CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 584 résultats pour « Robes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème Chambre

697ee964cdc6046d477cb996

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

QUATRE ROUES JUGEMENT contradictoire du 07 JANVIER 2026 Grosses exécutoires : Me Philippe CAMPS Me Hassan BEN HAMADI Copies : Monsieur [J] [Y] S.A.S. QUATRE ROUES S.A.

Source officielle

Page 3 sur 80

← PrécédentSuivant →
TJ

JEX

68643baa0bb2f8a66ca64836

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur les frais irrépétibles : - Débouter la Sci Rose de ses demandes au titre des frais irrépétibles, - Condamner la Sci Rose au paiement d'une somme de 3000€ au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le fond extérieur est rose pâle pour rappeler la couleur des éléments.

Source officielle
TJ

Référés

67804dd89c3ba90f51dc99fd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La partie demanderesse apporte ainsi la preuve suffisante de la créance qu'elle détient à l'encontre de la société INFOPHONE SAINT ROME.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b424df5b5c7d10ca4876

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

D'ARGENT ont conclu un contrat aux fins de location de deux gardes-vins à la SCEA la ROSE D'ARGENT.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43be9a46d1f5a7699f9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

-LE FLAMANT ROSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marion LACOME D'ESTALENX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
TJ

J.E.X

669ff256d9953d09165ae70c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LA ROSE DE TUNISIE C/ S.C.I. PARADISE NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 22/06853 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDKL DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

67f6e84aa9d5adc26062802c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LES ROSES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Fadela KIDARI

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefc6976f1c644e78402

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

en Europe, que son examen par les horlogers Rolex a révélé que le cadran vert vif n'a pas été réalisé par une entreprise autorisée par la société Rolex et que le mouvement correspond à un autre modèle

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d7320a2273490db10bbcf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur l’existence d’un vice caché affectant le véhicule deux roues.

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184666d34da2cbdcdd121

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

vestiaire : P0336 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Alix FLEURIET, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69733fbfcdc6046d4766b01a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Laure RYCKEWAERT, avocate plaidante au barreau de PARIS DÉFENDEURS AU PRINCIPAL ET DEMANDEURS A L’INCIDENT : Syndicat des copropriétaire de l’immeuble ALPEN ROSE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

659eeca16976f1c644e76a65

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il appartient à la MACIF de démontrer d’une part la fausse déclaration de [J] [D] [X] concernant le vol de la montre ROLEX, d’autre part sa mauvaise foi.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6699647207d408f8d4c1f429

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DÉFENDEURS A L’INCIDENT Madame [A] [G] [Z] épouse [S] née le 20 décembre 1957 à CHAZEY-SUR-AIN (01150) demeurant 561 chemin de la Lyonnière - 01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOIS représentée par Me François ROBBE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157674e929a9d8fa419e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ROME 136 dont le siège social est sis [Adresse 4] venant aux droits de la SAS [Localité 5] BB élisant domicile chez son gestionnaire de biens le Cabinet LAUGIER FINE - [Adresse 1] représentée par Me Jérémie

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395b19f939ca6242ee68

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

ROSE RAVALEMENT., dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68ed547a0da7cb996dca2747

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DÉSISTEMENT D’INSTANCE Ordonnance N° 25/01452 du 09 Octobre 2025 Chambre des référés N° RG 25/00172 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QFXF DEMANDEUR Monsieur [C], [H] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Rose-marie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6866dba2d33109fd079b3bf0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Rose-marie FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

695eb38acdc6046d478ad186

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DEMANDERESSE La société civile immobilière ROSE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Mikaël LOREK, avocat au barreau de PARIS - #C1707 DEFENDERESSE La société à responsabilité limitée

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

677d9940b032d83cfd3ebb67

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Mme [B] n'avait pas vu que les roues arrière étaient inclinées.

Source officielle