VT CONCEPT POLE RENOVATION, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] comparante en la personne de Madame [P] [X], gérante Nature de l’affaire : Recours

toutes les modifications, remplacements, adaptations, montages, démontages ou transformations affectant le véhicule par rapport à sa configuration d'origine, en précisant, pour chacune d'elles, sa nature

Il précise que la façade est dans un état de dégradation avancée de son bardage bois, ce qui est de nature à menacer la sécurité des personnes et des biens, tout particulièrement des occupants de la propriété

En raison de la nature du litige, le tribunal a ordonné une consultation médicale confiée au docteur [Y] [Z], mesure qui a été exécutée sur-le-champ.

Maître Elie AZEROUAL de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS - #R0010 Syndicat de copropriétaires du [Adresse 15], représenté par son syndic le CABINET BARRA NACERI

agent du greffe lors des débats : LAINE Aurélie, À l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 07 Avril 2026 NATURE

Nature de l’accident : La salariée déclare que la roue du chariot se serait bloquée. Elle déclare qu’elle aurait mal au cou et au dos. Objet dont le contact a blessé la victime : Néant.

et nom de l’établissement, le ou les services concernés et la nature des soins ; Indiquer la nature de tous les soins et traitements prescrits imputables au fait dommageable et, si possible, la date de

à affecter la consistance ou l'aspect de l'immeuble classé de Monsieur [X] [V], soit de nature à compromettre la conservation de cet immeuble classé par décret du Premier ministre du 21 décembre 1994

travaux sont nécessaires pour remettre l'immeuble de Monsieur [E] en l'état, évaluer le coût des travaux de remise en état et la durée d'exécution ; o Rechercher tous éléments techniques et de faits de nature

Préciser leur nature, les modalités de prise en charge thérapeutique antérieure ou envisagée.

[Z] [P] [G], demeurant [Adresse 4] assisté par Me Réza-jean NASSIRI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 08 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI

ORDONNANCE D’INCIDENT DU 18 JANVIER 2024 DEMANDERESSE A L’INCIDENT: La S.A. 3F NOTRE LOGIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Réza-jean NASSIRI

, leur durée et en indiquant les dates exactes d'hospitalisation avec, pour chaque période, la nature et le nom de l'établissement, le ou les services concernés. 6) Lésions initiales et évolution Dans

à établir de manière suffisante l’existence d’un litige d’ordre médical susceptible de justifier une demande d’expertise ; - la [3] ne formule aucun argument ni n’apporte aucun élément nouveau de nature

nécessité d’extension de mission, tous désordres connexes, ayant d’évidence la même cause mais révélés postérieurement à l’assignation ;Entendre tous sachants ;Décrire lesdits désordres, en indiquer la nature

La société anonyme MAAF ASSURANCES considérait que les désordres dénoncés dans l’assignation ayant donné lieu à l’ordonnance du 24 octobre 2024 n’étaient pas de nature décennale mais relevaient de la responsabilité

. - Nature de l’accident : en remontant précipitamment les marches de l’escabeau, l’agent a ressenti une douleur au niveau du talon d’Achille droit. - Objet dont le contact a blessé la victime : marches

La SARL [3] conclut ensuite à la nullité de la mise en demeure en ce qu’elle manque de précision et ne lui permet pas de connaître avec certitude la nature et l’étendue de son obligation.

Ils soutiennent que les conditions de la garantie des vices cachés sont réunies puisque le vice était bien caché et rédhibitoire, eu égard à la nature des désordres apparus peu de temps après la vente.