demandes, - Annuler le commandement de payer aux fins de saisie vente des 8 et 16 juillet 2024, et en ordonner la mainlevée pure et simple, - Octroyer à Madame [Y] [T] et Monsieur [E] [N] les plus larges

Insatisfaite du taux d’incapacité retenu par le Docteur [D], [W] [K] a missionné le Docteur [M], qui a considéré, dans un courrier du 31 août 2022, que le taux d’incapacité est largement supérieur à celui

est restée sans effet ;la mairie d'[Localité 6] lui a rappelé, par courriels du 20 et 21 novembre 2024, que le délai pour la réalisation des travaux prescrits par l'arrêté de mise en sécurité était largement

bien fondée, - Ordonner la remise totale de la dette réclamée par la défenderesse, Subsidiairement, - Réduire à de plus justes proportions le montant de la dette, - Accorder à Madame [Z] les plus larges

devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Paris, aux fins de voir notamment : - constater la nullité du commandement de payer du 22 décembre 2022, - subsidiairement lui accorder les plus large

tour d’échelle permettra l’exécution de ces travaux de remise en état ; - que Mme [J] ne rapporte pas la preuve de ce que ces travaux lui causeraient un préjudice certain, ses craintes étant très largement

que la décision, rendue sur le siège, était définitive dix jours plus tard, de sorte que le délai quinquennal courait jusqu’au 31 octobre 2021, en déduisant que l’action exercée à son encontre est largement

Monsieur [Y] ne justifie d'aucune difficulté rencontrée dans l'exécution des obligations mises à sa charge et qui visent à faire cesser des injures publiques largement diffusées portant une grave atteinte

Il a par ailleurs été constaté sur l'espace commun la pose de lattes en bois.

Cet état antérieur participe à la symptomatologie plus largement que la hernie [...]”

cette famille, dont l’intéressé, à la vie locale, et notamment leur participation au service du Secours populaire; qu’il résulte ainsi de ce qui précède, que le caractère précaire du logement est largement

cette famille , dont l’intéressé, à la vie locale, et notamment leur participation au service du Secours populaire; qu’il résulte ainsi de ce qui précède, que le caractère précaire du logement est largement

cette famille , dont l’intéressée, à la vie locale, et notamment leur participation au service du Secours populaire; qu’il résulte ainsi de ce qui précède, que le caractère précaire du logement est largement

cette famille , dont l’intéressée, à la vie locale, et notamment leur participation au service du Secours populaire; qu’il résulte ainsi de ce qui précède, que le caractère précaire du logement est largement

permet de connaître l’affectation du produit de la vente, qui manifestement n’avait pas encore été réalisée à la date de la déclaration de créance, il est néanmoins permis de penser que le [3] a été largement

Bien que le chef de mission accordé à l’expert tendant à faire toutes observations utiles à la solution du litige puisse être entendu de manière extensive et large dans son appréciation, au regard de l

laquelle il convient de se référer pour un plus ample exposé des faits et des motifs, le président du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE statuant en référé a, dans un litige opposant la SCI LE GRAND LARGE

Cette description sommaire, inhérente à l'urgence, est par la suite largement étayée par les constatations circonstanciées des certificats de 24 heures et de 72 heures, qui confirment la réalité du péril

Par ailleurs, il sera constaté que la SAS ATALIAN PROPRETE entend plus largement se désister de son action en paiement d’une provision à valoir sur les factures : n°250305143 du 11/03/2025 de 2 768,39

prétendre au versement des prestations familiales ; – décharger Madame [G] [R] de l'obligation de rembourser la somme de 11.110,91 € ; à titre subsidiaire, – octroyer les délais de paiement les plus larges