VALFAL LA TSANTELEINA c/ [Y] [N] [D] Grosse délivrée à Me Sophie CHAS Expédition délivrée à Me Angélique TOUATI le l’an deux mil vingt cinq et le un juillet à 14 H 00 Nous, Céline

Par acte sous seing privé non daté, la Société SGFI a consenti à la Société ANGEL PRESSING un bail commercialྭ: - Portant sur les lots de copropriété n° 27 et 34 dépendant dudit immeuble,constitués respectivement

que la charte de l’expertise permet une majoration globale de 1,05 à 1,15 sur l’ensemble de la surface principale dans un tel angle.

prévoit une liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie qu'il désigne : « Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) : - avec un angle

Judiciaire RODEZ, assisté de Jeanne LAVILLE, greffière, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [D] [V] née le 04 mars 1976 à [Localité 9] ayant pour avocat Maître Renaud ANGLES

Elle expose que Monsieur [N] n’effectue pas de travaux qui comportent des mouvements de l’épaule droite sans soutien en abduction avec un angle égal ou supérieur à 60° pendant au moins deux heures par

Franchise en cas de vol 1 500 € Frais d'administration des dommages 46,00 € Frais d'immobilisation 73,00 € Le contrat fait mention de rayures/égratignures sur le capot arrière gauche du véhicule et sur l'angle

la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer les maladies qu’il désigne ainsi rédigée : Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction : - avec un angle

compte tenu de « séquelles d’un traumatisme du coude droit dominant avec épicondylite fissuraire opérée se résumant en une limitation importante des mouvements du coude en flexion extension, autour de l’angle

prise en charge de 6 mois, sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois, et à la réalisation de travaux “comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction : - avec un angle

NICE, avocats postulant, Me Catherine FAVAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant EXPOSÉ DU LITIGE Le Grand Café de [Localité 8], implanté à [Localité 9] à l'angle

Une troisième fissure est présente côté Est et remonte le mur ; * fissure sur le mur extérieur Sud-Ouest sur sa partie inférieure partant de l'angle Sud en direction de l'Ouest ; * fissure à l'angle Sud

Septembre 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 07 Octobre 2025; Sur la contestation formée par : Monsieur [H] [U] [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Me Angélique

SOCIÉTÉ B.I.I.I immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 952 039 758 [Adresse 4] [Localité 3] Non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Clément CLOCHET Greffier : Madame Angélique

D'APPEL DE RENNES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/00233 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DX7J Décision du 02 Janvier 2026 Nous, Angélique

○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 08 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Stéphanie ZARIFFA, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique

CARREFOUR BANQUE ZAE Saint Guenault 1 rue Jean Mermoz 91080 EVRY non comparante SIP FREJUS 92 rue de l’Esterel CS 10111 83608 FREJUS CEDEX non comparante CABINET VIGO AVOCATS 9 rue BOISSY D’ANGLAS 75008

° RG 24/03386 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755SU Nous, Madame CARLIER Sophie, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de BOULOGNE SUR MER, Juge des Libertés et de la Détention, assistée de Madame LOGET Angèle