aux désordres listés dans son assignation, notamment les désordres relatifs aux défauts d’éclairage, aux désenfumages, pompes de relevage, éléments de sécurité incendie, bassin de rétention d’eau, terrasse

Ont été confiés à la société François [D] les marchés de travaux pour les lots suivants : - Le lot n°01 « Terrassements Généraux » - Le lot n°02 « Fondations Spéciales » en groupement avec la société

incontestable de la présence de champignons qu’ils ont d’ailleurs pu constater sur l’une des façade dépourvues de parement pierres, de sorte qu’ils n’ont pas démontré de motif légitime, - ils ont édifié des terrasses

quatre bureaux, un escalier donnant accès aux locaux correspondant au sous-sol, un local d’archives et des sanitaires, ainsi que la jouissance exclusive et privative d’un jardin et deux toitures en terrasse

En l'espèce, monsieur et madame [A] ont fait réaliser des travaux d'aménagement extérieur par la société Symbiose consistant en la pose d'un revêtement en béton imprimé sur les terrasses et balcons de

Au soutien de ses demandes, Madame [Y] [M] fait valoir que l’escalier construit par la SCI [B] pour accéder à son toit terrasse est adossé sur le mur séparatif des deux propriétés et que ce mur lui appartient

de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains

Des difficultés sont survenues relativement au raccordement des terrains vendus sous forme de lots au réseau de distribution d’électricité fourni par la SA ENEDIS.

L’expert judiciaire, p.18 de son rapport, constate que début juin 2017, la société LESUEUR TP, chargée de réaliser le terrassement d’un immeuble situé sur le terrain de la SNC ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL

formant terrasse d’une superficie de 14,06 m2 et l’usage exclusif d’une cour d’environ 14 m2.

Les travaux de terrassement ont été réalisés par la société Ardèche Béton.

du niveau du terrain naturel suite aux travaux réalisés par Madame [Y] [Q] elle-même.

GP ETANCHEITE, en qualité de titulaire du lot “étanchéité de toiture, terrasses et planchers intérieurs” dont le siège social est sis [Adresse 12] non comparante ni constituée S.A.

Courant septembre 2024, les époux [H] ont souhaité refaire le revêtement de sol situé devant l’immeuble et ont missionné une entreprise qui a découvert sur le terrain une fosse non vidée et non nettoyée

COUTURIER les lots de copropriété n°50 (appartement au rez-de-chaussée du bâtiment B) et 189 (parking en sous-sol du bâtiment D) au sein d’un programme immobilier à édifier dénommé « [Adresse 4] » sur un terrain

[V] [F] a confié à la sociéé Agecomi, aux droits de laquelle vient la Société Française de Maisons Individuelles (Sfmi par la suite) la construction d’une maison à usage d’habitation sur un terrain situé

Y] [F] a acquis le 6 juin 2019, les volumes 3 et 4 d'un ensemble immobilier complexe sis [Adresse 4] [Localité 2] (édifié sur la parcelle cadastrée [Cadastre 1]), outre une maison d'habitation avec terrain

Par testament authentique du 13 mai 2016, Mme [M] [K] avait par ailleurs légué son patrimoine à Mme [U] [S] à charge pour elle de délivrer un terrain d'une superficie d'environ 540 m² à M. [N] [O].

COMPAGNIE DE CONSTRUCTION DE LA MANCHE, exerçant sous l'enseigne MAISONS LE MASSON, un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans pour le prix de 93.800 euros TTC sur un terrain

que le jardin donné à bail à monsieur [V] n’était pas entretenu, les herbes étaient anormalement hautes, les bambous plantés en limite de propriété dépassaient largement sur la propriété voisine, le terrain