Conformément à l'article L.2142-1 du code du travail, dès lors qu'ils ont plusieurs adhérents dans l'entreprise ou dans l'établissement, chaque syndicat qui y est représentatif, chaque syndicat affilié

indemnitaires et de publication sont justifiées par la très grande importance des supports de communication et autres outils de vente qu’il a développés à partir de ses œuvres et leur pouvoir d’attraction des adhérents

Le produit d’étanchéité a été appliqué sur un enduit qui n’est plus adhérent à la maçonnerie.

S’ils admettent que ce droit ne peut aller jusqu’à la suppression de la haie elle-même, les époux [X] indiquent que la haie a été préservée, que sa taille était nécessaire à son entretien et qu’elle remplit

en ce qu’il a été signé par différentes parties et constitue donc un accord de volontés assimilable à une convention, parmi lesquelles celle de RTE et de FRANSYLVA, syndicat auquel sont de surcroît adhérents

déchiré. » Le rapport d’expertise du cabinet mandaté par la MAIF du 17 septembre 2018 mentionne un coût de remplacement de 1.300 euros et le virement de la somme de 1.175 euros par l’assureur à son adhérent

ouvrage celles-ci ont désigné un expert qui a constaté qu’aucune membrane d’étanchéité n’avait été devisée ni réalisée pour protéger la face extérieure des ouvrages enterrés et que les panneaux non adhérents

La colle ne remplissant pas sa fonction, de nombreux carreaux n’adhèrent plus, ce qui provoque leur fissuration puis leur décollement.

Les fédérations assurent une compensation des opérations réalisées par les institutions de retraite complémentaire qui y adhèrent.

Il est rappelé que la société d'assurances, si elle est tenue au secret professionnel et à une obligation de discrétion quant aux contrats souscrits par ses adhérents, peut néanmoins communiquer des documents

L’article 1er de la convention CORAL indique par ailleurs que ses dispositions s’imposent aux assureurs adhérents mais sont inopposables aux victimes, assurés ou tiers.

Sauf demande expresse de l’adhérent, la cotisation est appelée en classe minimale A et s’élève au montant forfaitaire de 76 euros au titre de chacun des exercices 2014, 2015 et 2016, soit 228 euros au

l’appui de ses prétentions, la société CNP Assurances explique qu’en raison de son devoir de confidentialité, seule une décision judiciaire pourrait l’autoriser à communiquer aux héritiers de ses adhérents

II y a donc lieu de prévoir les travaux suivants : · purge des parties de béton non adhérentes · passivation des aciers mis à nus et vérification de leur continuité · reconstitution de l'enrobage par

Par ailleurs, aux termes de l’article L.421-9 alinéa 1 du code des assurances, le FGAO est chargé de protéger les personnes assurées, souscriptrices, adhérentes ou bénéficiaires de prestations de contrats

il décrit comme une vidéo de promotion du collectif EROS présentant le suivi d’une action de stickage destinée à renforcer la visibilité du collectif sur les réseaux sociaux, à recruter de nouveaux adhérents

. (…) Dans les deux autres chambres de l'appartement, nous constatons les mêmes défauts d'adhérence de certains carreaux ".

Elle a procédé à une seconde intervention le 1er juillet 2024 suite à l'apparition d'une fibromatose palmaire avec un déficit d'extension de la MP de 20° et des adhérences très importantes sur les fléchisseurs

Il est constant que la société [2] a créé un compte en ligne QRP (questionnaire risques professionnels), adhérant à ce service en ligne, et a pu établir et transmettre le questionnaire qui lui a été adressé

Interrogée concernant le programme de soins précédemment mis en oeuvre donc porté à sa connaissance et auquel elle adhérait en décembre, Mme [K] précise ne rien avoir signé et qu’elle L’argument soulevé