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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jex
69847407cdc6046d47018e52
12 janvier 2026
SINAIA Me Florian AUBRY Le Mentions : DEMANDERESSE S.A.R.L.
Chambre 3 ctx protection
69de9ce5cdc6046d473dbb37
13 avril 2026
Localité 2] comparante en personne Madame [V] [W] [Adresse 5] [Localité 3] comparante en personne * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 09 février 2026 tenue par Madame Eléonore AUBRY
CTX PROTECTION SOCIALE
68f7ce2077f30025a6691252
7 octobre 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Octobre 2025 Julien FERRAND, président Gilles GUTIERREZ, assesseur collège employeur Jean-Hubert AUBRY
Ch. 9 REFERES
6a0cd1adcdc6046d473c9225
19 mai 2026
PONT MOUJA LUNETTERIE, dont le siège social est sis 23 rue du Pont Mouja - 54000 NANCY représentée par Me Sandrine AUBRY, barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 81 Après avoir entendu les
Surendettement
6a15f1c9cdc6046d470650dc
22 mai 2026
JUGEMENT La présente décision est prononcée le 22 Mai 2026 par sa mise à disposition au greffe de la juridiction suivant l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY
Contentieux civil Annexe
688bbaefd284ccae5aa4941d
7 juillet 2025
COOL AUTO 62 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à le Copie(s) délivrée(s) à le LE PRESIDENT : Madame AUBRY Sophie
PCP JCP fond
678ff36b51b02779572a22ba
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL ; Me Cécile AUBRY Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
6a15f1b0cdc6046d47064eda
688bbaf1d284ccae5aa4946a
PERSONAL FINANCE / [V] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à le Copie(s) délivrée(s) à le LE PRESIDENT : Madame AUBRY
JAF section 3 cab 5
69de925bcdc6046d473d00f9
Totale numéro 75056-2025-020081 du 05/03/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Comparante assistée de Me Cécile AUBRY, Avocat, #C1731 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Etienne
JAF section 2 cab 4
65b163fbb9f94e984650cf4f
23 janvier 2024
[G] épouse [Y] [Adresse 6] [Localité 10] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n°2022/002436 attribuée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) Représentée par Me Cécile AUBRY
Service des référés
66294e46204c0caeeb9921ac
23 avril 2024
par Maître Laure SAGET de la SELEURL LAURE SAGET, avocats au barreau de PARIS - #R0197 Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice le Cabinet AUBRY
69de9ce9cdc6046d473dbb95
barreau D’AUBE DEFENDERESSE Madame [V] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 09 février 2026 tenue par Madame Eléonore AUBRY
677ef54db01eea4cf01ab636
7 janvier 2025
personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, dont le siège social est sis 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 STRASBOURG représentée par Maître Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY
698f9462cdc6046d4745681f
AUBE DEFENDEUR Monsieur [P] [S] CCAS [Adresse 2] [Localité 2] non comparant, ni représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 17 novembre 2025 tenue par Madame Eléonore AUBRY
9ème Chambre JEX
669021c4766d1156dbbece64
11 juillet 2024
1945 à [Localité 4] (13), venant aux droits de Madame [U] [N] décédée le 05 mars 2011 demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle ANSALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah AUBRY
INTERETS CIVILS
671fed6ef5341ca999aeebf9
12 juillet 2024
] [B] né le 20 Janvier 1975 à CHAMPIGNY SUR MARNE (94500) demeurant 85 rue Charles Infroit - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE non comparant, ni représenté DEFENDEUR Monsieur [V] [I] demeurant 22 Avenue Aubry
6a15f1b9cdc6046d47064f9c
PCP JTJ proxi fond
6627fcc342439575e2f7e072
5 avril 2024
352J-W-B7I-C344S N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 05 avril 2024 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 1] représenté par son Syndic la SAS le Cabinet AUBRY
68f7ce1c77f30025a6691193
MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Octobre 2025 Julien FERRAND, président Gilles GUTIERREZ, assesseur collège employeur Jean-Hubert AUBRY
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