AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4
67c75e350c6b8b177da18c51
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Adresse 7] Activité : [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 5] Rep/assistant : Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE: Madame [O] [K] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité
Source officielleChambre 4
67c75e690c6b8b177da18da0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE: Madame [U] [J] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8]
Source officielleChambre 4
67c75e6a0c6b8b177da18db0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AXA BANQUE FINANCEMENT Activité : [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR: Monsieur [M] [R] né le [Date naissance
Source officielleService des référés
67783852e5fcd6312332e1b8
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Maître Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS - #K0122 La Société ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Localité 12] non constituée La Société MMA IARD SA [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Serge
Source officiellePCP JTJ proxi fond
664ce66bf554ad2159937a6c
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Chloé HUSSON-FORTIN Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Serge CONTI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officielleTJ - CIVIL2
67d09659c33be7966c9a6fbe
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représentée par Me GAILLARD de la SCP VERNAZ–AIDAT-ROUAULT-GAILLARD, avocat du barreau de CHARTRES, vestiaire : T 1 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [K] [G] demeurant 14 place d’ile de france - 45210 LA SELLE
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685c42260a00405eb741f3b4
4 avril 2024
4 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Serge
Source officielleSurendettement
679a9393e9a46d1f5a766c30
13 janvier 2025
13 janvier 2025
49] [Localité 25] représentée par Me Fabienne BALADINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 0744 DÉFENDEURS : Monsieur [W] [L] [Adresse 16] [Localité 32] comparant en personne assisté de Me Serge
Source officielleRéférés Cabinet 4
68f28afae97b8c18299585fb
10 octobre 2025
10 octobre 2025
le : 05 Septembre 2025 N° RG 25/02908 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6SQB PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [U] née le 18 Septembre 1984 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serge
Source officielleJCP
686d60d2a2273490db1079d2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur [U], [O], [F] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Joris NUMA, avocat au barreau d’ALES plaidant Les débats ont eu lieu en audience publique le 16 Juin 2025 devant Samuel SERRE
Source officielleJCP référés
68715b31d395d6ba9f2a4239
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DOMANYS Représenté par la SCP REGNIER-SERRE- FLEURIER-FELLAH-GODARD C/ Mme [L] [K] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me
Source officielleContentieux général Proxi
67f0474c02fc178212f86394
3 avril 2025
3 avril 2025
HERAULT LOGEMENT , dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par la SCP RAMAHANDRIARIVELO DUBOIS - RED, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE
Source officielleContentieux général Proxi
6a19fdbccdc6046d476b3e46
22 mai 2026
22 mai 2026
MONTPELLIER DEFENDEUR: Madame [T] [Y], demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Christophe BLONDEAUT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE
Source officielleCH5 -MOINS 10000 HORS JCP
68def29c6af9fd1f8097996e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
25/00062 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRCQ JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE DEMANDEUR : Monsieur [J] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP CHAVRIER FUSTER SERRE
Source officielleREFERE
68e018ff74e929a9d8fa8ca6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
territorialement compétent dans la mesure où l'expertise sollicitée a vocation à être exécutée dans le ressort du tribunal judiciaire de MONT-DE-MARSAN, leur véhicule étant entreposé à leur domicile à SERRES-GASTON
Source officielle8ème Chambre
67f96a710ea89248182a8d74
10 avril 2025
10 avril 2025
Les parties présentes ont été avisées de la date à laquelle la décision sere rendue par mise à disposition au greffe.
Source officielle8ème Chambre
67f96a730ea89248182a8da1
10 avril 2025
10 avril 2025
Les parties présentes ont été avisées de la date à laquelle la décision sere rendue par mise à disposition au greffe.
Source officielle8ème Chambre
67f96a730ea89248182a8da9
10 avril 2025
10 avril 2025
Les parties présentes ont été avisées de la date à laquelle la décision sere rendue par mise à disposition au greffe.
Source officielle8ème Chambre
67f96a780ea89248182a8e26
10 avril 2025
10 avril 2025
Les parties présentes ont été avisées de la date à laquelle la décision sere rendue par mise à disposition au greffe.
Source officielle8ème Chambre
67f96a7d0ea89248182a8e9a
10 avril 2025
10 avril 2025
Les parties présentes ont été avisées de la date à laquelle la décision sere rendue par mise à disposition au greffe.
Source officiellePage 26 sur 67