CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 195 résultats pour « enfant reconnu en premier lieu par la mère »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67ec4009dd062d9f810e4f8d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l'audience du 18 février 2025, Monsieur [B] [X] représenté par sa mère Madame [C] [L] a maintenu ses demandes.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

677c2cd56f491b6d2638ede7

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Mme [O] [T] épouse [P] a été incinérée au cimetière du [15] avec l’accord de son époux [Z] [P] et de ses enfants [L] [P] épouse [Y], [W] [P] et [I] [P] [T], mais une dissension est apparue sur le lieu

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

697f1709cdc6046d477fd437

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

passeront le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h) à charge pour le parent qui bénéficie de ce droit de chercher et ramener les enfants

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197256d34da2cbdcdfe98

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux Affaires Familiales, statuant après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, publiquement, par jugement contradictoire et en premier

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487602fc178212f8670f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux Affaires Familiales, statuant après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, publiquement, par jugement Contradictoire et en premier

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6a0e0069cdc6046d4759b7fa

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le recours gracieux contre cette décision est resté sans réponse (pièces n°27 et 28 des demandeurs). Sur la demande de « constat » La demande de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6737a4a68b3f1e77535a8655

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 12 septembre 2016 à Divion (Pas-de-Calais) Mme [P] [R] a donné naissance à l'enfant [S], reconnue le 14 septembre 2016 par M. [T] [D]. L'enfant porte le nom de [R] [D].

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b15e21b9f94e98464d923d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Au surplus, les clichés photographiques montrant notamment des plis asymétriques sur les fesses de l’enfant ont été examinés par le premier expert qui ne les a pas retenus comme signe de cette luxation

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6974724fcdc6046d478660e7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

passeront le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h) à charge pour le parent qui bénéficie de ce droit de chercher et ramener les enfants

Source officielle
TJ

JLD

669eb845eb0261a857efa112

T. Judiciaire

21 juillet 2024

21 juillet 2024

Tous mes enfants, ma mère et mon père sont en France. Je ne veux pas partir. Je ne veux pas laisser mes enfants ici. Je suis venu avec eux depuis la Guyane. Je suis là depuis 30 jours.

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

68e56ca50e2901d10fa4872a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [K] [H] est la mère de sept enfants, dont : Mme [B] [H], née le 23 avril 1963 à Paris 18ème, Mme [E] [H], née le 12 décembre 1967 à l’Isle-Adam, Mme [Z] [A], née le 11 décembre 1968

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

691af7d95222181ceeb8eeb9

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

considérées comme débutant le premier samedi suivant la fin des cours pour s’achever le dernier dimanche avant leur reprise ; Dit que les horaires des vacances, pour chercher et ramener les enfants,

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

678021599c3ba90f51dc28ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle ne donnera donc pas lieu à mention au dispositif.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6a0cd118cdc6046d473c85de

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avec l’enfant, à charge pour la mère de prévenir le père au moins un mois avant le départ en congés; DIT que Monsieur [R] [V] devra verser à Madame [X] [P] une contribution mensuelle à l’entretien et

Source officielle
TJ

Cabinet 4

697de41ecdc6046d4760c381

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[J] [Y] et le jour de la fête des mères sera passée avec Mme [W] [M] de 10 heures à 19 heures ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

69600a4bcdc6046d47ab1be3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il y a donc lieu de dire que la procédure est régulière au regard de ces dispositions.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2bab848dd6814c5e6bb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de sa mère.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9e7c432ce7d11a700b4

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

d’attribution du complément 3 de l’AEEH sont réunies, la fourchette du taux d’incapacité de l’enfant n’étant pas contestée.

Source officielle
TJ

JEX

68e407de681ed727f2a42a25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[N] a un emploi stable et des revenus corrects. Sa banque consent à lui accorder un prêt de 150.000 €. Il répond ainsi aux critères d’accès au parc locatif privé et à la propriété.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

67f02b2902fc178212f80351

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

au domicile de leur mère, Mme [G] [C] Dit que M.

Source officielle

Page 23 sur 60

← PrécédentSuivant →