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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670573591296b51ba2b1184e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Minute n° 2024/00 AFFAIRE : Société CAISSE REGIONALDE DE CREDIT AGRICOLE D’AQUITAINE C/ [J] [W] épouse [E], [C] [D] Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL C.A.B. la SELARL LLAMAS-PELOTTE

Source officielle
TJ

JCP BAUX

679416fddc35c03afb714235

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

/03205 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort [H] [I] [F] [A] [E] [D] épouse [I] ET : [B] [J] Débats à l'audience du 21 Novembre 2024 copie et grosse le : à Me PELTIER

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9eec432ce7d11a70161

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

PELLIER - LES MANDATAIRES, en qualité de liquidateur de la SAS CASH ANGEL S.A.S. CASH ANGEL S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 9

68e970653ea43407b91242d0

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [N] [L], demeurant [

Source officielle
TJ

Chambre 9

68e9709d3ea43407b9124649

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE Madame [P] [Z], demeurant

Source officielle
TJ

Chambre 9

697ad278cdc6046d470c4689

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSDENCE RENAIS SANCE II, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

661825de4e82250580d205ad

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

DÉFENDERESSE : Madame [J] [V] épouse [H] née le 24 février 1979 à [Localité 8] (Sénégal) DEMEURANT : [Adresse 3] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Maître Aurélie LLAMAS de la SELARL LLAMAS-PELOTTE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e40420681ed727f2a3f248

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 19 INTERVENANTS FORCES - SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ [Adresse 5], sis [Adresse 5], pris en la personne de Madame [V] [I],

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

6983977fcdc6046d47eca9d6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants Attendu que l'article 850 du code de procédure civile dispose, en son premier alinéa, qu'« à peine d'irrecevabilité relevée d'office, en matière

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250a766d1156dbbef529

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[M] [Z] [Adresse 8] Mme [D] [J] [Adresse 2] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] substitué à l’audience par Me Anne

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040efcdc6046d47096376

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RÉSIDENCE [Etablissement 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [Y] [

Source officielle
TJ

Chambre 9

6975f47bcdc6046d47a631e0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE MAILL ETS FONTENELLES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 9

6979c480cdc6046d47f3d30b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES I RIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

Source officielle
TJ

Chambre 9

697ae9aacdc6046d470dbd0f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE AMÉDÉ E BOLLÉE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du

Source officielle
TJ

Chambre 9

HUISNEc/S.C

68683d874965b5d9df3268cd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RESIDENCE PONT DE L’HUISNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739f79d7e316eba7bac4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [J] [L] [S] [K] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel PELTIER

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250a766d1156dbbef50c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[U] [F] [Adresse 4]- [Localité 11] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] à [Localité 6] substitué à l’audience par Me

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a90e2901d10fa44db8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Portalis DB2Y-W-B7J-CD3YE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00758 N° RG 25/01380 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD3YE Le CCC : dossier FE : -Me LEFEVRE-KRUMMENACKER -Me PELTIER

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656c7ecdc6046d47123d05

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ATINE S, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

Source officielle
TJ

REFERES

69776044cdc6046d47c2dced

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de TOULON Et DEFENDERESSE [Localité 4] HUMANIS PREVOYANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice, Représentée par Maître Adeline PELOUX

Source officielle

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