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613 résultats pour « Jean-Charles Petit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème Chambre

68e88b5f3ea43407b9fbaf0c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au final, l’examen des pièces fournies permet d'établir que la créance du syndicat des copropriétaires LE PARC DE PETIT BOURG s’élève à la somme de 11.926,34 euros, au titre des charges impayées arrêtées

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

69658412cdc6046d471424be

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Après recherches généalogiques, un acte de notoriété a été régularisé par Maître [H] [T] le 27 février 2025, établissant que les défendeurs, en leur qualité de neveux, nièces, petits-neveux et petites-nièces

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c55ddfc18ec235b3a99

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

à Me Jean-jacques DAHAN Le 14/10/2024 Avocats : Me Jean-jacques DAHAN Me Réjane SURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 octobre

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

697a47a1cdc6046d4701b098

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[C] [E] Grosses : 2 Me Anne JEAN de la SCP TEILLOT & ASSOCIES Me Catherine CHANTELOT Notifications : 2 Mme [Z] [O] [G] épouse [E] (LRAR), M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567e0bbf04ef7857ba931

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 08 avril 2025 à 14:13 Nous, Suzanne BELLOC, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Laurent PETIT-DIT-GREZERIAT

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

681920bba1b3de5641dc69a5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69967b68cdc6046d47e5edb7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Y] [M] 485 bis rue Aristide Briand 76650 PETIT-COURONNE Représentant : Me Stéphanie AUDRA-MOISSON, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [Q] [C] 485 rue Aristide Briand 76650 PETIT-COURONNE

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160dafcdc6046d470867d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MALU, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-bruno PETIT de la SELARL L.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66edc67323308db0e5f36344

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Château - 94220 CHARENTON LE PONT Monsieur [Y] [B] né le 11 Septembre 1986 à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (VAL-DE-MARNE), demeurant 99, rue du Petit Château - 94220 CHARENTON LE PONT Madame [K] [S] née

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e88b933ea43407b9fbc1c6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [W] [Y] assisté de Maître DJAMOVA Petia

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

6a10c7b2cdc6046d479dec10

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PETIT de la SELARL L.

Source officielle
TJ

Référés

69d970e3cdc6046d47d114b9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Localité 1] [U] AUTO et l’entreprise individuele FLEURY JEAN LOUP à comparaître à l’audience des référés du 11 Mars 2026 en vue de l’instauration d’une mesure d’expertise judiciaire.

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412a74e929a9d8fd3d86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

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TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5d8b89538338ecde955

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 2] représentée par Me Rachel NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0099 DÉFENDEUR Monsieur [J] [Z], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfdd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La [10] sollicite que Monsieur [E] soit débouté de toutes ses demandes et que le refus de prise en charge de la maladie du 27 octobre 2015 soit confirmé.

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TJ

Cabinet 3

678578e6aaacbea0fe684bb4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

vestiaire : 272 DÉFENDEUR Monsieur [R] [V] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Lynn HAWARI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1977 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste

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TJ

J.E.X

66103f3fc9ea95b316fe086c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Claude DESSEIGNE de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b8189a603a692910c19f

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

débattue en chambre du conseil le 12 décembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [F] [X] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Jean-baudoin

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TJ

Chambre des Référés

68e88b863ea43407b9fbbc0d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BLANCHISSERIE SAINT JEAN C/ S.C.I. D.I.M.

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TJ

Juge des libertés détent

6975115bcdc6046d4795d240

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Aujourd’hui, je ne sais pas trop, peut être rester un petit peu pour prendre les choses en main.

Source officielle