N] [Y] afin d’entendre le juge des référés : - juger que les travaux réalisés par Madame [N] [L] épouse [G] et Monsieur [F] [G] tenant à l’agrandissement du petit palier entre la porte-fenêtre et l’escalier

Cession du 2 juillet 2022 (2022P15818), [Adresse 2], lot n°2 dans un ensemble immobilier ancien, en rez-de-chaussée avec accès sur l’avenue, une boutique avec cabine, escalier particulier menant au sous-sol

Derrière la vitrine, un bloc central à l’intérieur duquel se trouvent un bureau, un escalier vers le premier étage, arrivée d’un escalier venant du sous-sol, une réserve avec installations téléphoniques

On note la présence d'un monte-charge et d'un escalier desservant le sous-sol.

Monsieur [F] [L] et Madame [I] [O] épouse [L] invoquent avoir dénoncé des réserves à la SAS COFIDIM par courrier recommandé du 25 mai 2023 concernant: les différences de hauteurs de l'escalier béton,un

[G] [Z] et Mme [A] [Z] [P] sur des locaux situés [Adresse 3] (Escalier 1, 5ème étage, porte 19), moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 586,16 euros, outre une provision sur charges.

26/00016 JUGEMENT D’ORIENTATION DU 20 MAI 2026 AUTORISANT LA VENTE AMIABLE A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 07 mai 2026 devant Madame ESCALLIER

[A] [H] [K] sur des locaux situés au [Adresse 3] à [Localité 2] (escalier A, 2e étage, porte 0037), moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 441,94 euros hors charges.

[U] [Y] sur des locaux situés au [Adresse 3] [Localité 1] (Escalier 4, 1er étage, porte 49), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 368, 26 euros, outre provision sur charges.

[U] [H] un logement situé immeuble Théodore Six, rue Élisée Reclus, entrée 1000, escalier 01, niveau 01, appartement 006 à SAINT-ÉTIENNE-DU-ROUVRAY (76800), moyennant un loyer mensuel initial de 463,26

-condamner la société [J] [F] à communiquer à la société Foncière 184 les éléments suivants relatifs à l‘ouverture d‘une trémie dans le plancher du local situe [Adresse 5] et la création d'un escalier

2025 au Service de la Publicité Foncière de Marseille volume 2025 S n°00085, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : Premier lot de vente : - un appartement de type 4 à droite de l'escalier

Par acte sous seing privé en date du 15 octobre 2015, l'établissement public industriel et commercial PARIS HABITAT - OPH a donné à bail à Monsieur [N] [H] un appartement situé au neuvième étage de l’escalier

En outre, si le commissaire de justice note l’absence de reprise d’éléments sous-escalier, situés au droit du mur de la salle de bains, qui lui permet de voir sous la baignoire, aucun élément du devis

Les époux [C] versent aux débats le procès-verbal de reprise des lieux dressé par Maître [G] le 04 octobre 2021, duquel il ressort que l’escalier qui permettait de descendre dans la pièce a été démonté

sous seing privé du 13 novembre 2013, l’établissement public Assistance Publique - Hôpitaux de [Localité 1] (AP-HP) a donné à bail à Mme [F] [H] un appartement à usage d’habitation situé [Adresse 3], escalier

fond, sur le fondement notamment des dispositions de l’article L. 631-7 du code de la construction et de l’habitation, concernant l’appartement situé 2 rue Maurice Utrillo 75018 Paris (bâtiment B, escalier

consistant en la réfection des peintures, du marbre, des sols, des escaliers et des luminaires, la création de parties communes supplémentaires (local déchets et local à vélo)le changement de l’ascenseur