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1 515 résultats pour « Colomes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

6a0cbda8cdc6046d473aff86

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ces infiltrations ont été imputées à un écoulement d'eau provenant de la colonne d'évacuation des eaux pluviales de l'immeuble.

Source officielle

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TJ

Chambre 04

6696417cf5112d8edd058817

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il a également relevé que la boite de vitesse est perforée, qu'il existe un jeu excessif de la colonne de direction et un défaut de rotule.

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454928bcff606d9c92638

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

en lamellés-collés et d’autre part, à la réalisation d’une chape liquide dans le garage Certes, la simple lecture du procès-verbal de réception en date du 13 juin 2018 fait apparaître que dans la colonne

Source officielle
TJ

Cabinet 10

677d8fe2b032d83cfd3ea57a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Quatre enfants sont nés de leur union : [J] [N] née le 18 septembre 2009 à COLOMBES (HAUTS-DE-SEINE) reconnue par ses deux parents dans l'année suivant sa naissance, [M] [N] née le 27 janvier 2015 à COLOMBES

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

677ecfecb01eea4cf01a438f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

moins y est lui-même né, étant précisé que ces dispositions sont applicables à l'enfant né en France d'un parent né sur un territoire qui avait, au moment de la naissance de ce parent, le statut de colonie

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94fe13ea43407b9105052

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au mois de mars 2023, un nouveau dégât des eaux a affecté la cuisine et la chambre, provenant d’une colonne d’eau.

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

68efe74bc07170de10e4640f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

transport des ordures ménagères d’une part, et le service plus vaste fourni par le SICTOM et qu’il est impossible de calculer par usager (dépôts par les usagers dans les déchèteries, tri sélectif dans les colonnes

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

695c16e175782d5f06e44eb5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l’espèce, Monsieur [Y] [V] et Madame [C] [V] ont signé un engagement de solidarité adossé à leur bail, qui prévoit que l’engagement vaut durant le temps de la colocation et se poursuivra pendant une

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9107dcdc6046d472c358e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Chaque tableau, qui a pour objet de définir chacune des maladies susceptibles d'être prises en charge au titre de la législation professionnelle, comprend trois colonnes : - la première désigne la maladie

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f7cd9abb6262fe012dd

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Une assemblée générale des copropriétaires a eu lieu le 1er septembre 2021, au cours de laquelle il a été procédé au vote d'une résolution n°23 portant sur des " Travaux Installation Colonne sèche dans

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6786c5f1df5b5c7d10ca7ee9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

10] [Localité 9] » ne produit ni le contrat de mandat du syndic ni aucune facture de frais d’huissier qui viennent justifier les montants dont il réclame le paiement et qui sont mentionnés dans la colonne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279cc21c0e53e790d4a4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Enfin, elle mentionne des troubles alimentaires ainsi qu’un syndrome du colon irritable.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67804ddd9c3ba90f51dc9b02

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

- rétentions administratives RG N° RG 25/00034 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TVF4 Page COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ────────── LE VICE-PRESIDENT ──── Cabinet de Monsieur COLOMAR

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06b2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par Me Vincent ORDIONI, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexandra VILLEGAS assistée de Madame Sabine SALANON, magistrat en préaffectation Greffier : Christelle COLLOMP

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TJ

Service des référés

67f6bbd5a9d5adc26061f371

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Dans le cadre du changement de colonne en fonte se trouvant dans l'appartement des défendeurs, une photographie de l'appartement a été prise le 16 novembre 2023, en présence de deux copropriétaires.

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TJ

Loyers commerciaux

67f0243002fc178212f7e3f4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Reprenant à son compte en substance l'analyse du cabinet COLOMER réalisée dans le cadre d'une expertise qu'elle a unilatéralement sollicitée et tirant argument de ce que les locaux seraient exploités comme

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TJ

J.L.D. HSC

6627f6a642439575e2f740e6

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Agressif, très réticent et méfiant lors des premières 24 heures, il présentait un discours désorganisé ainsi que des idées délirantes de persécution, mégalomaniaques et de coloration mystique probablement

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TJ

J.L.D. HSC

662a99e9c8a1343b8cd5f9c5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Ambivalent aux soins, le patient apparait désorganisé, verbalisant un délire de persécution avec coloration mystique et un délire de filiation de mécanisme hallucinatoire avec participation affective et

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TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

661829634e82250580d220da

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

EXCELLENT COLOR EXPOSE DU LITIGE Par lettre intitulée « Lettre recommandée avec AR » en date du 23 juin 2023, et parvenu le même jour au Service civil du Tribunal judiciaire de Marseille, la Société

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TJ

6ème chambre 1ère section

69d554e7cdc6046d4770626c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

montante d’alimentation eau en plomb pour une colonne en cuivre avec soudure à l’étain non comprise dans le marché initial pour un montant de 350 euros HT ; - de la fourniture et la pose d’un assour sur

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