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605 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68795d0a64dcbd881becce46

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] [Y] tient toujours le même discours à thématique persécutoire. Il présente un délire paranoïaque plus ou moins construit.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc35cdc6046d473ae5fc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du 8 mai 2026 à 23h21 certifiant que [D] [B] [K] présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (désorganisation majeure de la pensée, propos délirants de thématiques

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b0127eb98137c17478d30e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A] [S] relative à l'hospitalisation à la Clinique [14] de [Localité 15] établit qu'au 15 septembre 2010, jour de son admission, la défunte pouvait tenir selon le médecin « des propos délirants de thématique

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6581ee0b3ea7c8c112520f45

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

En l’espèce, il est demandé 10 000 euros eu égard à l’abandon d’une activité de théâtre. Il est conclu, en l’absence de pièces, au débouté.

Source officielle
TJ

JLD

68e9637d3ea43407b9116a7b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 01 octobre 2025 : des éléments délirants avec thématique de persécution, des troubles du comportement avec mise en danger, une désorganisation psychique par le Docteur

Source officielle
TJ

Référés civils

697c96b3cdc6046d473e9260

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

expertise peut avoir lieu tous les ans pour permettre une analyse de la politique sociale d’EDF SA intégrant une dimension globale, une dimension métier et le cas échéant d’approfondir certaines thématiques

Source officielle
TJ

JLD

69a9530fcdc6046d4794b45f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

délirante avec élements de persécution vis-a-vis de I’équipe, une désorganisation psychique et comportementale importante avec ambivalence aux soins ainsi que des angoisses massives et invalidantes à thématiques

Source officielle
TJ

JLD

69cef1d6cdc6046d47ea5898

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Cependant le patient présente toujours des propos délirants à thématique mystique et de grandeur (pense être investi d'une mission divine, communiquer par la pensée).

Source officielle
TJ

JLD CIVIL DINAN

697378f4cdc6046d476b9667

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

délégation de la directrice de l’établissement d’accueil, au vu d’un certificat médical établi le 29 décembre 2025 par le docteur [D] faisant état de troubles du comportement et de propos délirants à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e93ea7c8c1120ddbad

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [C] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente agitée, incurique, se dénude, propos incohérents, logorrhéique, délire à thématique

Source officielle
TJ

JLD

68795d0864dcbd881becce0d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Son discours est incohérent, délirant et à thématique de persécution. Il est mentionné, dans le certificat médical de 72 heures, la persistance de ces troubles.

Source officielle
TJ

JLD

6a0ccc2ecdc6046d473c21fd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’avis motivé en date du 15 mai 2026 établi par le Docteur [M] relevait la persistance d’élements délirants à thématique de persécution avec adhésion totale, d’une pensée diffluente, rappelant que ces

Source officielle
TJ

Service des référés

690118d52481d356bd28bd7b

T. Judiciaire

27 octobre 2025

27 octobre 2025

rapport avec l’Iran sont les suivantes : - «Iran Sanctions Act of 1996», - «Iran Freedom and Counter-Proliferation Act of 2012», - «National Defense Authorization Act for Fiscal Year 2012», - «Iran Threat

Source officielle
TJ

Section des Référés

69ced3cbcdc6046d47e7eea4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ABM ENERGIE CONSEIL, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 499 253 060, dont le siège social est sis 20 avenue Léonard de Vinci - ZAD du Thaure - 31880 LA SALVETAT ST GILLES MMA IARD, SA immatriculée

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TJ

3ème chambre 2ème section

662bf147e266e89ef1189e30

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

La défenderesse le conteste formellement et soutient que son logiciel est un outil de veille, qui permet à ses clients d'obtenir des revues de presse thématiques, complètes et actualisées mais non d'accéder

Source officielle
TJ

JLD

69d043eecdc6046d4709a0f8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il souligne la présence d’idées délirantes de persécution à thématique d’empoisonnement et une adhésion partielle aux soins.

Source officielle
TJ

Référés

69d04fa2cdc6046d470a76f0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Ainsi, notamment les réponses versées aux débats par la société se présentent, pour plusieurs thématiques, sous la forme d’indications générales ou de considérations stratégiques, sans comporter d’éléments

Source officielle
TJ

JLD

68e578210e2901d10fa52cab

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il est noté, dans le certificat médical de 24 heures, que le discours de la patiente est à thématique mystique. Elle souffre de troubles bipolaires et présentes une décompensation maniaque.

Source officielle
TJ

JLD

697b952ccdc6046d47245275

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

centré sur un vécu persécutoire autour de ses parents et un thème de filiation, de spoliation et de préjudice ; que depuis, le contact s’est amélioré, que les propos sont moins flous mais que la thématique

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TJ

Référés

668c41a6894f7f4d2e0f4c82

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Surtout la société [13] met en exergue la personnalité de [Y] [WO] au regard notamment de sa position quasi philosophique par rapport au mouvement surréaliste et de ses choix artistiques picturaux et thématiques

Source officielle

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