CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

168 résultats pour « Bohl »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160ba0cdc6046d47083abd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 5] non comparant Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 20 mai 2026: Président : Monsieur André SCHMIDT Assesseur : Monsieur Olivier PONTABRY Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle

Page 3 sur 9

← PrécédentSuivant →
TJ

Quatrième Intérêts Civils

670818ad89f19e8c50f897fc

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 10/10/2024 expédition à Me Laëtitia BIRENBAUM - 1869 Me Laurent BOHE

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6945bd8975782d5f06cfd108

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux et de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

669ffbb6d9953d09165cbc26

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

70 à 80 centimètres, occasionnant un dommage au véhicule, - l’expert judiciaire note que les “codes défauts” enregistrés “permanents” sont en relation avec les constats qu’ils ont faits ; que si la boule

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

69d98b87cdc6046d47d32406

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Localité 3] (Algérie) demeurant [Adresse 6] non comparant Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 avril 2026: Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b8ccdc6046d47d32465

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Localité 3] 821 447 216 (20A261) Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b8fcdc6046d47d324b3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Angola) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b92cdc6046d47d324c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

3] (78) demeurant [Adresse 5] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b94cdc6046d47d32514

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Allemagne) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b97cdc6046d47d32525

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Luxembourg) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160b8dcdc6046d4708393d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 6] non comparante Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 20 mai 2026: Président : Monsieur André SCHMIDT Assesseur : Monsieur Olivier PONTABRY Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160b9bcdc6046d47083a48

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 6] non comparante Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 20 mai 2026: Président : Monsieur André SCHMIDT Assesseur : Monsieur Olivier PONTABRY Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160b95cdc6046d470839cf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 5] non comparante Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 20 mai 2026: Président : Monsieur André SCHMIDT Assesseur : Monsieur Olivier PONTABRY Assesseur : Monsieur Olivier BOULE

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66391b80d94801f110a55fde

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/02025 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYP4 N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [P] [E], [U] [E] C/ [O] [J] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Cécile BOULE

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dceb98137c174785b3c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

B2DIMMO CABINET GALLIEN - Expéditions délivrées à Me Cécile BOULE Me Clément RAIMBAULT - FE délivrée à Me Clément RAIMBAULT Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6945eaf075782d5f06d77fd5

T. Judiciaire

15 décembre 2025

15 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, Juge des contentieux de la protection Greffier : Marie MORGANTI lors des débats, Emmanuelle EBER lors du prononcé DÉBATS : A l'audience

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6947d78975782d5f06224160

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : A l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

barreau de LYON substituée par Le Olivier LE GAILLARD, avaocat au barreau de Roanne, D’UNE PART DÉFENDEURS : Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jérémy MUGNIER de la SCP BOHE-CHOUVELLON-MUGNIER

Source officielle
TJ

PPP Référés

66391b88d94801f110a560a1

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

LE JOAILLIER DE L’AUTOMOBILE - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - 2 copies au service des expertises Le 18/04/2024 Avocats : Me Cécile BOULE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

68684d394965b5d9df3294ca

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A titre subsidiaire, il soutient que la créance invoquée ne serait pas fondée au motif que la Sarl Boho Thé dont il était co-gérant, et la société Boho Brands dont il était gérant, auraient cessé leurs

Source officielle