CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
69dd3ad6cdc6046d471f33f6
9 avril 2026
difficulté les activités suivantes ; « marcher, se déplacer à l’intérieur/extérieur, préhension main dominante/main non dominante, motricité fine, orientation dans le temps/espace, faire sa toilette, manger
Référés civils
69d7f18ecdc6046d47ae863b
7 avril 2026
Madame [U] [D] suivants : humidité dans le séjour et présence de gouttes d'eau sur l’encadrement et le mur de la fenêtre du salon ; tâche noire sur le parquet devant la baie vitrée de la salle à manger
CTX PROTECTION SOCIALE
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10 janvier 2024
notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger
6a173587cdc6046d47252fb8
26 mai 2026
elle fait état de difficultés pour dormir et mentionne un sommeil de trois heures par nuit en raison des douleurs, elle indique avoir un périmètre de marche limité à 500 mètres, qu’elle peut faire à manger
6a1735a0cdc6046d47253153
Elle met en avant les conséquences dans sa vie quotidienne, mentionnant une perte d’autonomie pour faire les courses, faire à manger ou assurer les tâches ménagères et pour la marche, avec un périmètre
68e971943ea43407b9125659
3 octobre 2025
Jean Luc MANGIN Assistés de RAHYR Solenn, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 11 Juin 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à MSA LORRAINE
JLD
6700345fc34eb4cc85790104
4 octobre 2024
12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 04 octobre 2024 ; Devant Nous, Guy MAGNIER
67ed8376da9e15c5131fc2b4
1 avril 2025
Article L.3222-5-1 et suivants , R.3211-42 et suivants du Code de la Santé Publique ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN DE LA MESURE D’ISOLEMENT Le 01 avril 2025 à H ; Devant Nous, Guy MAGNIER
67f0264002fc178212f7f30f
4 avril 2025
.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 04 avril 2025 ; Devant Nous, Guy MAGNIER
TECH SEC. SOC: HA
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8 octobre 2025
Activités : - se laver ; - assurer l'élimination et utiliser les toilettes ; - s'habiller ; - prendre ses repas manger, boire). Domaine 3 : communication.
697f171fcdc6046d477fd583
9 janvier 2026
Il était cependant capable de manger seul, de couper les aliments et de les porter à la bouche. Il assurait seul son hygiène corporelle sauf dans les zones d’accès difficiles.
Chambre des REFERES
Portalis DBZI-W-B7J-E47W S.C. SCCV LES TERRASSES DE LA PLAGEc/S.A
69d98359cdc6046d47d295fb
Le cabinet Ingetex Atlantique indique dans son rapport du 18 juillet 2025, un défaut de planéité du sol de la cuisine, du séjour-salle à manger, de l’entrée et du couloir, un décollement des dalles du
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avocat, Me Loïck MARIE - à la personne chargée de sa protection juridique, CMBD - Mme [P] - au directeur du groupe hospitalier [Localité 4] - au procureur de la République du HAVRE Vu le courrier de MANIER
669ab10830bd4f0c3f6b7ed2
19 juillet 2024
12 juillet 2024 à 10h37 comporte des observations similaires : “état mélancolique, compliqué d’une catatonie : il est perplexe, mutique, clinophile la majeure partie du temps, ne s’hydrate pas et ne mange
Juge Libertés Détention
67801ca39c3ba90f51dc1970
9 janvier 2025
Il avait développé des troubles du comportement alimentaire sans s’en rendre compte mais ils se sont améliorés car il mange en silence.
688d06c9afe88dc815dd4039
1 juillet 2025
les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle ; - s'habiller et se déshabiller de façon adaptée ; - manger
Juge des libertés détent
670594261296b51ba2ba86b5
8 octobre 2024
Je l’ai connue en foyer , j’ai quitté mon copain, elle a fait une lettre pour dire que je peux aller chez elle; je mange des choses un peu plus calorique“ Le conseil a été entendu en ses observations
Service des référés
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9 janvier 2024
appartement de 3 pièces (" 3 pièces type A ") situé au deuxième étage de l'immeuble dont s'agit (porte gauche en sortant de l'ascenseur), constituant le lot n°24 et comprenant : " Entrée, salle à manger
6a0f6091cdc6046d477cb68e
18 mai 2026
ASSESSEUR EMPLOYEUR : Baptiste BRAUD ASSESSEUR SALARIÉ : Martial ZANETTA GREFFIER : Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître MANIER
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5 juillet 2024
les actes essentiels de la vie quotidienne est compromise (se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et l’espace, assurer son hygiène corporelle, s’habiller et se déshabiller, manger
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