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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d95dc432ce7d11a6d440
15 janvier 2024
Un enfant de moins de 2 ans voyageant sur les genoux d’un de ses parents relève bien de cette exception ce qui est établi par le prix du billet acquitté en l’espèce soit 53 euros au lieu de la somme de
Serv. contentieux social
661581b4db5098996d59fb10
4 avril 2024
pathologie psychiatrique avec une logorrhée, difficultés majeures d’attention, de mémorisation et de compréhension, la pathologie rachidienne avec lombalgie et lombosciatalgie droites, l’état dégénératif au genou
PS ctx protection soc 2
65833fb23ea7c8c1129c0741
19 décembre 2023
DU LITIGE Salarié de la Société [5] (ci-après la Société), Monsieur [N] [Y] a été victime d'un accident du travail survenu le 16 février 2018 en faisant un faux mouvement provoquant une luxation du genou
PS ctx technique
69d7f386cdc6046d47aea7bc
8 avril 2026
drépanocytose générant des complications de douleurs notamment, une ostéonécrose des deux hanches ayant conduit à deux prothèses totales de hanche, des crises vaso-occlusives, une atteinte au niveau des deux genoux
1ère Chambre civile
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19 mai 2026
En date du 28 juin 2006, le Docteur [F] mettait en évidence une nouvelle aggravation, ce dernier précisant également que « la mise en place d’une prothèse du genou serait imputable à l’accident ».
2ème Chambre
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9 octobre 2025
une action directe contre l’assureur, qu’elle se trouvait, le 20 mars 2021, au domicile de sa sœur, Mme [I] [C], et qu’elle avait sa nièce et fille de cette dernière, alors âgée de 7 mois, sur les genoux
3ème Chambre civile
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25 juillet 2024
Selon certificat médical initial, Madame [Y] [E] a présenté une fracture de la clavicule gauche déplacée, un traumatisme abdominal, une fracture de la cheville et du pied gauche ainsi qu’une entorse du genou
19ème chambre civile
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2 avril 2024
tenu de l’apparition d’une saillie sous-cutanée du matériel d’ostéosynhèse avec début de souffrance cutanée témoignant d’une défaillance prochaine de ce matériel avec risque infectieux (arthrite du genou
3.1 chb sociale du TASS
69deb7accdc6046d473fd283
7 avril 2026
C] Le certificat médical initial établi le 16/08/2022 par le CHU de [Localité 5] fait état des lésions suivantes : «Traumatisme crânien grave - Fractures multiples de côtes bilatérales - Luxation du genou
677ec9f4b01eea4cf01a28e1
7 janvier 2025
genou ?), tendinite genou gauche, épicondylite latérale droite.
6ème CHAMBRE CIVILE
6980da37cdc6046d47a4c246
5 janvier 2026
(EX : sciatique, hernie discale, douleur de la colonne vertébrale, des hanches, des genoux, des épaules..) Un lumbago (Lombalgie)?”.
Référés Cabinet 3
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4 juillet 2025
novembre 2024, Monsieur [C] [V] a subi une intervention chirurgicale réalisée par Monsieur [W] [T] au sein de la Clinique MONTICELLI VELODROME consistant une injection de PRP au niveau de l’os de son genou
Référés Cabinet 2
678172256d34da2cbdcd9b59
8 janvier 2025
postulant au barreau de MARSEILLE et Me Ali SAIDJI, avocat plaidant au barreau de Paris EXPOSE DU LITIGE Le 7 mars 2018, Madame [U] [P] a subi une opération chirurgicale, consistant en une ostéotomie du genou
CH GENERALISTE B
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3 juillet 2025
Sur la réparation du préjudice Il résulte du rapport du Docteur [F] [A] que [K] [J] a présenté à la suite de l'accident des céphalées, des cervicalgies, des contusions aux genoux, des plaies non suturables
Chambre des référés
6864389f0bb2f8a66ca63fdd
1 juillet 2025
il ressort des éléments médicaux versés au dossier que Mme [E] [U]-[G] a subi un préjudice corporel consécutif à une chute ayant notamment entraîné une fracture de l'épaule gauche et des douleurs au genou
Troisième Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2db2
8 avril 2025
la date de la consolidation, du taux d’AIPP de 6 % retenu par l’expert judiciaire, et des séquelles décrites par lui à savoir « une gêne en regard de la cuisse gauche irradiant vers la hanche et le genou
661581bedb5098996d59fce4
En l’espèce, selon le certificat médical joint à la demande complété par le docteur [M] le 22 juillet 2020, Mme [C] a une prothèse totale du genou droit, elle présente un diabète de type 2, une broncho-pneumopathie
REFERES 1ère Section
68e40510681ed727f2a3ff7e
6 octobre 2025
indemnité dans le cas où le taux de déficit fonctionnel permanent est supérieur à 15% ; que le docteur [C], missionné par AMV afin d’évaluer ses préjudices, ayant conclu à un A.I.P.P. de 8% pour le genou
Référé président
697cb40ccdc6046d4742f9e3
8 janvier 2026
l'âge de 10 ans, et pour une fracture non déplacée de l'épicondyle latéral de l'extrémité distale du fémur droit avec trait de fracture semblant se prolonger jusqu'à l'épicondyle médial et une plaie au genou
CTX PROTECTION SOCIALE
65e0de739f09a857031b39ec
26 janvier 2024
ancien salarié de la société [5], un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de15%, suite à l’accident du travail constaté suivant certificat médical initial du 22 juillet 2015 pour “choc direct sur genou
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