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562 résultats pour « médecin, chirurgien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

68ded3006af9fd1f8095c3be

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Frais de déplacement Mme [L] [Z] sollicite la somme de 896,59 € qu’elle a déboursée pour se rendre aux opérations d’expertise judiciaire et pour consulter son médecin conseil.

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ebdf6

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le docteur [I] [K], médecin interniste et référent antibiotique concluait le 1er octobre 2012 à l’absence de contre-indication à la reprise sous couvert d’antibiotiques.

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54edf5b5c7d10ca4dcd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

L'examen était rassurant et le médecin n'a pas souhaité d'exploration complémentaire.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c54ddfc18ec235b3a93

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

M] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean-jacques ROORYCK de la SAS AEQUO AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX SOCIÉTÉ MÉDICALE D’ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLE DES MÉDECINS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0154f74e929a9d8fa3e58

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la SCP BBLM, avocats au barreau de MARSEILLE HOPITAL PRIVE [Localité 10] dont le siège social est sis [Adresse 5], pris en la personne de son représentant légal non comparante Docteur [H] [L] chirurgien

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e461dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Madame [W] était opérée en urgence le jour-même par le docteur [U], chirurgien digestif, qui réalisait une résection resto-sigmoïdienne terminée par une colostomie iliaque gauche.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc329

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En l'espèce, le médecin expert a déterminé plusieurs périodes de déficit fonctionnel temporaire, en fonction de l'évolution de l'état de santé de la victime : - Total du 12/02/2018 au 30/03/2018 - soit

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

67293e376e829c6d6ab3abae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le lendemain, le Docteur [Z], chirurgien-digestif, a effectué une reprise pour drainage de deux abcès intra-abdominaux. Madame [H] a quitté l’hôpital le 28 août 2020.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d7daa704a07f49343d1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le rapport définitif remis par le docteur [T], chirurgien thoracique et cardio-vasculaire, assisté du docteur [R], kinésithérapeute et ostéopathe, le 31 juillet 2020 concluait de la manière suivante :

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66352a4de4b5292aaa662a0c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Il intervient volontairement en sa qualité de médecin exerçant à titre libéral au sein de l’hôpital ; Il demande la désignation d’un collège d’experts composé d’un chirurgien orthopédique et d’un infectiologue

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df31869e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle reproche au médecin de la MDPH, qui l’a reçue en consultation en mars 2023, de ne lui avoir apporté aucune précision justifiant son refus.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d327a9d5adc2606244b6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

article 700 du Code de procédure civile ;Condamner Monsieur [X] [T] aux dépens ;A titre subsidiaire : Ordonner une mesure d'expertise confiée à un collège d'Experts composé d'un infectiologue et d'un chirurgien

Source officielle
TJ

Référés

67f035b702fc178212f8295d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le certificat médical du 21 juillet 2023 du Docteur [E] [L], chirurgien-orthopédiste de ce service de chirurgie orthopédique et traumatologique, indique que : « Le bilan lésionnel aux urgences retrouve

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le docteur [A], médecin traitant lui a également prescrit des antalgiques de pallier II ainsi que du STREZAM pour contrer les douleurs ressenties au niveau de l'avant-bras et du poignet.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68716326d395d6ba9f2a7168

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

S’agissant des dépassements d’honoraires de chirurgien, ils concernent l’intervention chirurgicale du 4 mars 2016 (cf rapport d’expertise).

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc0cdc6046d475d5e6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

primaire d'assurance maladie de Haute-Corse, aux fins de voir : A titre liminaire : - Déclarer la juridiction de céans compétente ; A ce titre : - Ordonner une expertise médicale ; - Désigner tel médecin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f07

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[I] a été vu par de nombreux médecins et notamment des orthopédistes qualifiés dans le membre supérieur ; que par ailleurs on sait que les patients diabétiques développent le plus souvent des syndromes

Source officielle
TJ

Référé

6781901a6d34da2cbdcdecce

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

une expertise confiée au Dr [E] [S], Centre hospitalier [Localité 21] Sud Service d’orthopédie traumatologie [Adresse 23] [Localité 11] téléphone : [XXXXXXXX01] Email : [Courriel 22] expert en chirurgien

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783b06866c0645d409d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

défaut de consolidation de sa fracture à type de pseudarthrose, - dès octobre 2021, elle a débuté la rééducation orthopédique deux fois par semaine jusqu'en novembre suivant, - le 9 juin 2022, son chirurgien

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406f9753f879640d60759

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[U] [T] produit un décompte de remboursement de mutuelle mentionnant un montant non remboursé de 12 euros au titre de la consultation d’un médecin spécialiste le 12 juin 2018 et de 5,20 euros en date du

Source officielle

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