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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d95dc432ce7d11a6d440

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Un enfant de moins de 2 ans voyageant sur les genoux d’un de ses parents relève bien de cette exception ce qui est établi par le prix du billet acquitté en l’espèce soit 53 euros au lieu de la somme de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b4db5098996d59fb10

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

pathologie psychiatrique avec une logorrhée, difficultés majeures d’attention, de mémorisation et de compréhension, la pathologie rachidienne avec lombalgie et lombosciatalgie droites, l’état dégénératif au genou

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65833fb23ea7c8c1129c0741

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DU LITIGE Salarié de la Société [5] (ci-après la Société), Monsieur [N] [Y] a été victime d'un accident du travail survenu le 16 février 2018 en faisant un faux mouvement provoquant une luxation du genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

drépanocytose générant des complications de douleurs notamment, une ostéonécrose des deux hanches ayant conduit à deux prothèses totales de hanche, des crises vaso-occlusives, une atteinte au niveau des deux genoux

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc28ccdc6046d473b6144

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En date du 28 juin 2006, le Docteur [F] mettait en évidence une nouvelle aggravation, ce dernier précisant également que « la mise en place d’une prothèse du genou serait imputable à l’accident ».

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68eea76322996ce54482fe1e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

une action directe contre l’assureur, qu’elle se trouvait, le 20 mars 2021, au domicile de sa sœur, Mme [I] [C], et qu’elle avait sa nièce et fille de cette dernière, alors âgée de 7 mois, sur les genoux

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8176b28f3ce99faac4f

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Selon certificat médical initial, Madame [Y] [E] a présenté une fracture de la clavicule gauche déplacée, un traumatisme abdominal, une fracture de la cheville et du pied gauche ainsi qu’une entorse du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef072fbb79e8fd3d33034

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

tenu de l’apparition d’une saillie sous-cutanée du matériel d’ostéosynhèse avec début de souffrance cutanée témoignant d’une défaillance prochaine de ce matériel avec risque infectieux (arthrite du genou

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69deb7accdc6046d473fd283

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

C] Le certificat médical initial établi le 16/08/2022 par le CHU de [Localité 5] fait état des lésions suivantes : «Traumatisme crânien grave - Fractures multiples de côtes bilatérales - Luxation du genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

677ec9f4b01eea4cf01a28e1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

genou ?), tendinite genou gauche, épicondylite latérale droite.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6980da37cdc6046d47a4c246

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(EX : sciatique, hernie discale, douleur de la colonne vertébrale, des hanches, des genoux, des épaules..) Un lumbago (Lombalgie)?”.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f144965b5d9df3173fd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

novembre 2024, Monsieur [C] [V] a subi une intervention chirurgicale réalisée par Monsieur [W] [T] au sein de la Clinique MONTICELLI VELODROME consistant une injection de PRP au niveau de l’os de son genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172256d34da2cbdcd9b59

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

postulant au barreau de MARSEILLE et Me Ali SAIDJI, avocat plaidant au barreau de Paris EXPOSE DU LITIGE Le 7 mars 2018, Madame [U] [P] a subi une opération chirurgicale, consistant en une ostéotomie du genou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a79

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur la réparation du préjudice Il résulte du rapport du Docteur [F] [A] que [K] [J] a présenté à la suite de l'accident des céphalées, des cervicalgies, des contusions aux genoux, des plaies non suturables

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864389f0bb2f8a66ca63fdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

il ressort des éléments médicaux versés au dossier que Mme [E] [U]-[G] a subi un préjudice corporel consécutif à une chute ayant notamment entraîné une fracture de l'épaule gauche et des douleurs au genou

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f590e8bbf04ef7857c2db2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

la date de la consolidation, du taux d’AIPP de 6 % retenu par l’expert judiciaire, et des séquelles décrites par lui à savoir « une gêne en regard de la cuisse gauche irradiant vers la hanche et le genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bedb5098996d59fce4

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

En l’espèce, selon le certificat médical joint à la demande complété par le docteur [M] le 22 juillet 2020, Mme [C] a une prothèse totale du genou droit, elle présente un diabète de type 2, une broncho-pneumopathie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e40510681ed727f2a3ff7e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

indemnité dans le cas où le taux de déficit fonctionnel permanent est supérieur à 15% ; que le docteur [C], missionné par AMV afin d’évaluer ses préjudices, ayant conclu à un A.I.P.P. de 8% pour le genou

Source officielle
TJ

Référé président

697cb40ccdc6046d4742f9e3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'âge de 10 ans, et pour une fracture non déplacée de l'épicondyle latéral de l'extrémité distale du fémur droit avec trait de fracture semblant se prolonger jusqu'à l'épicondyle médial et une plaie au genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de739f09a857031b39ec

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ancien salarié de la société [5], un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de15%, suite à l’accident du travail constaté suivant certificat médical initial du 22 juillet 2015 pour “choc direct sur genou

Source officielle

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