise de travail; -aucun de ses collègues n

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a0e3569cdc6046d475dd9f5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur la demande de restitution de l’acompte En l’espèce, le procès-verbal de constat versé aux débats démontre que les travaux réalisés par M. [T] [H] doivent être repris.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94989cdc6046d47ce299e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur le coût des travaux de remise en état indispensables à la reprise du chantier M.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd9ecdc6046d473d7e32

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Dès lors, il lui sera alloué cette somme correspondant aux travaux réalisés.

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d7ccdc6046d4770f735

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[O] [J] s'est engagé à reprendre les travaux début août 2024, renonçant à réaliser les travaux de remise en état de l'assainissement.

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d6cdc6046d47fdaf0a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La contestation porte sur la mauvaise réalisation des travaux qui justifierait d’en réduire le prix. Madame [G] ne conteste pas le fait que les travaux ont été totalement réalisés.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fe7cdc6046d479add8a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle rappelle que les travaux de mise en conformité de la station-service ont été réalisés après la reprise de l'exploitation.

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69f3c0dbcdc6046d47238b48

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

que pour une rayure dès lors qu’aucun constat d’huissier avant travaux n’a été réalisé ; - les désordres résultant des coulures blanchâtres sur les menuiseries bleues sont en deçà des critères de refus

Source officielle
TJ

Contentieux général

69d54cbacdc6046d476fd4af

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ainsi, elle se contente d’affirmer que “la reprise en direct par le maître d’ouvrage des travaux aggrave sa charge”(p. 5 de ses conclusions), sans verser aucun élément pour l’établir.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f4fa7cdc6046d477b801c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En parallèle et en réponse aux demandes principales de la société METIISTA, ils font valoir que le montant de la facture du 20 mars 2023 est couvert par les travaux de reprise qu’ils ont dû faire effectuer

Source officielle
TJ

Deuxième chambre JCP

6a15ee88cdc6046d470615e5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle affirme en outre que ces travaux partiels n’ont pas permis de mettre fin aux désordres constatés dans le logement.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6a0f491ecdc6046d477afde9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

pas réalisé personnellement les travaux d’amélioration.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97cb4cdc6046d47d21688

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En réponse aux demandes reconventionnelles, la SAS [D] [O] ne conteste pas le chiffrage de l’expert judiciaire pour les travaux de reprise mais regrette l’obstination de Monsieur et Madame [S] à refuser

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa9cdc6046d4791f15e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

la non-conformité des travaux avec ce qu'il avait été convenu de réaliser.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69e67725cdc6046d47efb1f6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par courrier daté du 25 juillet 2024, Madame [F] [V] a mis en demeure la société STEEL RENOV de réaliser les travaux de reprise et réparation suites aux malfaçons constatées à la suite de son intervention

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0f76af9fd1f8097815f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ils font état des travaux de reprise nécessaires, tant au niveau des travaux d’étanchéité que des travaux de remise en état des locaux et indiquent que l’ensemble du sous-sol a été conçu pour être habitable

Source officielle

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