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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

658dd00fe5473c8abb61c828

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Carla LOPES DOS SANTOS Eric JOLY

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb0291c3411ff34529df6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

CARLA Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67ec29c2dd062d9f810dff8d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a60cb88ebae954796a7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le n° 552 120 222, venant aux droits de la BANQUE COURTOIS anciennement immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n°302 182 258 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jérôme CARLES

Source officielle
TJ

CH2 Saisies Immobilières

69657bc4cdc6046d47135dce

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le procès-verbal de description de l’immeuble saisi a été dressé par la SAS Carru Gauthier Carru [R] Basson, commissaires de justice associés à [Localité 17], le 16 août 2023.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c2ecdc6046d470a3a92

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[X] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

670436eb8d5cd4a875952c74

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Adresse 6] N° Du 07 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/02143 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NQI4 Grosse délivrée à Me Brigitte CAMATTE expédition délivrée à Me Ollivier CARLES

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

677c3d356f491b6d26391347

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BS INVEST COTE D’AZUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Ollivier CARLES DE CAUDEMBERG, avocat

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67f98c700ea89248182b0151

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

2025 N° RC 24/04055 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort [E] [O] ET : [R] [B] Débats à l'audience du 06 Février 2025 Le Copie executoire et copie à : Me CARLE

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

672bbbaf1ebad4fe786a8e22

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans l'affaire entre : Madame [A] [F] [Z] Née le [Numéro identifiant 15] [Date naissance 13] 1972 (RÉPUBLIQUE DE MAURICE) [Adresse 7] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Etienna CARLE,

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced154cdc6046d47e7bd7f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

11 Décembre 2025, Monsieur Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

685304d13dab2c52f54ec4b2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur NOIROT, Juge Madame BOCQUET, Assesseur Monsieur POULAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN, Greffier lors des débats, et de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

68dd7254548223b2c7ab3c9a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

munie d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [Z] [E], demeurant [Adresse 1] Non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur NOIROT, Juge Monsieur GUIDET, Assesseur assistés de Carla

Source officielle
TJ

JLD

669ac3c630bd4f0c3f6dea2d

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/1135 Appel des causes le 19 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03299 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755OR Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE représentée par Me Carlos RODRIGUEZ LEAL, avocat au barreau de PARIS JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58ab

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1157 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03384 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755SS Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58b7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1155 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03385 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755ST Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd17a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/ 1042 Appel des causes le 04 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03060 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-75473 Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

669640caf5112d8edd056c6d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/1109 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03227 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KM Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

669640d3f5112d8edd056dd0

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1108 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03223 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KI Nous, Madame CARLIER

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

HÈLÈNE CARLUER-BUREL, TRENTE CINQ NOTAIRES

SIREN 102360146Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

Cession sous acte authentique en date du 10/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 28 Rue Alphonse Legault Ancien - Nément Dénommée Rue De Rennes 35170 Bruz

28/06/2026

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Dépôts des comptes

LE CARLUER

SIREN 885074823Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/04/2026

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Radiations

CARLUER, Guillaume

SIREN 410881528Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

16/01/2026

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Dépôts des comptes

LE CARLUER

SIREN 885074823Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/06/2025

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Modifications diverses

LE CARLUER, Julie Léone Simone, PÉRIÉ

SIREN 907570857Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

21/07/2024

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