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337 résultats pour « Jade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6a0cc899cdc6046d473bd8bc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1996 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] Non comparant, non représenté ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente, assistée de Jade

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a03bccea2f9efae42fdb7d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

avenue du Général Leclerc 92012 BOULOGNE BILLANCOURT défaillant Madame [KA] [B] née le 26 Octobre 1965 à LAHORE (PAKISTAN) de nationalité Française 21 rue Antoine Bourdelle 33160 SAINT- MEDARD EN JALLES

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1393dd7001754d61c863

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

-ladite société était assurée auprès des MMA pour l’année 2017 (pièce n° 3 de la société Leblois Saint James).

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6628013042439575e2f81dee

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JASE-SOLUTIONS IMMO TRAVAUX DEMANDERESSE Madame [J] [M] née le 27 Février 1991 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elisa GUEILHERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire :

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e044cdc6046d47050301

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 19 octobre 2016, Monsieur [U] [T] a consenti à la société JADEN

Source officielle
TJ

Chambre référés

669640b3f5112d8edd0568cb

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) Avicole de [Adresse 17] et le groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) Penn yar (anciennement société civile d’exploitation agricole (SCEA) Jade

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d4a3f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

NOUVELLE ENTREPRISE DE CONSTRUCTION Représentant : Me James DUPICHOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J149 C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

678172ce6d34da2cbdcd9eb7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

le 10 janvier 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [R] [V] [O] épouse [M] [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 5] Ayant pour conseil Maître Angélique DELAGARDE de la SELAS JADDE

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

67f98b460ea89248182afdab

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [T] [E] [W] [Adresse 5] [Adresse 4] représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

JEX

686d744fa2273490db10c055

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [I] [G] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Jade

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af2dd062d9f810e06eb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AQUITAINE-FIT 04 Représenté par le SELARL FHB en qualité d’administrateur judiciaire et la SELARL PHILAE en qualité de mandataire judiciaire Activité : 34 avenue Descartes 33160 SAINT-MEDARD EN JALLES

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc8dd7001754d6255d2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DBX4-W-B7J-UAAE MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00743 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAAE NAC: 54Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL AAD AVOCATS à la SELAS [V] CONSEIL à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

JEX

69d56f4ecdc6046d477250a6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

83270 SAINT-CYR-SUR-MER Représentée par Me François DEFENDINI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre LE GOFF avocat au barreau de TOULON Grosse délivrée le : à : Me François DEFENDINI Me James

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69763875cdc6046d47ac24c6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CATOVEST : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - : 1 CE + 1 CCC (dossier plaidoirie) (Case) - Me Jade DE WITTE : 1 CE + 1 CCC ( dossier plaidoirie) (Case) - Huissier poursuivant : Me : 1 CCC (LS) - dossier TRIBUNAL

Source officielle
TJ

JLD

68795d0264dcbd881beccd51

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

par madame [F], munie d’une délégation DÉFENDEUR Monsieur [Y] [J] né le 21 Mai 1995 à [Localité 10] (BOUCHES-DU-RHONE), demeurant [Adresse 4] Comparant / Non Comparant et assisté ou Représenté par Me Jade

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca6645d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Marseille sous le numéro 818 811 945), dont le siège social est sis 164 CHEMIN DE SAINT LAMBERT - 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Jade

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee08d6af9fd1f80968f25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: Madame [T] [I] [H] [D] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 5], de nationalité Francaise demeurant [Adresse 1] défaillante Grosse délivrée le : à : Me James TURNER - 1003

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697f3edbcdc6046d47828a04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CEGC prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Julie GIANELLI, avocat au

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6780215f9c3ba90f51dc29a4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MICHEL MONTEIL, ERIC LAMOTHE & SANDRINE BONNEVAL ; Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action en date du 22 octobre 2024 de la SCP COLAS DOGLIANI GRETCHICHKINE-KURGANSKYSARL JADE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6946042975782d5f06db8d05

T. Judiciaire

22 septembre 2025

22 septembre 2025

ROND-POINT MAURICE GENEVAUX - CD 5 ROUTE DE LAVERUNE - 34430 SAINT JEAN DE VEDAS représentée par Me Mathilde JOYES de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocats au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Jade

Source officielle