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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

68016fce70f05fda0a95cfa3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

judiciaire en date du 03 avril 2025, il est observé chez Monsieur [Y] [Z], vu en chambre d’isolement, un comportement calme, de bon contact avec un faciès fatigué, tenant un discours plaqué, restant méfiant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eda78fda9e15c513203c78

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A ce jour, la sévérité de la symptomatologie, la persistance de la méfiance en lien avec des éléments de persecution et son hostilité la rendent incapable de consentir aux soins. ll est justifié de maintenir

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317e02fc178212f8194b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 31 mars2025, notant une méfiance au contact, un discours délirant avec des idées de grandeur, mystico-religieuses et de persécution

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a191fe0ddb77892695c42b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

un rapport d’une IRM DU COUDE GAUCHE, établi par le Docteur [I] [V] qui fait état « d’une épicondylite médicale et latérale avec des remaniements inflammatoires prédominant au tendon épi condylien médial

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a6d22147251e2b24216ac6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

avis motivé du 3 janvier 2024, que Monsieur [I] [M], patient connu du secteur psychiatrique depuis plusieurs années, a été intialement hospitalisé à la suite de troubles du comportement (bizarreries, méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd9

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l’examen initial, il était relevé un contact méfiant et hostile. Il était sthénique en entretien.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924ced

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le patient était réticent, méfiant, anosognosique et refusait les soins. Il présentait un état délirant aigu de persécution remportant une adhésion totale et une forte adhésion anxieuse.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924cef

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l’examen initial, il était relevé que le patient était hostile, qu’il ne véhiculait pas d’idées suicidaires, qu’il était méfiant, présentait des éléments de persécution, donnait des réponses laconiques

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67116139ffbc793219ae0bb9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur [Y] [W] [C] ne présentent de lien suffisant avec la présente instance ayant pour objet de voir prononcer la nullité de la procédure d’expulsion diligentée à l’égard de la SARL [Localité 11] MEDINA

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b63cdc6046d475bb4ef

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LAS CASES CAPITAL ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Mélanie MORA, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSES A L’INCIDENT ET DEFENDERESSES AU

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68e88bbb3ea43407b9fbce6c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il pourra être prévu toutefois un plan médian pendant cette durée d’un an. Il convient de rappeler que la présente décision est immédiatement exécutoire.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

697bd3b5cdc6046d472c330e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

alimentaire ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6983640bcdc6046d47e3ad65

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

alimentaire ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

67b38b05a9c0bd0e39e7ed86

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

accompagner l'enfant au domicile de l’autre parent ; DIT que la première période des vacances scolaires d’été débutera le dernier jour d’école à 18 heures et que la remise intermédiaire aura lieu le jour médian

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

677842dce5fcd6312332fdc0

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

En prenant les deux valeurs la plus basse et la plus haute et dès lors que Madame [D] [U] occupe l’ensemble, la valeur locative sera fixée à la somme médiane de 780,50 euros par mois.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa430c8a1343b8cd63fe8

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le certificat médical joint à cette déclaration faisait état de : “douleur lombaire avec sciatalgie à bascule (...) l'I.R.M. à bascule montre un canal lombaire étroit au niveau L4-L5 avec hernie médiane

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

65fb3563f10d505339f5aaec

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

vacances scolaires : première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires ;pour les vacances scolaires d'été : premier et troisième quarts, les remise intermédiaires intervenant le jour médian

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

69736f9dcdc6046d476a85c8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 17]) DEFENDEUR : Monsieur [M] [C] [G] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 18] de nationalité Française Profession : Retraité [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 9] représenté par Maître Mélanie

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab41c3411ff345591fe

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Cette estimation évalue la valeur locative de la maison en cause à la somme mensuelle comprise entre 800 et 900 euros, soit une valeur médiane retenue de 850 euros.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66980700b60c111a421b2692

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Les enquêteurs en concluaient que Monsieur [S] était positionné au moment du choc au niveau de la voie de droite de la rocade, à proximité de la voie médiane et avait donc été ensuite trainé jusqu’à la

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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