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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67897868428384b762e6917c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce meuble ne prend pas en compte la taille de la machine à laver le linge » En outre, les demandeurs produisent un devis établi par monsieur [W] [C] le 31 mai 2024 pour des travaux de reprise d’un montant

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cf44bcaacdd63b12e50

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Une visite diagnostic réalisée le 7 avril 2023 a donné lieu à une liste de préconisations s’agissant notamment du « fond de cuvette et de la gaine », de la « cabine », de la « machinerie ».

Source officielle
TJ

Service des référés

67f80d41cf40727a0043bb0d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

l'autorisation du bailleur était nécessaire pour ces travaux dès lors que ces baux prévoient, d’une part, la nécessité d'une autorisation spéciale et écrite du bailleur uniquement pour l'installation d'une machinerie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1997fb573af316095fa

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

(mise en filets de minis produits), décrit comme suit : " après plusieurs arrêts dus à des problèmes de positionnement étiquettes, la victime déclarer avoir tenté de reprendre une étiquette avec la machine

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14af

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[C] travaille comme délégué commercial dans une société de fabrication de machines pour la construction et le génie civil depuis 1998.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b16321b9f94e984650c744

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les tâches décrites consistaient entre 1998 et 2015 à piloter de façon manuelle les machines de fabrication du médicament du début à la fin, jusqu’à la mise en étuis et cartons, ceci dans une ambiance

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

69debeaccdc6046d474078c4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne-Sophie GIRET, Vice-Présidente ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Laurine CARON, Greffière ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION : Madame Séverine MACHY

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370819f939ca6242dde9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

nécessitant la pose d’un clapet anti-retour » ; - que « c’est seulement le 11 octobre 2021 que la salle de bains a pu être mise en service, après pose et raccordement des robinets, pose d’un robinet de machine

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668440a98bcff606d9c416d1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

. […] là je veux mettre le meuble à côté des machines je ne peux pas les côtes ne sont pas bonnes. D’ailleurs les finitions ne sont pas faites. Il y a plein de joints à finir.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b48305

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le système d'arrosage ne fonctionnait pas toujours en raison de l’obstruction des buses, compte tenu de l’utilisation d’eau calcaire, et ne visait pas à réduire les poussières mais à refroidir les machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f33cf40727a004462d9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

établissement d'un code des risques et aptitudes, mise en place de la sommation des poussières inhalées par chaque mineur au fond, mise à disposition de masques, de distributeurs de masques, installation de machines

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f57399bbf04ef7857bd343

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

À l’inverse, l’Administration des Douanes s’appuie sur le rapport d’enquête de l’OLAF qui relève que lors de la visite du site de production le 4 décembre 2019 les machines avaient été démontées.

Source officielle
TJ

Référés civils

680a7febc9134b6bc8ff41eb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

opposée, le 28 juin 2021, à ce qu'une recherche de fuite commandée par le Syndicat des copropriétaires ait lieu, indiquant que l'origine des infiltrations d'eau avait été identifiée au niveau de la machine

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a192020ddb77892695c4a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

qu’elle est la principale responsable de la situation et de la durée anormalement longue des opérations expertales, en ce qu’elle ne pouvait ignorer l’absence d’étanchéité du local technique annexé (machine

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d955c432ce7d11a6cb76

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[B] selon lequel, « les agents d’ABC ne sont utilisés que pour la main d’œuvre de mécanicien pour des travaux de base sur des machines tournantes qui n’ont rien à voir avec du matériel d’ABC.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d971c432ce7d11a6f125

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il verse à l'appui six photographies du chantier (pièce n°7), dont il n'est pas possible de déterminer la date, montrant plusieurs pièces dont une où sont stockées des tables de soins et des machines (

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d9cac432ce7d11a6fdab

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il a de plus relevé que ces travaux sont affectés des malfaçons suivantes ayant contribué à l'apparition des désordres, à savoir : -le branchement non conforme de la machine à laver, ayant occasionné le

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e43f15

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Le personnel de nettoyage sur la machine se trouvant assez loin, il n’a pas pu nous prévenir du danger”.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il ressort également des conclusions expertales que les outils de celioscopie (morcellateur) sont fournis par le docteur [Y], sous sa responsabilité, que la machine à pneumopéritoine et les trocarts de

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149f7cdc6046d477ee855

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

choc, d'appareil de levage manuel, de matériaux, d'outils manuel, manutention lourdes sur site et en atelier » et précise au titre de leur description le fait de « démonter, réparer, remonter des machines

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

FAMACHRY

SIREN 913331419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

achat, gestion, rénovation, vente immobilière. location logements.

12/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

15/02/2018

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital

03/03/2016

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Acquisition et location de logements

16/10/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Dissolution de la société

26/11/2013

Voir →