CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
68795d0a64dcbd881becce46
4 juillet 2025
[U] [Y] tient toujours le même discours à thématique persécutoire. Il présente un délire paranoïaque plus ou moins construit.
Juge libertés & détention
6a0cbc35cdc6046d473ae5fc
19 mai 2026
du 8 mai 2026 à 23h21 certifiant que [D] [B] [K] présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (désorganisation majeure de la pensée, propos délirants de thématiques
2ème chambre 2ème section
65b0127eb98137c17478d30e
23 janvier 2024
A] [S] relative à l'hospitalisation à la Clinique [14] de [Localité 15] établit qu'au 15 septembre 2010, jour de son admission, la défunte pouvait tenir selon le médecin « des propos délirants de thématique
19ème chambre civile
6581ee0b3ea7c8c112520f45
19 décembre 2023
En l’espèce, il est demandé 10 000 euros eu égard à l’abandon d’une activité de théâtre. Il est conclu, en l’absence de pièces, au débouté.
68e9637d3ea43407b9116a7b
10 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le 01 octobre 2025 : des éléments délirants avec thématique de persécution, des troubles du comportement avec mise en danger, une désorganisation psychique par le Docteur
Référés civils
697c96b3cdc6046d473e9260
12 janvier 2026
expertise peut avoir lieu tous les ans pour permettre une analyse de la politique sociale d’EDF SA intégrant une dimension globale, une dimension métier et le cas échéant d’approfondir certaines thématiques
69a9530fcdc6046d4794b45f
8 janvier 2026
délirante avec élements de persécution vis-a-vis de I’équipe, une désorganisation psychique et comportementale importante avec ambivalence aux soins ainsi que des angoisses massives et invalidantes à thématiques
69cef1d6cdc6046d47ea5898
2 avril 2026
Cependant le patient présente toujours des propos délirants à thématique mystique et de grandeur (pense être investi d'une mission divine, communiquer par la pensée).
JLD CIVIL DINAN
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9 janvier 2026
délégation de la directrice de l’établissement d’accueil, au vu d’un certificat médical établi le 29 décembre 2025 par le docteur [D] faisant état de troubles du comportement et de propos délirants à thématique
J.L.D. HSC
658096e93ea7c8c1120ddbad
18 décembre 2023
certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [C] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente agitée, incurique, se dénude, propos incohérents, logorrhéique, délire à thématique
68795d0864dcbd881becce0d
Son discours est incohérent, délirant et à thématique de persécution. Il est mentionné, dans le certificat médical de 72 heures, la persistance de ces troubles.
6a0ccc2ecdc6046d473c21fd
L’avis motivé en date du 15 mai 2026 établi par le Docteur [M] relevait la persistance d’élements délirants à thématique de persécution avec adhésion totale, d’une pensée diffluente, rappelant que ces
Service des référés
690118d52481d356bd28bd7b
27 octobre 2025
rapport avec l’Iran sont les suivantes : - «Iran Sanctions Act of 1996», - «Iran Freedom and Counter-Proliferation Act of 2012», - «National Defense Authorization Act for Fiscal Year 2012», - «Iran Threat
Section des Référés
69ced3cbcdc6046d47e7eea4
ABM ENERGIE CONSEIL, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 499 253 060, dont le siège social est sis 20 avenue Léonard de Vinci - ZAD du Thaure - 31880 LA SALVETAT ST GILLES MMA IARD, SA immatriculée
3ème chambre 2ème section
662bf147e266e89ef1189e30
26 avril 2024
La défenderesse le conteste formellement et soutient que son logiciel est un outil de veille, qui permet à ses clients d'obtenir des revues de presse thématiques, complètes et actualisées mais non d'accéder
69d043eecdc6046d4709a0f8
3 avril 2026
Il souligne la présence d’idées délirantes de persécution à thématique d’empoisonnement et une adhésion partielle aux soins.
Référés
69d04fa2cdc6046d470a76f0
1 avril 2026
Ainsi, notamment les réponses versées aux débats par la société se présentent, pour plusieurs thématiques, sous la forme d’indications générales ou de considérations stratégiques, sans comporter d’éléments
68e578210e2901d10fa52cab
7 octobre 2025
Il est noté, dans le certificat médical de 24 heures, que le discours de la patiente est à thématique mystique. Elle souffre de troubles bipolaires et présentes une décompensation maniaque.
697b952ccdc6046d47245275
2 janvier 2026
centré sur un vécu persécutoire autour de ses parents et un thème de filiation, de spoliation et de préjudice ; que depuis, le contact s’est amélioré, que les propos sont moins flous mais que la thématique
668c41a6894f7f4d2e0f4c82
5 juillet 2024
Surtout la société [13] met en exergue la personnalité de [Y] [WO] au regard notamment de sa position quasi philosophique par rapport au mouvement surréaliste et de ses choix artistiques picturaux et thématiques
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