CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 4
65a196ad0ddb77892696302b
12 janvier 2024
Zamboangita 6218 NEGROS ORIENTAL (PHILIPPINES) représentée par Me Martina BOUCHE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 266 Monsieur [N], [I] [T] né le 02 Janvier 1966 à CHÂTEAUROUX (36) Hillside Hamlet
7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d0228119c9032171fa
17 janvier 2024
La « proposition d'honoraires-MOE » signée le 31 janvier entre la SAS SOFIBOR et la société HARRALT comporte un paragraphe intitulé « délai de l'opération » qui mentionne les éléments suivants : - FAISA-APS
JCP BAUX
68f950cade0ebe408dac8717
4 juillet 2025
À l'audience, Monsieur [F] [M] dit avoir subi un harcèlement de la part de Madame [Y] [O], celle-ci ayant notamment refusé de lui remettre des attestations de logement ou des quittances de loyer.
1ère Chambre Cab1
68e55b570e2901d10fa38de3
7 octobre 2025
de monsieur [H] [D] : Monsieur [H] [D] reproche à monsieur [I] [D] une faute consistant dans le refus de reconnaître l’autorité d’une décision de justice passée en force de chose jugée et dans le harcèlement
Chambre 02
66335b69c0d3e3fe99cae04a
2 avril 2024
HOLBAT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 38] [Localité 22] représentée par Me Julien HAQUETTE, avocat au barreau de LILLE La SMABTP, prise en la personne de son représentant légal
Pôle social
678aa9d35289c7662ca2bb87
6 janvier 2025
intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement
PS ctx protection soc 3
686579bf72b7e1b6bf1d7c12
2 juillet 2025
8ème chambre 3ème section
661041d3c9ea95b316fe1efe
5 avril 2024
Elle ajoute qu'elle a subi le harcèlement de M.
POLE CIVIL section 5
69d81f8ecdc6046d47b20224
9 avril 2026
elle présente une utilité certaine puisqu’elle a été mise en place dans le but de préserver la sécurité des cavaliers et des chevaux face aux agissements des époux [J], s’apparentant à un véritable harcèlement
69fa3582cdc6046d47b3fe3d
7 avril 2026
lui a demandé de la rejoindre chez le dentiste pour emmener des enfants au centre aéré, -elle a été mise à l’écart de certains projets la concernant directement dont le sujet des VHSS (violences harcèlement
REFERE
68e583600e2901d10fa5c723
Elle estime que cette nouvelle procédure constituerait un harcèlement judiciaire de la part de Madame [P] [F] causant un préjudice à la concluante qui ne pourrait pas profiter paisiblement de son bien
JEX MOBILIER
69cd92aecdc6046d47ca80e5
1 avril 2026
en continuant à faire délivrer des commandements et saisies à son encontre, et qu’il en est résulté des inquiétudes et une certaine angoisse pour lui ainsi que les membres de sa famille, se sentant “harcelé
Juge de l'Exécution
67116139ffbc793219ae0bb9
15 octobre 2024
encontre sont irrecevables, - la présente procédure s’inscrit dans un contexte de multiplication des procédures diligentées par la SARL [Localité 11] MADINA MEAT devant s’analyser comme un véritable harcèlement
Chambre des Référés
67081fb389f19e8c50f94543
10 octobre 2024
demande à la société MPIL de lui fournir les éléments permettant de retrouver l'identité de l'auteur de ces messages dans la perspective d'une action pénale à son encontre pour les infractions de harcèlement
PCP JCP fond
6786b8e5df5b5c7d10ca5b84
14 janvier 2025
Elle précise qu'elle a abandonné tous ses meubles dans le logement, expliquant qu'elle n'a pu se maintenir dans les lieux suite à son divorce, aux menaces et au harcèlement de son ex-époux.
Référés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd111
9 janvier 2025
Dans son arrêt Hachette Filipacchi Associés (Ici [Localité 9]) c.
CTX PROTECTION SOCIALE
689badb540cd0f0b3d013159
3 juillet 2025
Service des référés
65b40702753f879640d6084c
26 janvier 2024
Elle relève que la société défenderesse se livre à un véritable harcèlement à son encontre, continuant de publier des articles portant sur son intimité malgré plusieurs mises en demeure et de nombreuses
65b40709753f879640d60910
Il relève que la société défenderesse se livre à un véritable harcèlement à son encontre, continuant de publier des articles portant sur son intimité malgré une mise en demeure en 2017 et de nombreuses
65bd3e3346d547e419ff0826
22 janvier 2024
[W] [O] confond la notion de harcèlement moral avec celle de pouvoir de direction de l'employeur ; que M.
Page 26 sur 30
AFIA INFORMATIQUE, BENDAOUD, Harketti
04/01/2011
Voir →