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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68cc5c609da3689504699c8c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
IP de 5% ne tient pas compte de sa pathologie et du handicap qu’il subit au quotidien et indique que certains éléments n’ont pas été pris en compte par la Caisse, notamment l’hyperacousie des deux oreilles
Source officielleProcédures orales
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Sur la facture pressingMonsieur et Madame [C] ont retenu la somme de 361,90 € selon facture Le Linge Comme A la Maison du 15 décembre 2023 pour le nettoyage des couettes, oreillers et tapis.
Source officielleINTERETS CIVILS
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'hôpital de Villeneuve Saint-Georges (sa pièce 21), faisant état d'un trouble oculaire de type diplopie, d'un hématome péri-orbitaire avec hémorragie sous-conjonctivale, d'une fracture du plancher de l'orbite
Source officiellePôle Civil section 3
68f2af56e97b8c182997b447
8 octobre 2025
8 octobre 2025
En 2016, elle s’est plainte d’une gêne visuelle droite pour laquelle elle a consulté, un scanner cérébral, réalisé le 9 juin 2017, mettant en évidence un probable ostéo-méningiome orbito-temporo-sphénoïdal
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans le cas d'un appareillage unilatéral, le médecin prescripteur précise le cas échéant les contre-indications à l'appareillage pour l'oreille qui ne serait pas appareillable ; - lorsque l'aide auditive
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696554b5cdc6046d47108d41
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans le cas d'un appareillage unilatéral, le médecin prescripteur précise le cas échéant les contre-indications à l'appareillage pour l'oreille qui ne serait pas appareillable ; - lorsque l'aide auditive
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6975be62cdc6046d47a2acf2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans le cas d'un appareillage unilatéral, le médecin prescripteur précise le cas échéant les contre-indications à l'appareillage pour l'oreille qui ne serait pas appareillable ; - lorsque l'aide auditive
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697970f8cdc6046d47ed0a69
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans le cas d'un appareillage unilatéral, le médecin prescripteur précise le cas échéant les contre-indications à l'appareillage pour l'oreille qui ne serait pas appareillable ; - lorsque l'aide auditive
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697a0e06cdc6046d47fac752
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans le cas d'un appareillage unilatéral, le médecin prescripteur précise le cas échéant les contre-indications à l'appareillage pour l'oreille qui ne serait pas appareillable ; - lorsque l'aide auditive
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69732216cdc6046d47644e18
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans le cas d'un appareillage unilatéral, le médecin prescripteur précise le cas échéant les contre-indications à l'appareillage pour l'oreille qui ne serait pas appareillable ; - lorsque l'aide auditive
Source officielleServ. contentieux social
661d6ab2082b40ce99b61119
8 avril 2024
8 avril 2024
Le niveau acoustique relatif des deux oreilles est important dans la réception des signaux. Le tableau ci-joint à double entrée en tient compte.
Source officielleCTX Protection sociale
66fc4f1c134fd24f9cc87600
1 octobre 2024
1 octobre 2024
au sein de la société [4], a été victime d'un accident du travail le 5 avril 2022 à 14h30 en sortant d'une réunion, dans les circonstances suivantes : Nature de l'accident : malaise avec hématome à l'oreille
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
680930bbfa1497b96f2d081e
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me ORIOL Copie exécutoire délivrée à : AARPI [2] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 24/05272
Source officielleServ. contentieux social
686816e24965b5d9df312ab3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Une fois au terminus, j’ai commencé à ressentir les symptômes de plus en plus intenses : nausées, étourdissements des oreilles, mouches volantes, sueur froide, engourdissement des membres supérieurs et
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686821694965b5d9df318680
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Au soutien de ses prétentions, Mme [L] fait valoir être atteinte d’une surdité bilatérale de 71 dB à l’oreille droite et de 85 dB à l’oreille gauche, soit une perte auditive de 75%.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6879499264dcbd881bec92b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
Source officielleContentieux civil Annexe
688bbaf2d284ccae5aa494a3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
fins d’obtenir la condamnation de Madame [C] [B] au paiement de la somme de 614,85 euros à titre principal, outre la restitution d'un matelas, d'un sommier, d'un protège matelas et d'un ensemble d'oreillers
Source officielleChambre 0 REFERES
69dd4f49cdc6046d4720a862
13 avril 2026
13 avril 2026
examiné le 22 avril 2024 par le docteur [E], médecin généraliste à [Localité 4] (84), qui a constaté qu’il présentait une fracture bi malléolaire du membre inférieur droit, un hématome du pavillon de l'oreille
Source officielleLiquidation D.I
69dfee83cdc6046d475f0acf
10 avril 2026
10 avril 2026
Les séquelles sont représentées par : Des signes de stress post-traumatique à savoir hypervigilance et situations d’évitement,Une hypoacousie résiduelle au niveau de l’oreille gauche avec acouphènes qui
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21e47251e2b2421668e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le docteur [U] indique : “le médecin conseil fait mention d’un déficit moyen de 51 dB sur l’oreille droite et de 71 dB sur l’oreille gauche.
Source officiellePage 3 sur 11