[Z] [R], médecin, décrit l’état suivant du patient : bizarrerie du comportement à domicile, idées délirantes franches, doute sur les hallucinations, insomnie depuis une semaine, troubles de la concentration

une contenance de 04a 68ca, n°[Cadastre 9] pour une contenance de 08a 91ca et n°[Cadastre 10] pour une contenance de 33a 57ca, une maison individuelle en cours de construction avec terrain autour en friche

Les époux [F] ont adressé en octobre 2023, une lettre recommandée avec accusé de réception aux époux [A] afin de les informer de la construction d’un bâtiment d'un étage de hauteur sur le terrain en friche

Ainsi et par exemple, sous l'onglet « menthe » ; il est indiqué : « Elle procure une sensation rafraîchissante et revigorante qui laisse une sensation de fraîcheur en bouche (…) la menthe fraîche est une

Dès le mois d’octobre 2022, quand les températures sont devenues plus fraiches, des moisissures sont apparues sur le mur et le plafond de la cuisine, se propageant peu à peu à l’intérieur de tout l’appartement

Par certificat médical en date du 6 mai 2025, le Docteur [H] modifiait les modalités de prise en charge d’[E] [N] pour le placer en programme de soins en raison de la franche amélioration de son état après

NEOLIA, demeurant 34 rue de de la Combe aux Biches - 25205 MONTBÉLIARD représentée par Maître Richard BELIN de la SELARL REFLEX NORD FRANCHE-COMTE, avocats au barreau de BELFORT PARTIE DÉFENDERESSE

Le médecin consultant note toutefois que d’après les pièces médicales fournies le neurologue consulté en septembre 2023, le Dr [B], n’a « pas d’explication franche pour ces tremblements » et a proposé

Au soutien de leurs demandes, Monsieur [D] [W] et Madame [C] [W] précisent que Monsieur [Y] ne paye que les loyers, pas les indexations et que la maison est en friche, précisant que le locataire n’a pas

Il s'agit d'une parcelle nue, à l'état de friche, de 232 m². Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire, étroit en façade et profond. Il n'est pas occupé.

[L] a erré en voiture il y a quelques jours en pleine nuit ; qu’il persiste selon le médecin des éléments délirants persécutoires congruents à une humeur exaltée ; qu’elle reste dans une opposition franche

Il n'exprime pas d'idées délirantes franches verbalisées. Il n'a pas d'angoisses ni d'idées noires suicidaires. Il ne critique pas sa consommation de toxiques.

La société [11] soulève par ailleurs la nullité de l’avis du second [25], celui de Bourgogne Franche Comté en date du 20 juin 2024, au motif que cet avis fait référence à l’avis du [30], annulé par la

SEINE OUEST ASSAINISSEMENT [Adresse 19] [Localité 11] représentée par Maître Julien LAMPE de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R211 Société FRAGMENTS - S.A.R.L.

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Victoria LE BOZEC, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau de METZ, vestiaire : B609, avocat postulant, Maître Hugues VIGNON de la SCPA CABINET FRECHE

Concernant la parcelle ZH n°[Cadastre 1], il est constaté que « la parcelle est en friche, sans entretien courant ».

de la chenille écrase alors le pied de la victime” Dans un certificat médical établi par le docteur [F] anesthésiste réanimateur le 13 septembre 2017 il est mentionné “ écrasement pied droit avec fracas

prise d'effet au 20 avril 2024 soumis aux dispositions de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989, Monsieur [R] [U] et Madame [E] [U] , représentés par leur mandataire en exercice la société FONCIA ALSACE FRANCHE