échéant, que la SA GENERALI VIE n’est pas restituable consécutivement à l’annulation du bail du 7 avril 2009 en raison de l’application des principes généraux du droit « fraus omnia corrompit » et « nemo auditur

Docteur [M] [V] à la Clinique le Charmille mais des problèmes de cicatrisation sont apparus à savoir un écoulement lymphatique suivi d’un lâchage des sutures à certains endroits puis une nécrose de l’auréole

Boulogne-sur-Mer, à la demande de la SCI 4L, a relevé notamment en intérieur, des «peintures (…) affectées de craquèlements et lézardes», des peintures qui cloquent et se désagrègent, des «tâches, auréoles

Le reste des plaques est également imbibé et auréolé.

: l’état des lieux d’entrée indique un bon état, tandis que l’état des lieux de sortie note qu’ils présentent des « taches multiples », que la peinture est « sale et jaunie » et qu’il existe une « auréole

demande du maître d’ouvrage pour constater que des volets roulants sont partiellement posés, que certaines portes intérieures empêchent l’accès à certaines pièces, que le sol est en béton mais avec des auréoles

société Mediapro Sport France, créée en 2018, a pour activité la création, la promotion, la gestion, l’administration et l’exploitation de sociétés de diffusion audiovisuelle et de droits et programmes audio-visuels

société SDECN désormais dénommée STATION F a en qualité de maître de l’ouvrage, entrepris des travaux de réhabilitation de la Halle Freyssinet en cité numérique, sise à Paris, 55 boulevard Vincent Auriol

Par analogie, il en va de même pour les auréoles verdâtres sur la moquette à plusieurs endroits et les traces de coulures anciennes et suspectes dont Mme [U] fait état dans son courrier du 5 février 2021

hauteur des soubassements et notamment en pourtour d'une prise bipolaire de terre avec des cloques importantes, que la peinture du plafond comprend différentes teintes en plusieurs endroits de type auréoles

Malgré des réparations préconisées par l’expert, les désagréments sont réapparus dans le couloir du rez de chaussée au niveau des bouches d’aération et il a été noté la présence d’une auréole au niveau

en silicone de la membrane d’étanchéité à la jonction entre l’acrotère et le pignon”; - les couvertines sont percées et la pose n’est pas conforme ; - dans le séjour, il est constaté la présence d’auréoles

Un fois la dalle relevée, à l’aplomb du mur et du sol du sous-sol qu’il aperçoit en contrebas, il constate des marques importantes d’humidité avec auréoles, coulures, de la rétention d’eau par endroits

avenant au contrat initial qui aurait spécifié le PC modificatif et l’adaptation par infrastructure de transfert”, avec “une incidence sur la forme des terrassements en remblai au droit des terrasses autour

charges communes générales ;Plus subsidiairement, et avant dire droit : Condamner le syndicat des copropriétaires à justifier du résultat de toutes les procédures en annulation engagées par la SCI Aurore

Le 21 juin 2024, un commissaire de justice s’est de nouveau rendu sur les lieux et a constaté : - La présence d’eau stagnante suite aux intempéries ; - De nombreuses auréoles sur différents murs et sols

constitue une atteinte aux droits des travailleurs français ou étrangers, et régulièrement inscrits dans une activité professionnelle, que le demandeur est mal venu à se valoir de son comportement (nemo auditur

époux [N] vient s'y implanter ; que dans cette zone, Monsieur et Madame [J] ont étalé la terre directement contre le mur du garage, sans aucune précaution en termes d’étanchéité ; que depuis, des auréoles

L'huissier relève dans le salon la présence d' « auréoles d'humidité » et de salpêtre, de décollements de peinture et de fissures, d'un taux d'humidité de 100% ainsi que de coulures.

*Le 2e constat établi le 17 février 2022 après l’ouverture des opérations d’expertise montrait une aggravation des désordres avec décrochement de spots lumineux du plafond de la salle de bains, auréoles