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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69dd3ad6cdc6046d471f33f6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

difficulté les activités suivantes ; « marcher, se déplacer à l’intérieur/extérieur, préhension main dominante/main non dominante, motricité fine, orientation dans le temps/espace, faire sa toilette, manger

Source officielle
TJ

Référés civils

69d7f18ecdc6046d47ae863b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [U] [D] suivants : humidité dans le séjour et présence de gouttes d'eau sur l’encadrement et le mur de la fenêtre du salon ; tâche noire sur le parquet devant la baie vitrée de la salle à manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa20ddb7789269596da

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

elle fait état de difficultés pour dormir et mentionne un sommeil de trois heures par nuit en raison des douleurs, elle indique avoir un périmètre de marche limité à 500 mètres, qu’elle peut faire à manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle met en avant les conséquences dans sa vie quotidienne, mentionnant une perte d’autonomie pour faire les courses, faire à manger ou assurer les tâches ménagères et pour la marche, avec un périmètre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e971943ea43407b9125659

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jean Luc MANGIN Assistés de RAHYR Solenn, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 11 Juin 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à MSA LORRAINE

Source officielle
TJ

JLD

6700345fc34eb4cc85790104

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 04 octobre 2024 ; Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

JLD

67ed8376da9e15c5131fc2b4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Article L.3222-5-1 et suivants , R.3211-42 et suivants du Code de la Santé Publique ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN DE LA MESURE D’ISOLEMENT Le 01 avril 2025 à H ; Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

JLD

67f0264002fc178212f7f30f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 04 avril 2025 ; Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

68e88bc03ea43407b9fbd02c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Activités : - se laver ; - assurer l'élimination et utiliser les toilettes ; - s'habiller ; - prendre ses repas manger, boire). Domaine 3 : communication.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697f171fcdc6046d477fd583

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il était cependant capable de manger seul, de couper les aliments et de les porter à la bouche. Il assurait seul son hygiène corporelle sauf dans les zones d’accès difficiles.

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TJ

Chambre des REFERES

Portalis DBZI-W-B7J-E47W S.C. SCCV LES TERRASSES DE LA PLAGEc/S.A

69d98359cdc6046d47d295fb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le cabinet Ingetex Atlantique indique dans son rapport du 18 juillet 2025, un défaut de planéité du sol de la cuisine, du séjour-salle à manger, de l’entrée et du couloir, un décollement des dalles du

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TJ

JLD

69d81951cdc6046d47b189ec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat, Me Loïck MARIE - à la personne chargée de sa protection juridique, CMBD - Mme [P] - au directeur du groupe hospitalier [Localité 4] - au procureur de la République du HAVRE  Vu le courrier de MANIER

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TJ

JLD

669ab10830bd4f0c3f6b7ed2

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

12 juillet 2024 à 10h37 comporte des observations similaires : “état mélancolique, compliqué d’une catatonie : il est perplexe, mutique, clinophile la majeure partie du temps, ne s’hydrate pas et ne mange

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TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1970

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il avait développé des troubles du comportement alimentaire sans s’en rendre compte mais ils se sont améliorés car il mange en silence.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688d06c9afe88dc815dd4039

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle ; - s'habiller et se déshabiller de façon adaptée ; - manger

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TJ

Juge des libertés détent

670594261296b51ba2ba86b5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Je l’ai connue en foyer , j’ai quitté mon copain, elle a fait une lettre pour dire que je peux aller chez elle; je mange des choses un peu plus calorique“ Le conseil a été entendu en ses observations

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TJ

Service des référés

659eeefd6976f1c644e7845b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

appartement de 3 pièces (" 3 pièces type A ") situé au deuxième étage de l'immeuble dont s'agit (porte gauche en sortant de l'ascenseur), constituant le lot n°24 et comprenant : " Entrée, salle à manger

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f6091cdc6046d477cb68e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ASSESSEUR EMPLOYEUR : Baptiste BRAUD ASSESSEUR SALARIÉ : Martial ZANETTA GREFFIER : Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître MANIER

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

les actes essentiels de la vie quotidienne est compromise (se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et l’espace, assurer son hygiène corporelle, s’habiller et se déshabiller, manger

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