3] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] (BORA BORA) comparante DEFENDEUR, Madame [U] [Z]-[N], née le 06 Juillet 1967 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] (BORA BORA

Suivant plusieurs devis datés par la société des mois de janvier et de mars 2017, la SARL [N] a proposé de réaliser des travaux d'isolation et d'installer une chaudière à bois. Mme [I] [P] [R] et M.

d’assureur de la SARL SOHE BOIS et la SAS SO BOIS - Ordonner la jonction de la présente instance avec celle déjà enrôlée sous le numéro RG 23.0019 auprès de la présente juridiction.

La S.C.I ZAMPA a donc également manqué à son obligation de délivrer un logement décent, en bon état d’usage et de réparation pour ces motifs.

Le 22 janvier 2024, se plaignant de l'allumage de voyants sur le tableau de bord du véhicule, M.

L’article L134-6 du Code forestier prévoit que : « L’obligation de débroussaillement et de maintien en état débroussaillé s’applique, pour les terrains situés à moins de 200 mètres des bois et forêts

à l'encontre de la société MCZ ; -Ordonné la disjonction de l'instance opposant M. et Mme [P] à la société RN 12 Chauffage Bois d'une part, et de celle opposant la société RN 12 Chauffage Bois à la société

[E] a intégralement sous-traitée à la société SICAMA selon bon de commande du 12 décembre 2011 mentionnant un honoraire de 5.500 € HT.

Lors des visites et de l’achat du bien, du bois de chauffage était empilé et adossé contre un mur du garage. Par assignation du 24 avril 2025, M.

dégradation très avancée de la structure du solivage bois et du premier parquet posé probablement lors de l’origine de la construction.

Ils contestent le procès verbal apporté par les époux [V] au motif qu’il serait postérieur à l’assignation et qu’il n’atteste aucunement de la désolidarisation des poutres en bois.

La SCI BON RETOUR, dont les gérants sont [W] [U] et [V] [X], a ouvert un compte dans les livres de la société LA BANQUE POSTALE (la banque).

LE BON COIN inscrit au RNE, numéro de SIRET 329 570 246, pris en la personne de son Représentant légal en exercice, Monsieur [I] [M] domicilié en cette qualité au siège, dont le siège social est sis [Adresse

au rez-de-chaussée du [Adresse 3], à déposer les barreaux se trouvant devant la fenêtre de la cuisine et de la chambre côté jardin privatif de Monsieur [M] et à poser en lieu et place des volets en bois

Lors de l'entrée dans les lieux la chambre est globalement en état d'usage ou bon état, avec une fenêtre neuve, un seul chauffage d'appoint.

Aux termes de ses conclusions, la CPAM de l’Isère régulièrement représentée, demande au tribunal de : Débouter Madame [X] [G] de son recours ; Confirmer que c’est à bon droit que la CPAM de l’Isère a

ont sollicité la S.A.S JARDIN DES 3 RIVIERES, assurée pour sa garantie décennale auprès de MMA CONSTRUCTEURS TECH, pour réaliser des aménagements extérieurs notamment des plans de terrasse en lames de bois

ROUEN non comparante SOGEDI SERVICE SURENDETTEMENT 55 Allée des Fruitiers - BP 70065 44690 LA HAIE FOUASSIERE non comparante CRCAM NORMANDIE SEINE CITE DE L’AGRICULTURE CHEMIN DE LA BRETEQUE 76230 BOIS

A l’appui de ses prétentions, la société La [D] indique qu’eu égard au contrat d’assurance la liant à la société Allianz IARD, la présence de cette dernière est nécessaire au bon déroulement de l’expertise

Le 07 août 2023, il a confié son véhicule à un autre garage en raison de l’apparition d’un message sur le tableau de bord, faisant état d’une campagne technique.