Hugo VALLEE, Greffier.

DEMANDEUR Madame [W] [E] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat Me Hugo ESTEVENY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 96 ET DEFENDEUR ASSOCIATION FREHA [Adresse 2] [Localité

du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], Représenté par son Syndic la SARL GECOTRA au nom commercial - GROUPE LRDI VICTOR HUGO

Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [X] [T] Appartement 28 Résidence du Grand Clos 13 Rue Victor Hugo

385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE [Adresse 1], représenté par son syndic le cabinet GECOTRA - GROUPE LRDI VICTOR HUGO

COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE 1 RUE EMILE AUGIER, sis 1 Rue Emile Augier - 38000 GRENOBLE, représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET HEURTIER, dont le siège social est sis 6 place Victor Hugo

10] JUGEMENT 20L N° RG 24/00663 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSUS N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [X] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline BRIS Me Hugo

PSYCHIATRIQUES : Madame [D] [S] née le 11 Juin 1982 à [Adresse 1] [Localité 5] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 6], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Présent (e) assisté (e) de Me Hugo

CA CONSUMER FINANCE C/ [U] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hugo CASTRES Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [U] [O] Me Hugo CASTRES JUGEMENT DEMANDEUR

CA CONSUMER FINANCE C/ [E] [K] [J] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hugo CASTRES Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [E] [K] M.

Hugo VALLEE, Greffier.

Hugo VALLEE, Greffier.

Hugo VALLEE, Greffier.

Hugo VALLEE, Greffier.

Hugo VALLEE, Greffier.

Hugo VALLEE, Greffier.

BEAUTY AFRO société inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le nuéméro 752 549 063 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Hugo BONACA, avocat au barreau de

DE REDISTRIBUTION rendue le 26 Mai 2026 DEMANDERESSE La société L’ART ET LA MANIÈRE, SARL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hugo

ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 406 et 468 du code de procédure civile) _______________________________ Audience en chambre du conseil du : 03 avril 2025 Demanderesse : Madame [F] [C] 11 rue Victor Hugo

VICTOR HUGO 92, S.C.I. AVIEL, S.A. SWISSLIFE FRANCE, S.A.S. D.G.M & ASSOCIES Dossier joint - RG 24/1109 S.N.C. LEVALLOIS CITYPARK c/ S.A. SWISSLIFE ASSURANCE RETRAITE, S.C.I.