Les bordereaux de remise de chèques communiqués par monsieur [H] [D] confirment que celui-ci a bien encaissé cette somme en plusieurs versements courant décembre 1988.

contrat de travail " : -à titre principal : annuler le chef de redressement, -à titre subsidiaire : minorer le chef de redressement, - annuler le chef de redressement n°15 " Avantages en nature : cadeaux

Madame [L], au paiement des sommes restant dues sur ces prêts au 1er Février 2023, soit 9 366,56 € sur le prêt de 15 000 €, et 24 490,72 € sur le prêt de 40 000 €, outre intérêts au taux contractuel de chaque

micro-ondes sur le palier - des marches d’escalier décollées et un revêtement fortement abimé - des tags dans l’immeuble - des boîtes aux lettres dégradées - un mur cassé dans l’entrée, un sol abîmé et des carreaux

De même, les textes du code du travail rappelés ci-dessus imposent à chaque employeur une mission légale de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour tout chantier de bâtiment

Je constate qu'une isolation en carreaux de plâtre est totalement cassée. La largeur de la circulation est fortement réduite par la présence de structure bois de l'étaiement ».

Madame [O] [W] conteste le refus de prise en charge faisant valoir en substance que : -elle a été embauchée en décembre 2022 par l’association [3] qui organise chaque mois de juin un festival sur plusieurs

l'article D.461-29 du code de la sécurité sociale, le dossier examiné par le comité régional comprend notamment : « 4° un rapport circonstancié du ou des employeurs de la victime décrivant notamment chaque

que le "travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence

empêcher le passage, - le syndic a bien financé, après les faits, la pose d’une grille afin de « protéger au maximum des intrusions », - il a bien fait le nécessaire pour remédier à l’échelle non cadenassée

de saluer le chauffeur, d’enfiler la charlotte, le casque de moto et la grosse parka par-dessus sa veste que déjà voilà l’actrice filant dans le dédale de rues qui la conduit au boulot. « A bas les cadences

43 m² et 287 m², aux prix unitaires compris entre 145 euros par m² (pour une enseigne de restauration au niveau 1, à effet au 5 juillet 2012) et 971 euros par m² (pour un commerce de culture-loisirs-cadeaux

[A] à payer à Monsieur [I] [O] la somme de 1.000 euros à titre de dommages et intérêts ; - dit n’y avoir lieu à application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ; - dit que chaque

de régulariser les actes), en violation des articles 9 et 17 alinéa 2 du décret du 17 mars 1967, l’assemblée générale ne pouvant se prononcer par un vote unique sur plusieurs questions distinctes et chaque

] [Y] a acquis un appartement à [Localité 14] au prix de 725 000 MAD, qu’elle n’était pas en mesure de payer elle-même à défaut de revenus personnels, mais encore que le jour-même [D] [A] a fait un chèque

Chaque cage d’escalier dessert deux appartements par niveau.

La [11] a réglé les dommages causés au véhicule, pour la somme de 1 780 € par chèque du 18 septembre 2017.

sol parqueté et des murs en broques ou peints agrémentés de grands miroirs, 29 tables et une grande table ronde ; - Des sanitaires séparés avec un sol et des murs carrelés, étant éclairés par des carreaux

En 2019, la société AH Fashion a lancé sous la marque israélienne « ME 369 », une collection, qui associe pour chaque vêtement plusieurs tissus imprimés de couleurs vives, représentant un ensemble de dessins

Au milieu, à l’extrémité du comptoir, porte en bois à petits carreaux vitrés ouvrant dans une cuisine privative éclairée sur cour. Équipement traditionnel. Bac évier sous fenêtre en bois.