Monsieur [U] [Y], Expert judiciaire, a déposé son rapport d'expertise le 23 janvier 2018.

L’expert explique même que « les conclusions de l'expert [Z] suite à son analyse du rapport de l'étude de sol sont particulièrement étonnantes, il est à noter également que le rapport [Q] n'a rien d'une

DÉBATS A l’audience du 02 Avril 2026 tenue en audience publique devant Madame BOILLOT, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les conseils

[Q] [I] adressées à la mairie de [Localité 7] trois jours après l’accident. Il est également mentionné dans le rapport d’intervention des premiers secours « sol glissant ». Par ailleurs, M.

Suivant conclusions déposées à l’audience du 03/06/2025, Madame [I] [F] maintient ses demandes.

Par ordonnance du 15 février 2023, le juge des référés du présent tribunal a ordonné une expertise. Le rapport d’expertise judiciaire a été déposé le 15 janvier 2024.

rapport d’expertise.

Suivant conclusions déposées au greffe le 02/12/2025, M.

d’infiltrations affectant l’immeuble situé [Adresse 11] ; Vu les conclusions déposées et développées oralement à l’audience par les consorts [R] ; Vu les conclusions déposées et développées oralement

L’expert a déposé son rapport le 1er juin 2023.

SURSOIT à statuer sur les demandes présentées par madame [S] [N] épouse [M] dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise.

Le cabinet UNION D’EXPERTS a établi son rapport d’expertise amiable le 3 décembre 2024. En dépit des démarches entreprises, aucune solution amiable n’a été trouvée entre les parties.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/51923 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4FRS N°: 6 Assignation du : 23 Février 2024, 07 Mars 2024 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires + 1 Copie Expert délivrées

S’agissant de la piscine, il apparaît que le premier rapport d’expertise qui détaille le désordre ainsi que ses origines et causes, a été déposé le 19 mai 2022 par le cabinet d’expertise IXI.

Répondre aux dires et observations des parties après leur avoir communiqué ses premières conclusions dans un pré-rapport ; DISONS que l’expert devra établir un rapport écrit de ses opérations et constatations

L’expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 22 novembre 2023.

et à leur conseil respectif un pré-rapport contenant l’ensemble de ses appréciations littérales et chiffrées, ainsi que l’ensemble de ses conclusions, au moins un mois avant la date de dépôt du rapport

pour le dépôt du rapport, DIT que l’expert commis devra communiquer aux parties et à leur conseil respectif un pré-rapport contenant l’ensemble de ses appréciations littérales et chiffrées, ainsi que

délai prévu pour le dépôt du rapport, DIT que l’expert commis devra communiquer aux parties et à leur conseil respectif un pré-rapport contenant l’ensemble de ses appréciations littérales et chiffrées

intermédiaire qui devra être déposé dès que possible au Juge chargé du contrôle des expertises.