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83 résultats pour « Cayere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

669eb395998cb644d8e04e11

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Elle fait valoir que la commande réalisée relève de jantes aluminium sur mesure dans des tailles bien précises et spécifiques pour le Porsche Cayenne 4x4 de Monsieur [Y] [Z] et que cette commande étant

Source officielle

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TJ

18° chambre 1ère section

67f95ecc0ea89248182a5953

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MISE EN ETAT rendue le 10 avril 2025 DEMANDEURS Société [Adresse 7] (société civile de moyen) [Adresse 3] [Localité 4] Maître [V] [S] [Adresse 3] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Marie CAYETTE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

CS 37015 97307 CAYENNE CEDEX non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE

65ba9d1359e460cd1e409e93

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

24/00199 du 9 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 19/01146 - N° Portalis DBW3-W-B7D-V67V AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF GUYANE Espace Turenne Radamonthe Route de Raban - CS 37015 97307 CAYENNE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0cb589cdc6046d473a6f71

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[N] DEMANDERESSE Madame [C] [J] épouse [A], née le 09 Mars 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Nadia CHEHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88, Me Marie CAYETTE

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e017ad74e929a9d8fa7319

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEBATS: à l’audience publique du 03 Septembre 2025,en présence de Martha CUEFF et de Philomène CAYEUX, auditrices de justice ORDONNANCE: réputée contradictoire, prononcée par mise à disposition au Greffe

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

678805a2c21c0e53e79066ec

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPAGNIE EUROPENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS - [Adresse 2] Représentée par Me Alice CARRERE loco Me Gwendal LE COLLETER de la SARL AHBL AVOCATS, avocat au barreau de Bordeaux DEFENDERESSE : Madame

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177826d34da2cbdcdae8c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

actuellement immatriculée au RCS d’[Localité 3] sous le même numéro, ayant pour siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal y domicilié, représentée par Me Nathalie CARRERE

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfe0cdc6046d473c6ca3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [Y] [B] épouse [T] [E] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine Domiciliée : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Maître Marion BEY de la SCP BEY, CARRERE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd41c3411ff3451e3f0

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00333 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YXE4 MI : 23/00001158 9 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Marie-caroline CAZERES

Source officielle
TJ

Service des référés

670578091296b51ba2b272d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocats au barreau de PARIS - #P0264 Société ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur responsabilité civile décennale de la SARL EURO STRUCTURES [Adresse 3] [Localité 49] représentée par Me Marie CAYETTE

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e017a674e929a9d8fa728b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEBATS: à l’audience publique du 03 Septembre 2025, en présence de Martha CUEFF et de Philomène CAYEUX, auditrices de justice ORDONNANCE: réputée contradictoire, prononcée par mise à disposition au Greffe

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

668d7ec253e3bdd077866df5

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

n° 085 480 796 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Nathalie CARRERE

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69967c82cdc6046d47e600c5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[M] [V] 590 avenue Parmentier Bringhton 80410 CAYEUX SUR MER Représentant : Me Henri GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Maître AVERLANT, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR : M.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7872d2a7414c2240b047

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame [W] [R] 22 rue des Mathurins 80410 CAYEUX SUR MER NON COMPARANTE ET : PARTIE DEFENDERESSE : CARSAT NORD-PICARDIE 11 allée Vauban 59661 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

6a0b699bcdc6046d471db55c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me François CHASSIN, Avocat, #A0210 DÉFENDEUR Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Anne marion DE CAYEUX

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179474e929a9d8fa6a1a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEBATS: à l’audience publique du 03 Septembre 2025, en présence de Martha CUEFF et de Philomène CAYEUX, auditrices de justice ORDONNANCE: réputée contradictoire, prononcée par mise à disposition au Greffe

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40774681ed727f2a424c8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Garibaldi - 69007 LYON comparante en personne Madame [S] [W], demeurant 394 rue Garibaldi - 69007 LYON comparante en personne Madame [B] [V] épouse [D], demeurant 30 rue Occuli Mauzole - 97300 CAYENNE

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TJ

J.E.X.

66fda2f138de0398b51cc879

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

VALENCIENNES sous le n° 851 819 144, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Olivier CAYET

Source officielle
TJ

JCP REFERES

68def04a6af9fd1f80977759

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEMANDERESSE Madame [N] [Z] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP COTTIN - SIMEON, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEUR Monsieur [B] [T] demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Marc CARRERE-CRETOZ

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TJ

JAF CABINET 3

69e695e6cdc6046d47f1e3b5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MONTPELLIER EPOUX DÉFENDEUR Madame [L] [V] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 4] (MAROC) Domiciliée : [Adresse 2] Ayant constitué pour avocat Maître Marion BEY de la SCP BEY, CARRERE

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