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430 résultats pour « Fresard-Sebti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

67ec3ea0dd062d9f810e4818

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

présence du juge des libertés et de la détention, monsieur [Y] se disait d’accord pour la poursuite des soins, ne comprenant pas bien la contrainte car d’habitude il venait en soins libres ; après s’être senti

Source officielle

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TJ

CTX Protection sociale

697505a2cdc6046d4794fb55

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Selon les dire de l’agent, il aurait senti une douleur au niveau de son thorax, aurait appelé son collègue qui l’aurait accompagné au guichet de vente [10] ».

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e88069a1d5348015535871

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Larivière - 64200 BIARRITZ Société LES RONDEAUX, SAS immatriculée au RCS de CHAMBERY sous le n° 491 839 031, dont le siège social est sis 24 rue Louis Blanc - 75010 PARIS Monsieur [N] [L], demeurant 23 sentier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae217a459da3dcdecad1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Cet accident a été inscrit sur le registre d’accident du travail bénins en ces termes : « en voulant tirer un rolls, la victime a senti une douleur à l’épaule droite ».

Source officielle
TJ

Référés

68e7a528033cf481c39a41fd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MENUISERIE, dont le siège social est sis [Adresse 7] Rep/assistant : Maître Laure FROSSARD de la SCP CODA, avocats au barreau de BESANCON CAISSE RÉGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il explique ne plus pouvoir respirer parfois, souffrir en permanence, mettre deux heures pour se lever de son lit, mais se sentir mieux debout ou allongé qu’assis.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160803cdc6046d4707f0e6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il dit ressentir de l'anxiété par rapport à ses difficultés pour marcher et ne pas accepter de se sentir aussi diminué physiquement.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a15f692cdc6046d4706a529

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle explique que l’air chaud est expulsé vers son balcon et se fait sentir à l’entrée de son séjour lorsque la porte-fenêtre est ouverte.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6706c4dcf1d01e3c86ef6871

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

- B7H-XNRI Minute n°2024/ AFFAIRE : SAS IMAGINE GROUP C/ [D] [K] SAS TRADITION ET FABRICATION BOIS Grosse Délivrée le : à SELARL AUFFRET DE PEYRELONGUE SELAS CABINET JOUANNEAU FRESSANGES

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e581bd0e2901d10fa5b091

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

favorable à des projets très graduels de plus d’autonomie dans le monde extérieur en s’appuyant sur le maintien d’un suivi rapproché dont il est demandeur ; dans ce cadre la contrainte lui permet de se sentir

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6631328919f939ca6242c2b8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

public, Vu la comparution de l’intéressé et ses explications à l'audience aux termes desquelles il explique souhaiter la mainlevée de la mesure d’hospitalisation complète ; qu’il explique ne pas se sentir

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68e581420e2901d10fa5a97e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a observé l’existence d’un sentier non aménagé situé au nord longeant les parcelles 1989 à 1990 et 859 correspondant à celui mentionné dans l’arrêt du 15 avril 2010.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109cdfcdc6046d479aa32d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DEMANDERESSE La SA JTL DEVELOPMENT & INVESTMENT dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] (BELGIQUE) prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SELARL JOLIOT FROISSARD

Source officielle
TJ

JLD

6a14a936cdc6046d47e9cbc1

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Quand ma famille a senti que ma vie était menacée, ils ont décidé que je devait quitter le Pays, j’ignore par où je suis passé et je souhaite rester ici.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a88bcff606d9c416b6

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[I] avait sollicité la remise en place des bornes dans la partie centrale du sentier mitoyen et qu’ils ont déjà déplacé leur clôture au milieu de celui-ci.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

668c3e9a894f7f4d2e0eb18b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Bellochio ou le sentier du Peyronnet et, en aucun cas, par les parties communes de la copropriété et, d'autre part, qu'une clôture sera mise en place pour séparer la copropriété du jardin privé de Mme

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c86dd7001754d61aad6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'expert judiciaire a relevé que le CCTP du lot n°13 rédigé par la société SECOTRAP préconisait l'emploi de tubes en inox 316 L dont les raccords devaient être sertis et les « accouplements » en acier

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TJ

Baux d'habitation

69d8294acdc6046d47b2e33b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] [Localité 2] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00095 - N° Portalis DBW6-W-B7J-DN2U JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Loïc FROSSARD

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TJ

Inscr Civil Cont -10000€

69d8295acdc6046d47b2e492

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] [Localité 2] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 26/00047 - N° Portalis DBW6-W-B7K-DRL7 JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Loïc FROSSARD

Source officielle
TJ

Inscr Civil Cont -10000€

69d8295ecdc6046d47b2e4ee

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] [Localité 2] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 26/00067 - N° Portalis DBW6-W-B7K-DROJ JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Loïc FROSSARD

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