La consultation chirurgicale de contrôle réalisée le 1er septembre 2020 indique une évolution satisfaisante, sans récidive d’instabilité, des amplitudes articulaires encore un peu diminuées, autour de

Enfin, en application du principe nemo auditur propriam suam turpitudinem allegans, Monsieur [Z] [D] ne peut se prévaloir d’une absence d’autorisation de la copropriété dans la mesure où il n’a pas mis

un rapport d'expertise amiable du 23 juillet 2024 et un constat de commissaire de justice en date du 22 janvier 2025 dont il ressort que l'immeuble présente les désordres suivants : - cloquage et auréoles

personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT

personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT

juillet 2021(PC 21) que la peinture des plafonds n’était pas uniforme mais présentait des traces de rouleau et de reprise d’enduit et de peinture, qu’elle était affectée de spectres, de boursouflures, d’auréoles

Des auréoles sont visibles en partie haute d’un mur de la véranda, du fait des infiltrations par l’étanchéité de la véranda dont les relevés ne sont pas faits.

Service contentieux général [Localité 3] représentée par Monsieur [W], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT

colonne de douche, que le parquet des chambres est taché, une fuite hydraulique qui se manifeste par un incessant goutte-à-goutte au niveau de l’un des raccords de la tuyauterie dans le salon, des auréoles

[Localité 1] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [M] [E] [F] [I] [X], demeurant [Adresse 3] non-comparante, représentée par Maître MOUA Auriane

Plusieurs déclarations de sinistres ont été effectuées par le maître de l’ouvrage auprès de la société VIS INSURANCE LTD, assureur dommages-ouvrage : 1) Sinistre ACS 16002743 : « Auréole en pied de mur

dénommée “Epicerie de la place”, au rez-de-chaussée de l’immeuble de l’indivision [X], la présence de trois étais dans la pièce principale, outre le retrait des dalles du faux-plafond et la présence d’auréoles

MESNIL DU BUISSON ET autre à payer à M. et Mme [S] la somme de 5.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi que les entiers dépens de l’instance qui seront recouvrés par Me AUBIJOUX

la MACSF et d'Elex Expert, - un rapport définitif simplifié établi la MACSF le 6 août 2024 Il s'évince de ces documents que le dégâts des eaux survenu le 4 avril 2024 et ayant généré la présence d'auréoles

Dans un rapport d'expertise amiable en date du 04 septembre 2025, la SAS SEDGWICK FRANCE a constaté la présence d'auréoles en sous-face du balcon de Madame [U] [D], probablement au droit d'un jointe de

Que dans l’atelier, étaient présents une flaque d’eau et de l’humidité autour de la porte.

CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 13 JANVIER 2026 Justine AUBRIOT

[D] [J], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Laurent CHARRY

soubassement » ; plafonds « peints » ; Chambre : murs à la « peinture défraichie » et « tachée en soubassement », plafond avec « peinture en état », « je note par contre des différences de teintes et des auréoles

visite des lieux effectuée le 2 septembre 2021, l’expert relève que le parquet du studio des époux [K] est gondolé et que “le mur mitoyen avec la salle de bains du lot de la société STANA est cloqué, auréolé