En l’espèce, les pièces produites permettent de mettre en évidence les blessures et souffrances dont M. [J] [V] a été victime à la suite de l’accident survenu le 11 août 2021.

Le 3 février 2023, un procès-verbal de non-conciliation a été dressé entre Madame [K] [O] et le docteur [F] [Z].

de sapiteur spécialisé en chirurgie thoracique, pour compléter l’expertise amiable réalisée.

Ce mineur a été examiné le 22 avril 2024 par le docteur [E], médecin généraliste à [Localité 4] (84), qui a constaté qu’il présentait une fracture bi malléolaire du membre inférieur droit, un hématome

Le 15 février 2021, le docteur [X] [N] , remplaçant le docteur [V], a rendu son rapport définitif concluant notamment à la consolidation de l’état de la victime le 8 octobre 2018 avec un taux de déficit

Il note qu'au cours de l'expertise le médecin conseil du docteur [P] a reconnu un retard d'intervention " le docteur [E], conseil du docteur [P] note que l'intervention aurait dû être réalisée plus précocément

Par ailleurs, s'il doit effectivement être constaté, comme le rappelle l'expert judiciaire dans son rapport, que Monsieur [E] [L] souffrait d'autres traumatismes, antérieurement à l'accident dont il a

Le Docteur [G] a déposé son rapport d'expertise établi le 8 juillet 2024.

ZURICH INSURANCE EUROPE AG, dont le siège social est sis Platz der Einheit 2 - FRANCFORT-SUR-LE-MAIN, ALLEMAGNE et dont l’entité espagnole Sucursal en España est sis Paseo de la Castellana, 81, Planta

Statuant en référé par décision du 22 juillet 2020, le président du tribunal judiciaire de Caen a ordonnée l’expertise médicale de l’enfant [Z] [F] [U], confiée au Docteur [L] [T].

Madame [X] [N] expose avoir consulté son médecin traitant pour un état fébrile le 14 novembre 2020 et avoir consulté le lendemain le Docteur [D], lequel a procédé à une nouvelle ponction.

, le Docteur [F] n’ayant pas eu avant cette date pour priorité d’identifier le germe à l’origine de l’infection dont elle souffrait; qu’il est donc responsable d’un retard de prise en charge de près d’

MOTIFS DE LA DECISION La demande d’expertise Aux termes de l’article 145 du code de procédure civile, “s'il existe un motif légitime de conserver ou d'établir avant tout procès la preuve de faits dont

Toutefois, un certificat médical d'un médecin – expert (auprès du tribunal judiciaire de St Malo) le docteur [U] [I], gériatre, a attesté le 7 juillet 2023 que : « 1.

FRANCOIS BRANCHET, assureur du docteur [V] dont le siège social est sis [Adresse 7] représentées par Maître Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocate postulante au barreau d’ESSONNE,

SOGESSUR, dont le siège social est sis Tour D2 17 Place des Reflets - 92919 PARIS LA DEFENSE représentée par Me Bertrand LEBAILLY de la SELARL UBILEX AVOCATS, demeurant 48 Rue du Faubourg la Grappe -

Le Docteur [C] a examiné [W] [V], dans le cadre d’une expertise médicale, et a demandé, dans son rapport d’expertise du 25 juillet 2018, l’avis d’un sapiteur ophtalmologiste, le Docteur [N].

Aux termes de l’article R414-4 du Code de la route, un conducteur doit s’assurer avant de dépasser qu’il peut effectuer la manœuvre sans danger.

[F] [B], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Benjamin NATAF, avocat au barreau de TOULOUSE MACSF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin NATAF, avocat au

du Docteur [A].