la SELAS PHARMACIE [Adresse 2], venant aux droits de monsieur [V], lui-même venant aux droits de la SNC LAMARCHE-PILLOT, un congé avec offre de renouvellement du bail à compter du 1er octobre 2022, contenant

X] épouse [E] à compter du 29 septembre 2014 sur des terres situées sur la commune [Localité 11] cadastrées [Cadastre 7],[Cadastre 8],[Cadastre 9],[Cadastre 10],[Cadastre 1] et [Cadastre 2] d’une contenance

parties communes générales et du sol) avec droit de passage sur la parcelle cadastrée section AS n°[Cadastre 8], respectivement cadastrés : . section AS n° [Cadastre 9], lieu-dit “[Localité 12]”, d’une contenance

au 13è étage en un APPARTEMENT de type T4 de 74m² (lot n°1010), CELLIER en RDC du Bât 1 (lot n°759) et PARKING en RDC du bât 1 (lot n°865) cadastré SECTION [Cadastre 6] AD n°[Cadastre 5] pour une contenance

[H] [P] un commandement de payer valant saisie immobilière d’une maison d’habitation sise à MALLELOY (54), 2 Résidence du Parc, cadastrée section AA n°442 lieudit “2 Résidence du Parc”, pour une contenance

payable au jour de la vente) et d’autre part, en la somme de 191.517,00 euros pour les travaux devant être réalisés par le vendeur (payable au fur et à mesure de l’avancement des travaux), les parties convenant

Force est, ainsi, de constater qu’il en justifie désormais par la production des actes d’huissier du 24 avril 2024 contenant signification desdites conclusions et délivrés à domicile pour M.

Monsieur [K] a décrit de façon détaillée ses tâches au cours de la période de 2003 à 2019 et avoir manipulé de l’amiante ou des matériaux en contenant de 2003 à 2019, indiquant qu’en sa qualité de poseur

enfant, RAPPELLE que les deux parents demeurent responsables des dommages causés par l’enfant mineur, FIXE la résidence habituelle de l’enfant chez [P] [Z], FIXE le droit d’accueil de [L] [V] à la convenance

RAPPELLE que les deux parents demeurent responsables des dommages causés par les enfants mineurs, FIXE la résidence habituelle de l’enfant [D] chez [H] [L], FIXE le droit d’accueil de [Z] [Y] à la convenance

L’acte contenant état des opérations de compte, liquidation et partage de l’indivision existant entre Madame [U] [G] et Monsieur [E] [K] [C] établi par Me [P] [W], notaire à [Localité 14], en sa qualité

Cet ensemble immobilier est soumis au statut de la copropriété suivant acte du 20 octobre 1988 contenant état descriptif de division et règlement de copropriété, modifié par acte du 2 décembre 1988.

commune de Pointe-à-Pitre (97110), moyennant un loyer initial annuel de 10 200 € H.C payable d'avance mensuellement à hauteur de 850 €, pour une durée de neuf ans à compter du 1er janvier 2024 ; l'acte contenant

le créancier poursuivant justifie fonder les présentes poursuites en vertu de la copie exécutoire d'un acte notarié dressé le 2 juillet 2018 par Maître [M] [I], notaire à Gournay-en-Bray (76), et contenant

L’ingénieur conseil indique qu’il a pu effectuer des opérations de maintenance à proximité d’installations contenant de l’amiante. De 2009-2011, il a travaillé dans des locaux réputés amiantés.

Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.

publiquement par un moyen visuel et sonore ; a été adjugé en lot UNIQUE dans un ensemble immobilier sis [Adresse 3], le lot de copropriété n°70, cadastré section CE, n° de plan [Cadastre 15], pour une contenance

Monsieur [I] [W] que ce dernier présente un envahissement délirant, une déstructuration psychique inquiétante, ainsi qu’un risque hétéroagressif persistant et prégnant, et qu’il est en demande de contenance