CGL (Compagnie Générale de Location d’Equipements), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE substitué par Maître Catherine

le : DEMANDERESSE Société VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nicolas FORLOT, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 262 et par Me Amaury PAT

Elle conclut que la valorisation du fonds ne doit pas pas pâtir des résultats négatifs pour ces raisons.

dans les cas où une décision de sursis à statuer a été opposée antérieurement à l'intéressé en application des dispositions de l'article L. 424-1 du code de l'urbanisme. » A défaut d’accord entre les patries

[I], le fils de Madame [R] [S], a accusé [B], le petit frère de Monsieur [O] [W], de tapes répétées sur la tête et de croches pattes.

que 4 mois et demi pour l'association LECTURE JEUNESSE, qu'il puisse exister un litige entre Mme [V] et ses anciens employeurs sur le travail qui aurait dû être fourni, Mme [M] [H] n'ayant pas à en pâtir

commune et que l’installation d’une douche fait suite à la dépose complète de la pièce en raison des travaux de réparation nécessitant une destruction de la dalle de 40 cm d’épaisseur - qu’elle n’a pas à pâtir

Il a constaté des traces de rouille en divers endroits, plus précisément sur les pattes de scellement sur les poteaux d’origine, et des coulures issues des tubes ronds verticaux, les bouchons d’occultation

Elle peut faire du quatre pattes, ramper et passer de la position quatre pattes à la position assise. Elle est droitière.

expert judiciaire a également relevé que les travaux n’avaient pas été l’occasion de remédier à une non-conformité existante avant travaux (chevêtre de la trémie d’escalier existante non conforme : « pattes

JUGEMENT DU 05 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société CGL (COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Amaury PAT

Maître Jean-françois PÉRET de la SELAS BDD AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #R46 DEFENDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l’immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic, le cabinet LA PAGERIE

DU 10 Avril 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société VOLKSWAGEN BANK GMBH, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en son établissemet [Adresse 2] représentée par Me Amaury PAT

assister, en qualité de spectateur, à une course de “boîtes à savon” organisée par le Comité des fêtes de la commune de [Localité 15], assurée par la compagnie GROUPAMA ; que la caisse à savon pilotée pat

CADUK [Adresse 2] [Localité 13] représentés par Maître Pascal-André GÉRINIER de la SARL - PAG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0755 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble

L’article 2 « obligations du prestataire » précise « Les prestations sont : -mise en circuit sur les pates formes informatiques et sites internet de référentiels (CARIF OREF, EDOF et/ou autres), les programmes

Elle indique ne pas pâtir d’une telle configuration dans la mesure où elle exerce une activité de grossiste et que ses locaux lui servent principalement d’espace de stockage.

Salle d'eau - cabine de douche fixée par une patte déportée laissant apparaître une faïence carrelée, avec des joints non nettoyés. Origine indéterminée et due à un défaut d'entretien.