Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6696cbc49a603a6929151ce7
16 juillet 2024
16 juillet 2024
société NEXITY LAMY, syndic de la copropriété, a signalé au constructeur, dans le cadre de la garantie de parfait achèvement, une fuite d’eau au sein des parties communes de l’immeuble au niveau des escaliers
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6793f6acdc35c03afb70ff07
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par contrat en date du 11 octobre 2018, il a confié à la société OPC Concept 89 la réalisation de divers travaux extérieurs (reprise et achèvement d’une terrasse végétalisée, construction d’un grand escalier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc3807
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, ouverture de deux murs porteurs et dépose du mur de refend contre la trémie d'escalier actuel, déplacement de la trémie d'escalier et dépose d'une partie du plancher pour la mise en place d'une cuve
Source officielleLoyers commerciaux
6585e2a2638cf45b25ce6991
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Les locaux se développent comme suit : - au rez-de-chaussée : un sas distribuant un dégagement menant à l'escalier desservant les différents niveaux, un local poubelles aveugle, un WC avec lavabo, la
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
68eeb7cb22996ce54483fee5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
; - du fait du retard des travaux, il a du faire stocker son canapé, son escalier et sa cuisine
Source officielleREFERES 2ème Section
678feeaf51b02779572a0efd
13 janvier 2025
13 janvier 2025
127119268 dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 24] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE
Source officielleChambre 6/Section 5
6973dffdcdc6046d477c0479
5 janvier 2026
5 janvier 2026
menant au 1er étage - CONDAMNER Monsieur [H] [X] et Madame [N] [U] à faire réaliser les travaux liés à la remise en état de l'emplacement initial de la trémie de l'escalier menant au 1er étage sous le
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f2c432ce7d11a701b9
1 février 2024
1 février 2024
L’immeuble du [Adresse 8] a fait l’objet d’importants travaux de ravalement comprenant la réfection des deux cages d’escaliers, qui se sont achevés en mars 2009.
Source officielleCh 10 REFERES
686843da4965b5d9df3279a5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffière ; ENTRE : DEMANDERESSE Madame [R] [O] épouse [Z] née le 27 Mai 1976 à [Localité 3] (ISERE), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Laure DUCHATEL de la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
Source officielleExpropriation
6887be75e11322f258e174ed
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Un escalier ajouré en bois et métal permet d'accéder aux trois bureaux à l'étage.
Source officielle6ème chambre 1ère section
65b01284b98137c17478d396
23 janvier 2024
23 janvier 2024
étage ainsi que la porte du placard situé sous l'escalier.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d9157826b344597582
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Madame [I] [U] née le 16 Juillet 1945 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 8] Monsieur [B] [U] né le 03 Décembre 1942 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 8] Tous deux représentés par Maître Perrine ESCANDE
Source officielle2ème chambre Cab4
69669f9fcdc6046d472ddad5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Madame [P] rapporte qu’en date du 25 juillet 2018, elle a été victime d’une violente chute dans la cage d’escalier de son immeuble.
Source officielleJCP
697c102dcdc6046d47301e70
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- Le couloir et les escaliers sont en très bon état malgré un papier peint en état d'usure.
Source officielleLoyers commerciaux
670eb28f1c3411ff34535ac6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
intérieur, avec trois portes donnant sur la [Adresse 29] et sur la [Adresse 30] ; au premier sous-sol, un dégagement, deux pièces, une chambre froide, un monte-charge, un escalier intérieur ; au second
Source officielleService des référés
668596e61d2b47a9d8cc10cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
pris tout engagement de réaliser des travaux dans les parties communes, à titre de condition essentielle de la prise à bail, rappelle que les locaux loués ont été donnés en parfait état, la cage d’escalier
Source officiellePCP JCP fond
686c1137dd7001754d61bc92
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle décrit des troubles du voisinage se caractérisant par des nuisances sonores importantes ainsi que par des incivilités répétées (insultes, poursuites dans les escaliers, coups volontaires dans les
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67f83554cf40727a00447d67
8 avril 2025
8 avril 2025
- Sur la vérification et remise en état de marche de l’escalier : 993,84 euros L’état des lieux de sortie fait état d’un escalier en bois de 14 marches « abîmé » avec les annotations suivantes : «
Source officiellePOLE CIVIL section 5
67f049a702fc178212f86b4f
4 avril 2025
4 avril 2025
Selon la légende mentionnée sur cette photographie, légende dont l'exactitude n'a pas été contestée par le défendeur, la porte d'accès aux greniers de l'immeuble se trouve à gauche en haut des escaliers
Source officiellePCP JCP ACR fond
6712a70fd207776a590820c8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Cabinet AUDINEAU-GUITTON en la personne de Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS,vestiaire D502 DÉFENDEURS Monsieur [H] [J] demeurant [Adresse 4] 5ème étage porte gauche en partant de l’escalier
Source officiellePage 27 sur 124