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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

6a0cbe17cdc6046d473b070f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

produit également un constat d’huissier, établi le 19 juin 2020 au contradictoire de la société HEXA-HOME, qui fait état des constatations suivantes : la présence de taches sur le béton ciré de la cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e55b032d83cfd3e772e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Actions Simplifiée [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Association MUTUELLE DES CUISINIERS

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69669deecdc6046d472dbde6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La cuisine ouverte sur la pièce principale.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14636bfa4c7b1df1a9597

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

effectuée dans le jardin, lui payer une somme de 7071,56 euros avec intérêt au taux légal à compter du 15 octobre 2021, l’indemniser au titre du préjudice de jouissance à hauteur de 4000 euros , la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66883a11342d338c20d3162f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la Ville de Paris constatait suite à sa visite des lieux, le 24 mai 2023, une dégradation et des auréoles au plafond signe d’un passage d’eau, des traces de moisissures en parties hautes du coin cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964137f5112d8edd057d55

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

à l’encontre de la société FOSSE : “- rentrer EPDM aux joints Trespa, - Parfaire vissage sous face carport, - croiser vitrage ch 1 et ch 3, - retirer traces blanches sur baguette pourtour châssis cuisine

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6696413ef5112d8edd057e5b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

l’escalier et des trois portes : La S.A IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT produit un devis pour un montant total de 6.090 € hors taxe aux fins de réaliser : • la réfection des murs du salon, de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686428380bb2f8a66ca60248

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il n'apparaît pas au vu des photographies produites et des indications du commissaire de justice que la cuisine était sale dans son intégralité.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67f56a3cbbf04ef7857bb0bc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[I], a effectivement constaté des boursouflures et des fissures au niveau du plafond de la cuisine et de la salle de bain, mais considèrent que les photographies prises par l’expert du plafond des WC ne

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

659d9d7eaa704a07f4934402

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

devenue définitive, la SCI SAINT MARTIN a, notamment, été condamné sous astreinte à « faire procéder aux travaux de mise en conformité avec la réglementation du conduit d'extraction des fumées de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6616d91663271232b2e4c417

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

et la nécessité de remettre le meuble sous évier et l’évierL’état de saleté et d’encombrement de l’appartementla dégradation de la porte du placard ;la dégradation de la peinture des murs de la cuisine

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f908cdc6046d4706cfde

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

commercial : Un local principal de 180 m ; - Un bureau à gauche de 15m 2 environ ; - Une petite pièce derrière le bureau de 12m 2 environ ; - Une réserve à gauche de 12m 2 environ ; - Une pièce (cuisine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697bb580cdc6046d4729f0cb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Aujourd’hui âgé de 56 ans, il a travaillé depuis l’âge de 14 ans dans différents domaines : cuisine, agent monteur, surveillance, logistique, menuisier, gardien d’immeuble, cordonnier….

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9ffac8a1343b8cd6274d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Aucun appareil de cuisson ne sera toléré dans les lieux loués à l’exception d’un toaster nécessaire à l’activité du preneur”.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69e671b8cdc6046d47ef4e4f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En vue d’exercer son activité, elle a fait appel à la société ADI, société spécialisée en froid commercial et industriel, notamment en pompe à chaleur, ventilation et grandes cuisines.

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db439d5614ec4f7d74cc

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

assistée de Fanny ACHIGAR, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, La SCI Binyan est propriétaire des lots n°2 (boutique et arrière boutique avec chambre et cuisine

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec453e3bdd077866e20

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

biens et droits immobiliers consistant en : - deux chambres dans le prolongement l’un de l’autre vers Nord au premier étage côté couchant de l’immeuble, soit à gauche de l’escalier (lot n°3), une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. TREMAUVILLE PERE ET FILSc/S.A

68682d214965b5d9df31edec

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

et le bas et le carrelage cassé au contact du bac à douche, - concernant le lot n°3 : les extrémités de fils électriques non protégées, - s’agissant le lot n°4 : le défaut d’équerrage du meuble de cuisine

Source officielle
TJ

Adjudications

686eb69272b5e5e648cb24bb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

volume 2025 S n° 00074, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement au 4ème étage à droite de l’immeuble C du bloc 22 composé de deux chambres, une salle de séjour, une cuisine

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d38cf40727a0043ba1c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Remis par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [T] [V], née le 1er janvier 1953, exerçant la profession de second de cuisine

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