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147 résultats pour « Hilaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68eebde122996ce5448463fd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[X] [E] 1 rue Prouvencal de Saint-Hilaire 45100 ORLEANS non comparant DEFENDERESSE : MDA du Loiret 15 rue Claude Lewy 45100 ORLEANS non comparante MISE EN CAUSE: Place Saint-Charles 45946 ORLEANS CEDEX

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730ed90d454e62efb06a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Société RODIN, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 429 892 110, dont le siège social est sis 9-11 avenue de l’Alma - 94210 LA VARENNE-SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440ce4e0040aa3736549c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au barreau de Rouen, substituée par la SELARL DA COSTA-DOS REIS, avocats au barreau d’Orléans à : Compagnie d’assurance Thelem [Adresse 5] représentée par la Selarl Berger-Tardivon-Girault-Saint Hilaire

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

686c2afedd7001754d621977

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

273 PRÉSIDENT : Olivier LEFRANCQ GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [C] [B] [F] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 11] (13) [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Philippe HILAIRE-LAFON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a175960cdc6046d4727ed70

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau de METZ, vestiaire : B212 DÉFENDERESSES : S.A.S. [1] [Y], en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Fabrice HENON-HILAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c822cdc6046d479df568

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ABRAYSIE CONSEIL exerçant sous l’enseigne CENTURY 21 PREMIUM, immatriculée au RCS d’ORLEANS sous le n° 439 925 520 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Edouard BARBIER SAINT HILAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67099496051491ad57548e18

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

à [Localité 6] (LOIRET) Nationalité française Demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] - Belgique Défendeur à l’incident Représenté par Maître Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Thomas MINEO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e55b4c0e2901d10fa38ac5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Adénopathies hilaires bilatérales hyper métaboliques. Patient maçon exposé à l'éverite, la laine de roche et les micros ciments. ».

Source officielle
TJ

J.E.X

66425812879c8a875bd46129

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

HILTI FRANCE C/ Madame [M] [S] NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 23/09197 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YWOY DEMANDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a8e74459e0c7ecfa1c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'attestation immobilière dressée par Me [Y] le 12 avril 2016 fait apparaître comme dépendant de la succession : .Sur la commune de SAINT-HILAIRE-DE-LA-NOAILLE La pleine propriété des parcelles en nature

Source officielle
TJ

J.E.X

65bd3f2246d547e419ff1a41

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

HILTI FRANCE C/ Madame [V] [N] NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 23/09197 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YWOY DEMANDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1f6d34da2cbdce0800

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [E] [S] né le 04 Août 1984 à [Localité 5] (UKRAINE), demeurant [Adresse 6] Actuellement hospitalisé Non comparant, représenté par Me Edouard SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1f6d34da2cbdce0808

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

objet des soins : Monsieur [N] [U] né le 16 Avril 2002 à [Localité 5], détenu : Centre pénitentiaire d’[Localité 4] [Localité 6], Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Edouard SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f83479cf40727a00447647

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Copie délivrée à la SELARL BORDES Me Philippe HILAIRE-LAFON TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 17] **** Le 10 Avril 2025 1ère Chambre Civile N° RG 21/05368 - N°

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

représentée par Me Paul-henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0242 Monsieur [L] [B], en qualité de liquidateur judiciaire de LINEA BTP 7/9 avenue de la gare 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE

Source officielle
TJ

Section des Référés

67817c2d6d34da2cbdcdb9bc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE La société Acceuil immobilier a entrepris la réalisation d’un ensemble immobilier dénommé Le Clos Eden situé 30-32 rue de la Varenne et 1-3 passage Dartois Bidot à La Varenne Saint Hilaire

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1d6d34da2cbdce07db

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

comparante, non représentée DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [G] [W] né le 26 Mai 1994 à ALGÉRIE () Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Edouard SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1d6d34da2cbdce07e3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [W] [J] né le 29 Juillet 1968 à [Localité 3] (OISE), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Edouard SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1e6d34da2cbdce07f0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la personne faisant l’objet des soins : Madame [I] [U] née le 25 Décembre 2001 à [Localité 5] (LOIRET), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Edouard SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a15e6b1cdc6046d470583b0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[B] [Z] 52 Place du Plô 30560 SAINT HILAIRE DE BRETHMAS Rep/assistant : Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau D’ALES Mme [T] [I] 03 Rue des Muguets 30100 ALES ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER

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CTA Saint Hilaire de Riez

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LES SERRES DE SAINT HILAIRE DE RIEZ

SIREN 880932090GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

20/09/2026

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Pharmacie de ST HILAIRE ST MESMIN

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Modifications et radiations RCS B

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