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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1- section B

678832a2c21c0e53e790f7fe

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Cet article indiquait ensuite qu’à défaut d’être incluses dans les provisions pour charges, le preneur réglerait en sus, sur présentation de justificatifs, la quote-part de la consommation d’eau (froide

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b16074b9f94e9846508871

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de stationnement, messages ''système d'aide au stationnement défaillant'', ''système ESP/ASR défaillant'', ''système de freinage ABS défaillant'', ''système antipollution moteur défaillant'', ''frein

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df32781e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Cette chambre froide est négative et affiche une température de -16° C.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6616d33963271232b2e44487

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il indique que la demande au titre de l’apurement des charges d’eau (1142€) repose sur un index pour le compteur d’eau froide erroné.

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21a72b5e5e648caf5b7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

2024 de payer la somme de 12639,99 euros au titre d’une prétendue consommation d’eau froide individuelle.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67f8318ccf40727a00446b2b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ARG craquelure notable, AVG ebrêché, - flexible de frein AVD aucune anomalie, ARD craquelure modérée, - Catalyseur traces d’oxydation sans fuite ni risque de chute, - canalisation rigide de frein, décollement

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea04bcdc6046d473e00b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de stationnement : course trop longue, (réglage incorrect), Performance du frein de stationnement : frein inopérant d’un côté : ARD, Efficacité du frein de stationnement : efficacité insuffisante, Etat

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67914664d4c7e89d7fe293d3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le radiateur est froid et le robinet est ouvert. Dans la chambre, un radiateur similaire est présent. Il est également froid. Le robinet est en position ouvert.

Source officielle
TJ

Référé

E.A.R.L. DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILSc/S.A

6708384e89f19e8c50fb8917

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

NC SERVICES anciennement FROID [Localité 12] S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964104f5112d8edd05753b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de frein.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188513cdc6046d4746b04c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Constatant un bruit au freinage, Monsieur [B] a conduit le véhicule au garage DBF Bordeaux Premium, qui a procédé à un diagnostic du véhicule le 04 juin 2021 pour un montant de 199,44 €, et a établi un

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69600a57cdc6046d47ab1cc7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'exploitation d'une chambre froide dans une partie de l'appartement à usage d'habitation ne peut donc justifier une résiliation judiciaire du bail.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc7e0c777d3ec8eb62cf

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

L'assemblée générale, après avoir pris connaissance des forfaits proposés ci-dessous : chambre 50 m3 d'eau froide et 25 m3 ECS studio : 70 m3 d'eau froide et 30 m3 ECS 2 pièces : 110 m3 d'eau froide et

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0bccdc6046d479d5f84

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Etait ainsi mentionné : - défaillances majeures : état général du chassis : corrosion excessive affectant la rigidité de l’assemblage ARG, - défaillances mineures : performance du frein de service, déséquilibre

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68eea76422996ce54482fe4b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle fait valoir qu'il n'y avait aucun système de freinage efficient, qu'il demeurait nécessaire pour le participant de freiner vu la configuration de la traversée en tyrolienne, qui descendait dans un

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763472b7e1b6bf1d5e0b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Energie Froid est intervenue au titre du lot “plomberie et chauffage” dans l’immeuble concerné, - la S.A.S.U.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

679aa610e9a46d1f5a76a586

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il cite ainsi l’usure importante des plaquettes de frein arrière, la détérioration du câble de frein à main arrière gauche et la présence de pneumatiques non conformes au véhicule.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6975dc65cdc6046d47a4a1e8

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

technique remis lors de la vente ne réfletait pas la réalité de l'état du véhicule - le véhicule délivré n'est pas conforme à la chose promise - il était informé qu'il devait changer les plaquettes de frein

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cbf4965b5d9df315e60

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DELTA FROID [Adresse 31], [Adresse 8] [Localité 27] S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1e6d34da2cbdce07f8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des objets litigieux, laquelle constitue une modification substantielle conférant une origine chinoise à ces produits - La société TW Metals n’apporte aucune preuve de la réalisation du formage à froid

Source officielle

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