Il expose qu’avec son épouse, ils ont rencontré une période professionnelle difficile, mais qu’ils démarrent un nouvel emploi d’ici mars prochain et qu’ils percevront “un très bon salaire”.

DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic la société HOMELAND [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Christophe BORÉ, avocat

Oui, normal je quitte la France tout de suite quand je sors. c'est compliqué ici, j'en ai marre. 90 jorus ici, non c'est pas bon. Faites moi plaisir, je recommence plus, je pars tout de suite.

Monsieur [C] n’a pas respecté ses obligations contractuelles en étant défaillant dans le paiement du loyer et n’a pas joui du bien en bon père de famille, proférant des menaces, réalisant des barbecues

. *** PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant bon de commande du 13 février 2023, La SARL TRANSPRESS a acquis auprès de RENAULT RETAIL GROUP - [Localité 4] un véhicule utilitaire d°occasion

En vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 20 novembre 2020, la SA LES FOYERS DE SEINE ET MARNE a également loué à Madame [L] [B] et Monsieur [V] [B] un box n°47 situé à la même adresse

procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens Aux termes de ses écritures du 18 mars 2026, la CPAM de l’Isère demande au tribunal de : Homologuer l’avis du CRRMP de la région PACA-CORSE Juger que c’est à bon

VIVEST, demeurant 15 Rue Sente à My - BP 80785 - 57012 METZ CEDEX 01 représentée par Me Anne-sophie BOUR, avocat au barreau de THIONVILLE Par ordonnance de référé en date du 16

3] & FILS de l’apparition sur ces fenêtres de divers dommages, consistant en des infiltrations d’eau, un noircissement, puis l’apparition de cloques ou d’écaillements sur la lasure, mettant à nu le bois

Le 6 avril 2024, un voyant s’est allumé au tableau de bord, accompagné d’une perte de puissance du moteur.

qu'elle faisait parfois des sorties récréatives avec les personnels de l'hôpital ; que pour l'instant, aucune autre solution alternative à l'hôpital n'était à l'ordre du jour mais qu'elle gardait un bon

Selon un marché de travaux du 11 octobre 2022, elle a confié la réalisation des lots « structure bois-charpente-couverture-vêture » à la SAS ETABLISSEMENTS POULINGUE.

Invoquant des désordres affectant la colonne d’évacuation collective et compromettant le bon fonctionnement des parties communes et les conditions d’occupation de leur logement, par actes du 9 mars 2026

que la dette locative réclamée par le bailleur repose sur un arriéré antérieur à son acquisition du bien alors que les versements de la caisse d'allocations familiales n'avaient pas été effectuées au bon

et structure en bois » exclut la réalisation de « construction en ossature bois », En l’espèce, au regard du devis produit par la demanderesse, la prestation commandée à cette entreprise consistait à

de Verrières 92160 ANTONY Monsieur [H] [L] 227-229 avenue du Bois de Verrières 92160 ANTONY Madame [T] [Z] épouse [L] 227-229 avenue du Bois de Verrières 92160 ANTONY Monsieur [R] [G] 227-229 avenue

Il met en cause la société ITINERAIRES BOIS, qui a fourni des lambourdes dont le bois n’a pas été correctement traité.

Il y a donc lieu de condamner par provision l'EURL L'ELEGANCE DU BOIS au payement de la somme de 11 064,90 € au titre de l’arriéré locatif.

La SCI Du Bon Lys n’a pas comparu à l'instance. Il sera ainsi statué par jugement réputé contradictoire.

alimentaires.Le sol du dégagement est en très bon état et ses murs en bon état, il existe une fissuration transversale du plafond ;Le sol et les murs de la deuxième salle de bain sont en très bon état