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964 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92cbcde0ebe408da9fd4d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l’appui, elle explique que son mari a quitté le domicile, qu’ils sont divorcés et qu’elle vit seule avec de jeunes enfants qui parfois pleurent la nuit.

Source officielle

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TJ

JLD

6a0cc889cdc6046d473bd72b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

présente une attitude d'écoute avec perte du fil de la conversation ; il reconnait entendre des voix ainsi que celle du médecin psychiatre lui disant " des paroles d'amour ", les autres voix parlant parfois

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a15ebd9cdc6046d4705e6c1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

En effet, lors de fortes températures, de par le fait que plusieurs de nos bureaux sont vitrés, la température pouvait parfois atteindre plus de 40 ° malgré la présence de ventilateur et de climatiseur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a2b9f94e984650b549

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Concernant le post-partum, [F] [Y] a été arrêtée jusqu'au 2 mars 2020.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bc13ea43407b9fbd086

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des déviants dont il faut se débarrasser (« Fiotte occidentale pas malade mental / Mais pour ces Neandertal c’est mal d’aimer par la voie rectale […] il se dégage de ces pus en déballage / comme un parfum

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416604e0040aa3735cb0e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

décembre 1992, exerce une activité de négoce de produits et articles pour fumeurs (allumettes, pipes, briquets), jouets, petites fournitures électriques, appareil radio, papeterie, bimbeloterie, parfumerie

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TJ

Loyers commerciaux

661041aec9ea95b316fe1e7a

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

suspensives, l'exercice de l'activité de « Vente au détail de haute couture, prêt à porter, mode pour homme et enfant et accessoires et, à titre accessoire et incessible, vente de produits de beauté et parfums

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

659eeca26976f1c644e76a71

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de LYON EXPOSE DU LITIGE Le groupe ORVEMA a été fondé en 1986 par Monsieur [O] [I] et Madame [D] [I] ; il avait pour activité la production et la commercialisation d’objets décoratifs et de parfums

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d82acdc6046d47684b09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle mange seul et demande parfois de l’aide pour couper ses aliments, lorsqu’ils sont un peu durs. Elle n’arrive pas à ouvrir les bouteilles d’eau neuve, ni certains yaourts un peu difficiles.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2c681f8a20b910e7e875

T. Judiciaire

8 août 2025

8 août 2025

coacher, car c’est une méthode très sévère qui demande énormément de discipline et de rigueur, qu’elle était dont consciente de son choix, - qu’en sa qualité de coach sportif et fittness, elle doit parfois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686848c64965b5d9df328835

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il ressort du témoignage de Madame [X] [M] que, de façon générale, le ton montait parfois dans l’entreprise.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacf2980a82f59dbc9e5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Lors d’échanges entre Mme [R], M. et Mme [C] et Madame [P], on entendait parfois des éclats de voix de l’autre côté de la porte et Mme [R] est parfois ressortie de ces convocations très stressée, en pleurs

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TJ

Référés

6973143ecdc6046d4762f7a2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle produit le rapport du Professeur [J] du 23 août 2024 qui conclut à un lien entre l’intervention médicale au moment de l’accouchement et les complications post partum.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d02254cdc6046d4706ebd0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

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TJ

DROIT COMMUN

69d04c25cdc6046d470a39db

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentée, ont mis en évidence un dysfonctionnement du système d’embrayage qui se manifeste par des patinages intermittents avec des à-coups lors du passage des rapports de la boite de vitesses accompagnés parfois

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TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

68e0427574e929a9d8fd5b10

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sur ce, le juge des référés, En l’espèce, les documents versés au débat sont également divergents et ne sont pas signés par l’ensemble des parties en présence, les signataires étant même parfois non

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TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

68e0427674e929a9d8fd5b5c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sur ce, Au regard des conclusions et pièces versées, il n’est pas contesté qu’il s’agit d’un poteau électrique qui, en fonction des pièces respectives des parties, est parfois dénommé poteau télécom ou

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TJ

Surendettement

697d2ab0cdc6046d4753ec4e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

conclu le 11 décembre 2012 a fait l'objet d'une résiliation, qu'un précédent plan de rééchelonnement n'a pas été respecté par la débitrice mais précise que Mme [J] [E] verse les échéances courantes, parfois

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TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d8bb032d83cfd3e9b65

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par ailleurs, [O] [X] produit des justificatifs d’élagage pour les années 2019 et 2022 et précise que pour des raisons financières l’élagage est parfois effectué par son mari lui-même.

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