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570 résultats pour « Filiol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

6a10c10ecdc6046d479d665e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le délibéré a par suite été prorogé au 22 mai 2026 FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La société UNION ET PROGRES, filiale de la SA [Adresse 36], a agi en qualité de maître d’ouvrage pour la construction

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6960062dcdc6046d47aad9ad

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Aux termes du GEVA-Sco établi le 17 avril 2024, il est précisé que [I] est « arrivé cette année à [Localité 23] Curie suite à une volonté de changer de filière en STMG (au lieu de clim à Ampères), niveau

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414c0bb2f8a66ca65ab6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il est indiqué, en ce sens, que le SPANC n’avait pas validé « la mise en œuvre d’une filière de traitement agrée ».

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b949b35a029d9e20daedde

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SAINTIGNON - KUBATKO, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Etablissement public METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 59040 LILLE représentée par Me Laurent FILLIEUX

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69debb12cdc6046d47402ade

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Y] [X], entrepreneur individuel (pisciniste), retraité, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sophie FILLOUX, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 26 M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69d55a07cdc6046d4770b9b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Au cours des travaux de construction, la société Enersud, filiale de la société Engie Energie Services, est intervenue comme maître d’ouvrage de travaux de raccordement des immeubles au réseau urbain qui

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668839e7342d338c20d3145d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La société d'exploitation était présentée comme une filiale de la société Aquarelia Holding, disposant d'une expérience confirmée dans l'exploitation des résidences séniors, le montage de l’opération comprenant

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6688458d342d338c20d473f6

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

683 du code de procédure civile et du règlement UE 2020/1784 du 25 novembre 2020 et, d'autre part, pour ne pas avoir été signifiée à personne morale mais à l'établissement secondaire d'une de ses filiales

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f590e7bbf04ef7857c2d91

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans ces publications, la société SC Foncières Chabrières sera désignée expressément comme « La société FONCIERE CHABRIERES, filiale immobilière du groupe INTERMARCHE. » - débouter la SC Foncières Chabrières

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

659d9d7aaa704a07f49342f0

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Décision du 09 janvier 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 22/06675 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYEVB EXPOSE DU LITIGE Par contrat du 3 avril 2008, la SNC Cogedim Gestion, dont la SNC Coresi est une filiale

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484a5a029d9e20d9bbbc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

que les risques de recouvrement de sa créance sont parfaitement établis au regard de l’état d’endettement de la demanderesse et des difficultés économiques majeures rencontrées par certaines de ses filiales

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66964116f5112d8edd0578af

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au contraire, le diagnostic faisait ressortir la non-conformité de l’installation d’assainissement et, dans sa première ligne relative à la description de la filière d’assainissement, indiquait l’absence

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697345dccdc6046d476739e1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

* * * EXPOSÉ DU LITIGE La SCCV Stella, filiale de la SARL Priams construction a obtenu un permis de construire n° PC 074 134 18 B0037 valant permis de démolir et autorisation de travaux

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TJ

9ème chambre 1ère section

686c1140dd7001754d61bdf2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Y] [H], ancien informaticien salarié de la filiale suisse de l'établissement britannique HSBC Private Bank situé à [Localité 6], soupçonné d'avoir dérobé des données de la base client de cet établissement

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TJ

3ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e58

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[W] a fait assigner la société Rojena, dont le nom commercial est Verygroup, et deux de ses filiales : la SARL Veryshow productions, productrice de la tournée XX Tour qui n’a pas eu lieu du fait de la

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a177

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

attestant en qualité d’ami du défunt, attestant “j’ai eu des discussions multiples avec [Z] [V] et il souhaitait ardemment jusqu’aux derniers moments “préserver [A]” car il redoutait un désaccord familial (filial

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TJ

POLE SOCIAL

6a10a716cdc6046d479b6124

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il précise que, du fait de son handicap visuel, le médecin scolaire a émis un avis défavorable à la poursuite de sa formation en filière technicien menuisier agenceur au sein du Lycée [Etablissement 2]

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TJ

CH1 Contentieux Général

695d925975782d5f060396c3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le cabinet ELIOS INGENIERIE préconise la démolition de la terrasse et l’élimination des déchets en filière adaptée, après avoir renouvelé le nettoyage de la terrasse et le traitement des eaux, ainsi que

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66abcfd39c59f43650015ea1

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DB2H-W-B7C-SNPV DEMANDERESSE Société [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Maître Guillemette PEYRE, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE et Maître Alexis FILLINGER

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TJ

6ème Chambre

67f57bd0bbf04ef7857bee32

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Conformément à la demande de [N] [V] formée selon courrier du 27 mai 2015, la société HSBC ASSURANCES VIE a modifié le 15 juin 2015 la clause bénéficiaire précitée au profit de son filleul, M.

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