(sic)”, ce témoignage, qui n’est pas conforme aux exigences de l’article 202 du code de procédure civile, n’a pas de valeur probante, puisque aucun élément ne permet d’authentifier son auteur.

produit au temps et au lieu du travail et provoque une lésion chez le salarié, cette présomption n’est opérante que si la victime de l’accident allégué rapporte la preuve du fait accidentel, soit par témoignages

Il peut par conséquent produire tous les éléments de preuve légalement admissibles et régulièrement recueillis, y compris de simples témoignages.

Le jour de l’accident ou de manière très contemporaine à l’accident, il n’est pas justifié de témoignage indirect de cette glissade et/ou d’une coupure sur le rebord de la cellule de refroidissement (constat

L’un de ces témoignages n’a aucune force probante, la signature ne correspondant pas avec celle apposée sur le passeport joint (dont la copie est par ailleurs presque totalement illisible, plus particulièrement

L'ANGDM souligne que la caisse ne transmet aucun témoignage attestant de l’exposition de Monsieur [R] à l’inhalation de poussière d’amiante, ni même la moindre preuve d'une exposition à ce risque de l’

Préjudice sexuel Les faits subis, compte tenu de leur nature, ont nécessairement eu des répercussions sur la vie sexuelle de la victime, les témoignages d'amis confirmant un changement dans son attitude

A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions graves, précises et concordantes.

A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions graves, précises et concordantes.

Ces faits sont corroborés par les témoignages de M. [T] [U], brigadier chef. 3.1.

Ses déclarations sont corroborées par les constatations médicales du docteur [M] qui ont été opérées dès le lendemain des faits, mais également par le témoignage de Monsieur [W] qui, sans avoir assisté

Les témoignages de voisins font par ailleurs état de la participation de Monsieur [R] [F] à la vie collective de la [Adresse 3] et des bons rapports qu’il entretient avec son voisinage.

de voisins de la défenderesse du 5 février 2023 et autres réclamations des 14 juin 2022 et 15 juin 2022 ainsi que d’un courrier d’une voisine du 11 mars 2023, pièces corroborés par un ensemble de témoignages

La matérialité de cette agression est corroborée par un témoignage de Monsieur [V] [K] en date du 31 mars 2019.

écrit, c’est-à-dire « tout écrit qui, émanant de celui qui conteste un acte ou de celui qu'il représente, rend vraisemblable ce qui est allégué », corroboré par d’autres éléments de preuve, tels que témoignage

comprend la déclaration d'accident du travail, le certificat médical initial, les questionnaires adressés à l'assuré et à l'employeur, le courrier de réserves de la société [2] et le recueil d'un témoignage

A cet égard, ils se prévalent des témoignages de la gardienne de l’immeuble, Madame [F] [R], et d’un résident, Monsieur [S] [T], qui attestent de la gravité de l’accident d’ascenseur et de ses répercussions

que son action n’est pas prescrite eu égard au versement des indemnités journalières après l’accident ; - que ses déclarations relatives aux circonstances de l’accident sont corroborées par les témoignages

Elles ont débuté dès l’entrée dans les lieux par Monsieur [N] [B] et se prolongent dans le temps, puisque les témoignages concernent la période de 2020 à au moins 2024, soit au moins quatre années.

Les témoignages ne confirment pas les déclarations de la victime. Le comité a pris connaissance de l’avis du médecin du travail, le docteur [Q], en date du 15 juin 2023.