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193 résultats pour « Aubry était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jex

69847407cdc6046d47018e52

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SINAIA Me Florian AUBRY Le Mentions : DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69de9ce5cdc6046d473dbb37

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 2] comparante en personne Madame [V] [W] [Adresse 5] [Localité 3] comparante en personne * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 09 février 2026 tenue par Madame Eléonore AUBRY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a6691252

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Octobre 2025 Julien FERRAND, président Gilles GUTIERREZ, assesseur collège employeur Jean-Hubert AUBRY

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1adcdc6046d473c9225

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PONT MOUJA LUNETTERIE, dont le siège social est sis 23 rue du Pont Mouja - 54000 NANCY représentée par Me Sandrine AUBRY, barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 81 Après avoir entendu les

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1c9cdc6046d470650dc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUGEMENT La présente décision est prononcée le 22 Mai 2026 par sa mise à disposition au greffe de la juridiction suivant l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

688bbaefd284ccae5aa4941d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COOL AUTO 62 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à le Copie(s) délivrée(s) à le LE PRESIDENT : Madame AUBRY Sophie

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678ff36b51b02779572a22ba

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL ; Me Cécile AUBRY Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1b0cdc6046d47064eda

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUGEMENT La présente décision est prononcée le 22 Mai 2026 par sa mise à disposition au greffe de la juridiction suivant l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

688bbaf1d284ccae5aa4946a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PERSONAL FINANCE / [V] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à le Copie(s) délivrée(s) à le LE PRESIDENT : Madame AUBRY

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

69de925bcdc6046d473d00f9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Totale numéro 75056-2025-020081 du 05/03/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Comparante assistée de Me Cécile AUBRY, Avocat, #C1731 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Etienne

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163fbb9f94e984650cf4f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[G] épouse [Y] [Adresse 6] [Localité 10] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n°2022/002436 attribuée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) Représentée par Me Cécile AUBRY

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e46204c0caeeb9921ac

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

par Maître Laure SAGET de la SELEURL LAURE SAGET, avocats au barreau de PARIS - #R0197 Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice le Cabinet AUBRY

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69de9ce9cdc6046d473dbb95

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

barreau D’AUBE DEFENDERESSE Madame [V] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 09 février 2026 tenue par Madame Eléonore AUBRY

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

677ef54db01eea4cf01ab636

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, dont le siège social est sis 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 STRASBOURG représentée par Maître Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

698f9462cdc6046d4745681f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AUBE DEFENDEUR Monsieur [P] [S] CCAS [Adresse 2] [Localité 2] non comparant, ni représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 17 novembre 2025 tenue par Madame Eléonore AUBRY

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

669021c4766d1156dbbece64

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

1945 à [Localité 4] (13), venant aux droits de Madame [U] [N] décédée le 05 mars 2011 demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle ANSALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah AUBRY

Source officielle
TJ

INTERETS CIVILS

671fed6ef5341ca999aeebf9

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

] [B] né le 20 Janvier 1975 à CHAMPIGNY SUR MARNE (94500) demeurant 85 rue Charles Infroit - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE non comparant, ni représenté DEFENDEUR Monsieur [V] [I] demeurant 22 Avenue Aubry

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f1b9cdc6046d47064f9c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUGEMENT La présente décision est prononcée le 22 Mai 2026 par sa mise à disposition au greffe de la juridiction suivant l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc342439575e2f7e072

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

352J-W-B7I-C344S N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 05 avril 2024 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 1] représenté par son Syndic la SAS le Cabinet AUBRY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce1c77f30025a6691193

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Octobre 2025 Julien FERRAND, président Gilles GUTIERREZ, assesseur collège employeur Jean-Hubert AUBRY

Source officielle

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